Conseil municipal de Nogent-sur-Marne

Le prochain Conseil Municipal se tiendra ce mardi 17 novembre à 20 heures à la Scène Watteau. Au menu : modifs budgétaires et du PLU, achat d’une parcelle rue Paul Doumer, approbation du Contrat de développement territorial et de l’agenda accessibilité… Ordre du jour ci-dessous :

FINANCIER
• 15/172 – Exercice 2015 – Décision modificative n°3 -Budget Général
• 15/173 – Exercice 2015 – Admission en non-valeur des produits irrécouvrables – Budget Principal
• 15/174 – Exercice 2015 – Ouverture d’une ligne de trésorerie de 10 500 000 € auprès de la Société Générale pour l’acquisition du Foncier Gare de la RATP de l’opération Nogent/Baltard

SERVICES TECHNIQUES
• 15/175 – Tarifs des droits de voirie d’Occupation du Domaine Public pour l’exercice 2016

URBANISME
• 15/176 – Délibération de principe engageant la procédure de modification simplifiée n°2 du PLU
• 15/177 – Sollicitation d’un fonds de concours à la Communauté d’Agglomération de la Vallée de la Marne pour l’acquisition d’un bien sis 5, rue Paul Doumer en vue du projet d’extension de l’EHPA «le Cèdre»

JURIDIQUE
• 15/178 – Convention de constitution d’un groupement de commandes en vue de la passation d’un marché de gestion de la restauration collective et d’un marché de fourniture et de maintenance des appareils électroménager et de l’équipement de cuisine de la Commune et du Centre Communal d’Actions sociales

DRH
• 15/179 – Modification du tableau des effectifs
• 15/180 – Suppression de la prime dite d’ancienneté versée aux assistantes maternelles de la Commune et remplacement par la prime liée à la manière de servir
• 15/181 – Adhésion au contrat cadre d’accompagnement social de l’emploi souscrit par le Centre Interdépartemental de Gestion de la petite couronne auprès de Pluralys
• 15/182 – Organisation du recensement général de la population. Fixation de la rémunération des agents recenseurs

PETITE ENFANCE
• 15/183 – Rapport d’activité année 2014 de la société « La Maison Bleue » pour la gestion de l’EAJE «Le Moulin de Beauté»
• 15/184 – Rapport d’activité année 2014 de la société « Les Petits Chaperons Rouges » pour la gestion des EAJE «Le Jardin des Lutins » et « Mandarine »
• 15/185 – Convention-type d’accueil d’un collaborateur occasionnel, bénévole, au sein du RAM
• 15/186 – Subvention CAF pour le secteur petite enfance, au titre de l’acquisition d’un logiciel de gestion et d’un système automatisé de comptage de présence
• 15/187 – Subvention CAF « handicap 2015 » pour « La Farandole » relative aux investissements destinés à l’accueil des enfants en situation de handicap

COMMUNICATION
• 15/188 – Changement du nombre de parutions pour «le magazine de Nogent»
• 15/189 – Création d’espaces publicitaires et fixation des tarifs de publicité pour « la lettre de Nogent »

JEUNESSE
• 15/190 – Rachat des deux bornes des métiers de la Maison de l’Emploi et des Entreprises des bords de Marne
• 15/191 – Création de vacations pour la mise en place d’ateliers d’accompagnement à la scolarité au Pôle Jeunesse

DIVERS
• 15/192 – Approbation de l’Agenda d’Accessibilité Programmée de Patrimoine (Ad’AP)
• 15/193 – Approbation du Contrat de Développement Territorial Paris Est Entre Marne Et Bois (PEEMEB)
• 15/194 – Modification des tarifs de location des salles municipales
• 15/195 – Approbation d’un partenariat avec le restaurant l’Hippopotamus à l’occasion du Téléthon 2015
• 15/196 – Centre Nautique : Adoption du nouveau règlement intérieur de la piscine
• 15/197 – Rapport d’activité du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne pour l’année 2014 (SIFUREP)
• 15/198 – Rapport d’activité du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour les Energies et les Réseaux de Communication relatif à l’année 2014 (SIPPEREC)
• 15/199 – Rapport d’activité du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France (SIGEIF) Exercice 2014
• 15/200 – Adhésion au Syndicat Mixte du Secteur Central du Val de Marne-INFOCOM 94 de la commune de Limeil-Brévannes
• 15/201 – Adhésion des communes d’Argenteuil et Saint-Mandé au Syndicat intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP)
• 15/202 – Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales