Conseil municipal à Ivry-sur-Seine

Le prochain conseil municipal d’Ivry-sur-Seine se tient ce jeudi 24 septembre, à 19h45, à l’hôtel de ville. Au menu des débats : un voeu de solidarité avec les réfugiés, un point d’information sur la rentrée scolaire, un focus sur le projet de programme local de l’habitat intercommunal (PLHI), ou encore le lancement d’un appel à projet concernant le tri sélectif des ordures et des emballages….

Ordre du jour complet

VOEUX

Réaffirmer la solidarité d’Ivry avec tous les migrants
Voeu proposé par le groupe Front de Gauche au nom de la majorité municipale

AFFAIRES AVEC PRESENTATION ORALE
ENSEIGNEMENT
POINT A
Rentrée scolaire 2015/2016
Information
Rapporteurs : Méhadée BERNARD, Tariq AIT AMARA et Mehdi MOKRANI

LOGEMENT
POINT B
Projet de Programme Local de l’Habitat Intercommunal (PLHI) de la Communauté d’Agglomération Seine-Amont
Avis du Conseil municipal
Rapporteur : Bozena WOJCIECHOWSKI

ENVIRONNEMENT
POINT C
Appel à projet “Plan de Relance du Tri” d’Eco-Emballages
Candidature et engagement de la Ville
Rapporteur : Romain ZAVALLONE

SANTE
POINT D
Centre municipal de santé
Contrat Local de Santé 2015-2017
Convention pluriannuelle de financement 2015-2017 avec l’Agence Régionale de Santé d’Ile-de-France
Rapporteur : Catherine VIVIEN

AUTRES POINTS A L’ORDRE DU JOUR
FINANCES
POINT 1
Budget Primitif 2015
Décision modificative n°1
a) Budget principal
b) Budget annexe d’asssainissement
c) Budget annexe du chauffage urbain
d) Budget annexe de la restauration municipale
e) Budget annexe du service d’aide à domicile
f) Budget annexe du centre médico-pédagogique
g) Budget annexe du service de soins infirmiers à domicile
h) Budget annexe du cinéma municipal le Luxy
i) Budget annexe du service public d’élimination des déchets

POINT 2
Exonération de taxe foncière pour les logements qui ont fait l’objet de travaux en faveur des économies d’énergie et du développement durable

POINT 3
Régie mixte d’avances et de recettes pour la maison de quartier Plateau Monmousseau
Avis favorable à la demande de remise gracieuse du régisseur

URBANISME
POINT 4
Place Voltaire, promenée Voltaire et circulations
Classement en voirie communale piétonne

POINT 5
Centre-Ville
17-19 promenée Venise Gosnat
Acquisition amiable du lot n° C 58 de l’ensemble immobilier Pont Lénine

LOGEMENT
POINT 6
Ivry Confluences – 9, rue Pierre Rigaud
Construction de 123 logements locatifs sociaux en VEFA par la SA HLM France Habitation
Garantie communale (emprunt CDC de 5 044 276 €)
Abroge et remplace la délibération du 26 juin 2014

POINT 7
Tennis d’Ivry – 22/24, rue Ledru Rollin
Construction d’une résidence sociale de 181 logements en VEFA par ICF La Sablière SA d’HLM
Garantie communale (emprunt CDC de 9 372 351 €)
Modification de la délibération du 18 décembre 2014

POINT 8
25/39 bis, rue Marcel Lamant
Construction de 15 logements PSLA en VEFA par la SCI Ivry Lamant Coutant
Garantie communale (emprunt crédit coopératif de 2 387 800 €)
Abroge et remplace la délibération du 9 avril 2015

POINT 9
PIG “Lutte contre l’habitat indigne et précarité énergétique”
Réduction des objectifs suite aux contraintes budgétaires
Avenant n° 3 à la convention PIG avec l’ANAH et l’Etat

BATIMENTS COMMUNAUX
POINT 10
Travaux de rénovation de la toiture de l’Hôtel de Ville
Protocoles transactionnels avec les entreprises Forêt et Vissouarn

COMMERCE
POINT 11
Demande de dérogation à la règle du repos dominical pour 5 dimanches présentée par la société FNAC DIRECT
Avis du Conseil municipal

ESPACES PUBLICS
POINT 12
Participation à l’OPH
Travaux de modernisation du parking Jeanne Hachette

ENVIRONNEMENT
POINT 13
Déchets d’Equipements Electriques et Electroniques ménagers
Convention avec OCAD3E

DISPOSITIONS ORGANIQUES
POINT 14
Actualisation des Indemnités de fonctions du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux
Abrogation de la délibération du 12 février 2015

POINT 15
OPH d’Ivry
Désignation d’une personnalité qualifiée en qualité d’élu d’une collectivité territoriale pour sièger au Conseil d’administration

POINT 16
Etablissements d’enseignements du 1er degré
Désignation des représentants de la commune au sein des conseils d’écoles

POINT 17
Adhésion de la Ville à l’association Cultures du Coeur
Approbation des statuts et désignation d’un représentant

COOPERATION INTERCOMMUNALE
POINT 18
Communauté d’Agglomération Seine-Amont
Communication du rapport d’activité et du compte administratif 2014

POINT 19
Communauté d’Agglomération Seine-Amont
Candidature à l’appel à projet “Territoires à Energie Positive pour la Croissance Verte” (TEPCV)

COOPERATION INTERNATIONALE
POINT 20
Renouvellement de la convention avec l’Institut français de Ramallah

SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
POINT 21
Approbation du projet de nouveaux statuts du SIIM 94

INTENDANCE GENERALE
POINT 22
Cession de matériels d’impression

CITOYENNETE
POINT 23
Maison de quartier Petit Ivry
Bilan du projet social 2014
Projet social de l’année 2015
Demande d’agrément à la CAF (animation globale)

CULTURE
POINT 24
Aide à projet pour la réalisation d’un documentaire retraçant l’histoire du théâtre Aleph, réalisé par Jean Michel Rodrigo et Marina Paugam

SANTE
POINT 25
Centre municipal de santé
Nouveaux modes de rémunération (NMR) 2015
Contrat avec la Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Val-de-Marne et l’Agence Régionale de Santé d’Ile-de-France

POINT 26
Centre municipal de santé
Vaccination, lutte contre la tuberculose (CLAT), et les infections sexuellement transmissibles (CIDDIST)
Convention de prestation 2015 avec l’Agence Régionale de Santé (ARS) d’Ile-de-France

POINT 27
Centre municipal de santé
Convention préleveur avec le Groupement de Coopération Sanitaire (GCS) “Laboratoire des Centres de Santé et Hôpitaux d’Ile-de-France (LCSH)”

POINT 28
Centre municipal de santé
Mise à disposition de locaux pour une consultation de vaccination en cas d’épidemie d’Infection Invasive à Meningocoque (IIM)
Protocole avec l’Agence Régionale de Santé Ile-de-France

PETITE ENFANCE
POINT 29
Multi-accueil crèche Rosa Bonheur
Avenant à la convention d’objectifs et de financement de la CAF du Val-de-Marne

POINT 30
Relais Assistantes Maternelles “Hartmann”
Demande de subventions d’investissement auprès de la Caisse d’Allocations Familiales du Val-de-Marne

ACTION SOCIALE
POINT 31
Logements-foyers municipaux pour personnes âgées
Convention d’hébergement type

POINT 32
Commission communale pour l’accessibilité
Bilan annuel 2014

PERSONNEL
POINT 33
Organisation des astreintes et attribution des indemnités
Modification de la délibération du 20 décembre 2007

POINT 34
Evolution des emplois et du tableau des effectifs

INFORMATION
OBSERVATOIRE LOCATIF
Patrimoine locatif privé de la Ville au 1er janvier 2015
(Habitation et hors habitation)
Information