Alors que qu’un arrêté préfectoral vient d’autoriser à nouveau l’exploitation de l’usine de bitume du port de Bonneuil-sur-Marne suite à la nouvelle enquête publique dont elle a fait l’objet, Saint-Maur-des-Fossés déposera cette semaine un nouveau recours juridique en urgence contre cette décision.
Entre les pour et les contre, le débat n’est pas clos. Retour sur les enjeux urbains et environnementaux de cette usine et derniers rebondissements.
En service depuis l’été 2012, la nouvelle usine de bitume du port de Bonneuil a fait l’objet de plusieurs recours en justice et en mai 2014, le Tribunal de Melun a annulé l’arrêté préfectoral d’autorisation d’exploitation de l’usine, suite aux recours déposés par la ville de Saint-Maur, des élus et des collectifs associatifs.
Cette décision n’interdisait pas en réalité l’exploitation de l’usine immédiatement mais faisait obligation à son propriétaire, Eiffage, de déposer un nouveau dossier de demande d’autorisation. Une nouvelle enquête publique s’est donc déroulée de décembre 2014 à janvier 2015, qui a mobilisé beaucoup de riverains, élus et collectifs comme Boucle de la Marne Santé environnement (BMSE) ou T’AIR-EAU94. De son côté, le maire de Bonneuil a défendu l’intérêt de l’usine tout en réclamant un capteur Airparif et des mesures inopinées régulièrement. Près de 600 contributions ont ainsi été apportées à l’enquête publique, s’inquiétant des nuisances et notamment des odeurs de l’usine, d’insuffisances dans le dossier de l’enquête concernant par exemple les effets cumulés de la pollution des différentes installations sur le site, demandant davantage de concertation et de mesures, en particulier l’installation d’une borne Airparif.
Avis favorable au terme de la seconde enquête publique
Alors que l’enquête publique s’est close le 12 janvier, la commissaire-enquêtrice a rendu le 12 février un avis favorable assorti de deux recommandations : que l’exploitant s’engage à faire réaliser des contrôles réguliers de ses émissions olfactives et qu’il construise des hangars de couverture pour améliorer son installation. La commissaire-enquêtrice propose également de mettre en place un comité de suivi de la qualité de l’air, l’installation d’un capteur de contrôle de la qualité de l’air et la création d’un comité local de concertation associant les représentants du port, les industriels, les élus et les habitants des villes riveraines.
Télécharger le rapport de l’enquête publique.
C’est suite à ces conclusions que la préfecture a pris un nouvel arrêté d’autorisation d’exploitation le 27 février.
Saint-Maur-des-Fossés attaque à nouveau en justice
A Saint-Maur, pas question de lâcher l’affaire. “La ville poursuit activement son action contre l’autorisation d’exploiter du préfet : elle déposera un référé suspension contre l’arrêté préfectoral cette semaine”, indique-t-on au cabinet du député-maire UMP Sylvain Berrios, qui précise que la commune est à l’initiative d’un comité scientifique de la qualité de l’air sur le port de Bonneuil et que ce dernier a décidé de l’installation de capteurs “afin de procéder à une étude globale des nuisances“.
“Comment refaire les routes sans asphalte?”
“Nous sommes contre toutes les formes de pollution et développons à cet effet un réseau de géothermie depuis plus de trente ans, mais il faut bien refaire les routes. Nous sommes aussi confrontés à des pétitions de riverains dès qu’il y a des nids de poule dans les rues. Sinon, on peut aussi revenir aux chemins de terre et aux calèches tirées par des chevaux! L’usine d’asphalte de Bonneuil sert directement à refaire nos routes, à commencer par la départementale qui traverse Saint-Maur-des-Fossés”, pose pour sa part Patrick Douet, maire PCF de Bonneuil-sur-Marne, qui rappelle que le réseau des autoroutes génère plus de pollution.
Installer un capteur Airparif ?
Faut-il installer un capteur Airparif (organisme de mesure de la qualité de l’air de l’agglomération parisienne)? C’est ce que souhaiteraient les élus et la députée écologiste Laurence Abeille a déposé en ce sens une question au gouvernement cette semaine. Patrick Douet en a également fait la demande. “Mais Airparif m’a indiqué qu’ils ne jugeaient pas cela utile en me montrant la carte des capteurs déjà installés sur le port de Bonneuil et la RN406. Je pense toutefois que cela serait utile“, reprend l’élu.
La députée interroge la ministre
Dans sa question à la ministre de l’Ecologie, Ségolène Royal, Laurence Abeille, députée EELV du Val de Marne, revient sur la controverse en indiquant qu’il n’existe en France aucune autre installation de ce type dans une zone où la densité est aussi forte (plus de 50 000 habitants dans un rayon de 2 kilomètres autour de la centrale), à l’exception de celle installée sur le port de Gennevilliers qui bénéficie elle d’un capteur permanent Airparif, “seul moyen d’assurer une surveillance effective des pollutions liées aux émissions de particules fines, de HAP et de NOx”. La députée, reprenant les conclusions du collectif T’AIR-EAU94, dénonce également l’absence de prise en compte des effets cumulés de l’ICPE Eiffage et de la centrale d’enrobage SPME située à proximité dans les éléments d’analyse de l’enquête publique. “Pourtant, la proximité de ces deux installations accroit indéniablement les risques pour les riverains“, insiste Laurence Abeille qui relaie également les craintes “d’importantes destructions d’emplois à proximité de la centrale Eiffage puisque tout entrepreneur installé dans un rayon de 500 mètres autour de cette dernière prend le risque d’une condamnation pour faute inexcusable car il met en danger la vie de ses salariés. D’autant que le groupe Eiffage envisagerait toujours de recycler sur ce site des revêtements routiers susceptibles de contenir de l’amiante… ”
Le lignite en question
“Enfin, poursuit Laurence Abeille, Eiffage demande à pouvoir utiliser du lignite comme combustible dans cette centrale. Or l’emploi de lignite est particulièrement problématique d’un point de vue sanitaire et environnemental, notamment car son exploitation émet du dioxyde de carbone et entraine des pollutions responsables de pluies acides. Le choix d’un tel combustible est en contradiction absolue avec les objectifs d’amélioration de la qualité de l’air en Ile-de-France et de mise en conformité avec les directives européennes“. A noter que l’arrêté préfectoral précise l’obligation faîte à Eiffage de prévenir la préfecture en cas de commande de lignite rhénan.
Bravo M. Leroy. Vous apportez ici une démonstration complémentaire de l’absurdité de cette implantation. Cet industriel produit certes des matériaux nécessaires à nos infrastructures actuelles (sachant que des alternatives plus coûteuses, mais écologiquement plus adaptées existent) mais ce qui est ici principalement démontré est que cette usine:
1) n’est pas adaptée à son lieu d’implantation actuel
2) ne dispose pas d’un cycle d’exploitation maîtrisé.
Se mettant maintenant dans la position d’Eiffage: autant de rémous ne leur fait pas bonne presse et démontre une certaine part d’amateurisme.
Nous savons tous que cette industrie est polluante; eux les premiers.
Polluons heureux, polluons cachés aurait du être leur premier axe de réflexion: investir dans une structuration différente de leur site pour que les élus honnêtes et les riverains floués ne s’aperçoivent pas du préjudice subit…
Et bien non, “corporately”, en rois du btp franchouillards, la stratégie sera identique aux décennies passées:
Phase 1: faire miroiter aux élus avides de relance sociale l’implantation d’un grand groupe = lobby = promesse embauches
Phase 2: construire un site rentable (cost Contigency)
Phase 3: lancer une phase de production et vérifier les réactions du voisinage
Phase 4: lobying action x2 (municipalités) + action des experts juridiques maîtres des failles procédurales (du niveau de ceux qui permettent la relaxe les chauffards meurtriers alcoolisés). Cette phase est coûteuse, mais tant que le ratio input/output reste positif pour eux…
Conclusions:
– Le rapport de l’enquêtrice est abrutissant même si sa capacité analitique est de niveau, trop de place est donnée au regard partial d’Eiffage
– Le comportement du maire de Bonneuil et du CM de Sucy est hallucinant : lobbés ou parties prenantes? On frise le conflit d’intérêts devant les arguments des populations, des experts indépendants et du constat du déroulement de la procédure (timing+ non prise en compte des points de vue des riverains)
– position de M. Le préfet incompréhensible …
Sans des associations telles que T’air Eau, VBDM et des élus tels que vous et Mr Berrios, nous en tant que riverains serions vraiment désarmés!
Il est toutes fois navrant qu’un député et qu’un conseiller général puissent encore être désavoués sur des causes si importantes et si louables; justifiées.
Nous sommes avec vous!
Jacques Leroy
Conseiller général du Val-de-Marne
Conseiller municipal de Saint-Maur
Madame Brigitte BOURDONCLE
Commissaire Enquêteur
Enquête publique EIFFAGE (ICPE)
Mairie de Bonneuil-sur-Marne
7 rue d’Estienne d’Orves
94380 Bonneuil-sur-Marne
Saint-Maur des Fosses, le 6 janvier 2015
Madame le Commissaire Enquêteur,
Nous avons pris connaissance du dossier de demande d’autorisation d’exploiter une installation d’enrobage sur le port de Bonneuil-sur-Marne par la société EIFFAGE, et nous manifestons notre inquiétude quant à cette implantation pour les raisons suivantes :
1- Pollution des eaux souterraines et superficielles
Un risque majeur de contaminer le sol et les eaux de la marne située en contrebas.
Un danger de pollution chronique existe par le stockage du fraisat routier en attente de recyclage puisque ce dernier peut relarguer une « eau de rupture » contenant des métaux lourds (Ca, Na, Al, Fe, Zn, Cd….), sel (Cl.. ) et des hydrocarbures (HT,HAP….) chargés en éléments polluants, qui devraient être renvoyés vers une unité de traitement appropriée.
L’exploitant n’a prévu à cet effet qu’un bassin de décantation rudimentaire, un séparateur d’hydrocarbures et des contrôles d’analyse mal ciblés qui restent manifestement insuffisants pour assurer des rejets dans le milieu naturel.
De plus, l’aspect géotechnique de l’étanchéité n’est pas abordé formellement dans l’étude d’impact.
La couche de forme du sol (AR) n’est pas d’au moins 20 cm de matériaux inférieurs à 10-9 m/s (mesurée conformément à la norme « Détermination de la perméabilité d’une formation géologique en place ou de matériaux rapportés NF X 30-418).
2- Pollution de l’air de par la nature de l’installation
La pollution de l’air est un impact majeur, pour information et à titre de comparaison, une heure de fonctionnement de la centrale d’enrobés produit l’équivalent en fumée toxique de 200 millions de cigarettes !
L’exploitant prétend, selon son étude, maîtriser les rejets mesurés en sortie de cheminée.
Cependant, certains paramètres comme le cadmium, le thallium, le mercure, les chlorures d’hydrogène et les métaux lourds ne sont pas suivis malgré leur présence naturelle dans la combustion du lignite.
De plus, il y a un problème parce que tout ne passe pas dans la cheminée et ces fumées-là sont mal prises en compte dans l’étude d’impact.
Il n’y a pas non plus d’analyse pertinente par type de formulation d’enrobé aux abords du malaxeur qui est un des points noirs des rejets de la centrale (COV, HAP, soufre, dioxines pour les pp, etc.).
Pourtant tous les ajouts d’additifs pour obtenir un mélange homogène dans les formulations d’enrobé sont introduits à l’ intérieur du malaxeur, bitume fluidifié (bitume mélangé avec des diluants pétroliers type kérosène en vue d’abaisser leur viscosité), bitume fluxés (bitume ramolli par l’addition d’huile de fluxage, mélange d’huile lourde d’origine pétrolière), bitume modifié (bitume dont on a modifié les propriétés par l’ajout d’agents chimiques : élastomère de synthèse, PP polypropène, soufre, etc).
Par ailleurs, les enrobés (fraisat) recyclés à chaud sont aussi introduits entre 30 % et 50 % dans le malaxeur de la centrale, la réutilisation d’agrégats d’enrobés dont le liant est particulièrement vieilli exige un liant d’ajout ayant un pouvoir fluidifiant sur ce bitume vieilli, afin qu’il retrouve ses propriétés initiales.
La conséquence est une modification thermique plus importante pour se liant d’ajout, qui se traduit par des émissions gazeuses très polluantes et non maîtrisées étant donné le manque d’information de la composition des formulations utilisées dans les enrobés voués au recyclage.
Une fois de plus aucun de ces points ne sont traités dans le dossier de demande d’autorisation d’exploiter par l’exploitant.
Nous sommes aussi très étonnés que la centrale d’enrobé n’utilise pas un malaxeur en dépression suivi d’un traitement approprié pour traiter les émissions diffuses émises pendant le malaxage des produits afin de limiter la diffusion non maîtrisée d’oxyde d’azote, oxyde de soufre, benzène, etc. qui sont très dangereux et cancérigènes.
Il en est de même pour les fumées issues de la cheminée qui par traitement dans un échangeur thermique suivi d’un filtre à manche puis d’un laveur et d’un filtre à charbon aurait été plus pertinent que le traitement hybride actuel non adapté aux émissions atmosphériques générées par l’activité du site qui utilise comme combustible fossile du lignite.
De plus en parallèle à ces problèmes subsiste le risque des hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) qui restent dans l’air de quelques jours à plusieurs années.
Une fois de plus, aucune étude n’a été réalisée sur la bioaccumulation via les biomarqueurs.
3- Emissions de poussières
Le risque sanitaire que représente les particules de la fine (PF) et de l’ultrafine (PUF) n’est pas évalué, avec la rigueur scientifique qui convient alors même qu’il représente un danger réel de santé publique pour les riverains, et ce d’autant plus que certaines de ces PUF, lors de l’emploi du lignite comme moyen de chauffage, dans le procès sont fortement chargées en matières radioactives telles que l’uranium (U238) , le thorium 232 (th 232), le Radon 226(Rn226), et le potassium 40 (K40) ainsi que leurs descendants.
Une fois de plus, l’étude d’impact et l’étude de danger n’abordent pas ce risque majeur.
Notamment, par la bioaccumulation via les biomarqueurs.
4- Des odeurs
L’impact des odeurs est considéré par l’exploitant comme « modéré », mais néanmoins existant…
Si le traitement des odeurs liées au dépotage des liants semble correctement effectué, les odeurs dues à la fabrication et au chargement des camions en produits finis sont pratiquement passées sous silence, malgré des habitations qui se trouvent à quelques centaines de mètres dans l’axe des vents dominants.
Une fois de plus l’exploitant ce dédouane dans l’étude d impact : c’est pas moi c’est les autres …
Par contre, les riverains du bord de marne côté Saint-Maur ont bien diagnostiqué par des méthodes olfactives des fumées nauséabondes et particulièrement irritantes provenant de la centrale d’enrobé se situant à 300 m de l’autre côté des berges de la marne.
5- Risques de pollution par l’amiante
Le risque de pollution chronique existe aussi par le stockage du fraisat routier en attente de recyclage (de l’amiante a été incorporé dans certains revêtements routiers jusqu’en 1996).
Malgré la circulaire du 15 mai 2013 relative à la gestion des risques sanitaires liés à l’amiante dans le cas de travaux sur les enrobés aucun contrôle d’analyse n’est réalisé par l’exploitant à chaque déchargement de fraisat sur la plateforme.
De plus si le fraisat déchargé contient des éléments indésirables (amiante, métaux lourds, hydrocarbure, etc.) aucune protection n’est mise en place par l’exploitant, pas de registre d’entrée (nom du producteur, chantier, la nature du fraisat, etc.), pas de consigne de sécurité dans l’étude d’impact et de danger.
Le pire est que les stocks de fraisat ne sont pas identifiés par lot et par chantier et ne sont pas physiquement séparés.
Il n’existe pas de registre de sortie, dans lequel l’exploitant consigne pour chaque chargement de produit élaboré avec du fraisat :
– le nom et l’adresse du chantier
– la référence du lot de fraisat avec les analyses (amiante, métaux lourds, hydrocarbure, etc.)
– l’usage routier
– le libellé et les coordonnées GPS du chantier.
6- Conclusion
Ce dossier n’est pas suffisamment élaboré dans la traçabilité du fraisat, les rejets liquides, gazeux et thermiques pour un tel projet
Toutes ces raisons nous amènent à vous faire part, au nom de notre association, de notre forte opposition à ce projet.
Nous vous prions de croire, Madame la Commissaire – Enquêteur, à notre haute considération.
Jacques LEROY
Président de «Saint-Maur d’abord» un collectif de 300 adhérants
83 avenue Victor Hugo 94100 SAINT-MAUR
jacques.leroy@jacques-leroy.fr
Ce n’est peut être pas le principe de précaution qu’il convient d’appliquer, mais celui de de prévention …
Quand on s’en rendra compte, Préfet et hauts fonctionnaires de son antichambre auront été promus à d’autres fonctions
Mais les produits bitumineux sont peut être bons pour la santé … des proches riverains. Créteil, c’est loin … et ils n’y vivent sans doute pas
Continuer à résister à l’empoisonnement programmé de notre environnement est un acte citoyen, lui! Une dynamique très motivante!
Riverain apolitique, j’ai été confronté avec ma famille aux émanations Eiffage Bonneuil, tout comme les 600 foyers s’étant manifestés lors de l’enquête publique de cet hiver 14 (!). Comment puis je être certain que ces émanations proviennent d’Eiffage B.? Tout simplement, par ce qu’à de nombreuses reprises, j’ai remonté l’odeur jusqu’à leur site de production de Bonneuil. Et oui, Mesdames et Messieurs les élus: les nuisances que bon nombre de vos administrés témoignent EXISTENT!
J’entends désabusé les intentions économiques des uns (7 salariés travaillent chez Eiffage Bonneuil), les tentatives de de dénigrement écologiques des autres (ho les méchants extrémistes écolos qui ne veulent pas de bitumes sur leur routes), j’apprends que le maire adjoint de Sucy est président du port autonome où se situe l’usine, je lis le rapport de l’enquête publique bourré des recommandations du service technique et juridique du groupe Eiffage (ils sont forts quand même ces grands groupes) … et boum! L’incroyable se produit: malgré tous les efforts de la population, de certains élus (Merci encore M. Berrios), d’une asso privée (T’air eau), M. le préfet nous laisse tomber et réédite son autorisation de polluer? Impossible! Et pourtant.
Cadres salariés, jeunes parents, je vous promets que nous préferions avoir d’autres sujets de préoccupations que les décisions irrationnelles de quelques élus, pour qui nous nous étions favorablement engagés.
Affabulations que ces maux de têtes de nos enfants; foutaises cette proximité d’autant de riverains et d’établissements publiques, mensonges que ces riverains obligés d’aller dormir à l’hotel pour respirer!!!!!
Vive les muscles et les gros sous en région parisienne: on sort les fonds, on implante une production délirante sans étude de nuisance dans une zone à forte densité de population, on essaye d’enterrer publiquement le lancement d’une activité nuisible et polluante et si quelques uns devaient venir à broncher, on sort l’arsenal lobbyiste et juridique! PLUS C’EST GROS et mieux ça passe!
Serions nous aujourd’hui en région parisienne en 2015 ou alors en Corée du nord en 1980? ET LE PRINCIPE DE PRECAUTION? Bizarre que ces alertes à la pollution!! Aucun rapport forcément! Heureusement que Saint Maur est là pour relancer les débats.
Merci M. Berrios, vous nous rassurez sur l’engagement de nos élus auprès de leur population. (Si vous pouviez demander à votre collègue Ciuntu de lever le nez du coté de la gare/noyers lorsque le vent est défavorable, cela lui permettrait peut être de s’appercevoir qu’elle pert grandement en crédibilité auprès de ses administrés).
On ne lachera pas
Le Préfet du Val de Marne semble manifestement d’une inconséquence rare …
Non seulement son immobilisme complice le rend incapable de faire appliquer les jugements du Tribunal Administratif de Melun mais voilà désormais que via un décret il cautionne le scandale EIFFAGE.
On peut légitimement s’interroger sur la capacité d’analyse effective de ce haut fonctionnaire (et de ses services …)
Encore bravo à Monsieur LELEU (représentant de l’ETAT) aux sbires de son cabinet
Sous l’asphalte qu’il y a-t-il? Le plus souvent des pavés !
Refaisons des routes en pavé, ça obligera les automobilistes à ralentir !
Bonjour, nous tenions à vous informer que, conscients de l’importance des enjeux autour de l’environnement à Saint-Maur, nous avons augmentés nos possibilités de défense avec le soutien apporté par Corinne Lepage à notre binome Auvrignon-Leroy. Comme vous le savez, elle est avocate spécialiste de l’environnement et saura nous accompagner pour obtenir l’arrêt des nuisances pour les Saint-Mauriens.
Je suis à votre disposition si vous le souhaitez.
Anne Auvrignon
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