Conseil municipal de Nogent-sur-Marne

Le prochain Conseil Municipal se tiendra ce mercredi 23 septembrre à 20 heures à la Scène Watteau. Au menu : suppression de 2 postes d’adjoints, remplacement d’un conseiller démissionnaire, acquisition et revente du foncier dans le cadre du pôle RER A… Ordre du jour ci-dessous :

DIVERS
•    15/130 – Installation d’un nouveau Conseiller municipal suite à la vacance d’un poste
•    15/131 – Création des postes d’Adjoints au Maire et d’Adjoints de quartier
•    15/132 – Election des Adjoints au Maire et des Adjoints de quartier
•    15/133 – Indemnités de fonction des élus
•    15/134 – Dispense de remboursement des indemnités de fonction

FINANCIER
•    15/135 – Exercice 2015 – Décision modificative n”2 – Budget Général
•    15/136 – Exercice 2015 – Taxe d’habitation – Modification de l’abattement général à la base
•    15/137 – Exercice 2015 – Ouverture d’une ligne de trésorerie d’un montant de 1 500 000 € auprès de la Société Générale
•    15/138 – Transfert de la garantie communale de la ville de Nogent sur Marne pour les emprunts contractés par la SAIEM de Nogent sur Marne dans le cadre de la cession d’un ensemble immobilier sis 7/9 rue André Pontier au profit de la SA Immobilière 3F, bailleur social
•    15/139 – Garantie communale à hauteur de 100 % en faveur de Valophis Habitat OPH 94 pour la réalisation d’un emprunt d’un montant total de  835 069 € pour l’acquisition/amélioration de 11 logements sis 5 rue Edmond Vitry à Nogent sur Marne
•    15/140 – Garantie communale à hauteur de 100 % en faveur de Valophis Habitat OPH 94 pour la réalisation d’un emprunt « Eco-prêt » d’un montant total de 1 312 000 € pour la réhabilitation de 82 logements du groupe immobilier « Lyautey » à Nogent sur Marne
•    15/141 – Garantie communale à hauteur de 100 % en faveur de Valophis Habitat OPH 94 pour la réalisation d’un emprunt « Eco-prêt » d’un montant total de 1 620 000 € pour la réhabilitation de logements du groupe immobilier « Fort de Nogent » à Nogent sur Marne
•    15/142 – Garantie communale de principe à hauteur de 100 % en faveur de l’association « COALLIA pour l’insertion, vers l’autonomie » pour la réalisation d’un emprunt d’un montant total de 2 438 143 € la construction en VEFA d’une résidence sociale sis 55 rue Lequesne à Nogent sur Marne
•    15/143 – Exercice 2015 Création d’une autorisation de programme et de crédits de paiement pour le suivi pluriannuel de la construction du Stadium Christian Maudry

SERVICES TECHNIQUES
•    15/144 – Convention financière relative à la modernisation de la vanne du canal Joinville/Saint Maur entre le Département du Val de Marne et la Commune de Nogent-sur-Marne
•    15/145 – Demande de subventions auprès du Conseil Départemental du Val de Marne, du Conseil Régional et toute autre Personne Publique pour l’aménagement d’une liaison piétonne entre la rue Baüyn de Perreuse et le Parc Watteau à Nogent-sur-Marne
•    15/146 – Convention concernant la replantation des arbres d’alignement entre le Département du Val de Marne et la commune de Nogent-sur-Marne
•    15/147 – Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée avec la SPL « Marne au Bois Aménagement » pour la construction du Stadium Christian MAUDRY situé rue Jean Monnet

URBANISME
•    15/148 – Acquisition du foncier RATP – Projet urbain de la ” Cité d’affaires Nogent Baltard”
•    15/149 – Cession du “foncier gare” à la Société Eiffage Immobilier Ile de France – Assiette Foncière du projet urbain de la “Cité d’Affaires Nogent Baltard”
•    15/150 – Achat en état futur d’achèvement d’un parc de stationnement public de places dans l’ensemble immobilier de l’opération cité d’affaires Nogent-Baltard
•    15/151 – Acquisition de la place Pierre Semard à la RATP (parcelles p 55p – lot a et p 56p – lot c)
•    15/152 – Convention de participation au financement des équipements publics pour l’opération de la Cité d’affaires Nogent/Baltard
•    15/153 – Prorogation de la durée du mémorandum sur le projet urbain de la cité d’affaires Nogent Baltard
•    15/154 – Déclassement du domaine public du volume sous « Le Pont de l’Avenue de Joinville » (Volumes 2 Et 3 Des Sections R79 Et Y130)

JURIDIQUE
•    15/155 – Délégation de Service Public pour la gestion et l’exploitation de la piscine et de la salle de sport du Centre Nautique

DRH
•    15/156 – Modification du tableau des effectifs
•    15/157 – Modification du tableau des effectifs du Conservatoire
•    15/158 – Conditions de mise en œuvre de la protection fonctionnelle

AFFAIRES SCOLAIRES
•    15/159 – Approbation du règlement intérieur des accueils périscolaires et extrascolaires des clubs de loisirs-découvertes maternels et élémentaires

PETITE ENFANCE
•    15/160 – Résiliation de la convention pour un droit de jouissance d’une place au sein de la crèche inter- entreprises, communale et intercommunale « La Maison Kangourou »
•    15/161 – Conventions pluriannuelles de partenariat et d’objectifs des crèches parentales associatives « Les Petits canotiers » et « Les Petits Moussaillons ».
JEUNESSE
•    15/162 – Signature d’une convention de partenariat entre la Commune et la Maison de la Prévention / Point Ecoutes Jeunes de Fontenay-sous-Bois
•    15/163 – Approbation d’une convention avec la CAF relative à l’aide au fonctionnement d’un projet local dans le cadre du soutien à la fonction parentale

DIVERS
•    15/164 – Agenda d’Accessibilité programmée de patrimoine
•    15/165 – Avenant n”1 à la Convention relative à l’organisation de l’agence postale communale à Nogent sur Marne
•    15/166 – Convention de contraintes de service public avec la régie personnalisée Scène Watteau – Pavillon Baltard
•    15/167 – Approbation du rapport annuel 2014 du délégataire pour la gestion et l’exploitation du centre nautique
•    15/168 – Approbation du rapport annuel 2014 du délégataire pour la gestion et l’exploitation du Port
•    15/169 – Adhésion  des  communes  de  Bièvres,  Grigny,  Mériel,  et  Rueil-Malmaison  au  SIFUREP  et approbation des nouveaux statuts du syndicat
•    15/170 – Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales