Politique locale | | 09/02/2015
Réagir Par

Le Val de Marne vote son budget 2015

Le Val de Marne vote son budget 2015

Conseil general du Val de Marne Le Conseil général du Val de Marne se réunira pour la dernière fois ce lundi 9 février à 15 heures à l’hôtel départemental (préfecture de Créteil) avant les élections départementales. Plat principal au menu : le vote du budget 2015, dans un contexte de réduction des dotations budgétaires. Ci-dessous les principaux sujets à l’ordre du jour :

– Budget primitif 2015. Budget général. Taux départemental de la taxe foncière sur le foncier bâti – Mise  à jour 15 février : Voir la délibération.
– Schéma d’aménagement et de gestion des eaux de la Bièvre (SAGE). Avis du Conseil général –
– Schéma directeur d’aménagement et de gestion de l’eau 2016-2021 (SDAGE) du bassin de Seine et des cours d’eau côtiers normands ; et plan de gestion du risque d’inondation (PGRI) 2016-2021 du bassin Seine-Normandie. Avis du Conseil général –
– Autorisation de signer deux marchés subséquents issus de l’accord-cadre n° 2014-4339, relatifs aux travaux sur les ouvrages du réseau d’assainissement départemental impactés par les grands projets de transport… –
– Participation du Département aux dépenses de fonctionnement des collèges d’enseignement privé sous contrat d’association – exercice 2015 –
– Evaluation et renouvellement du plan départemental d’appui à l’économie sociale et solidaire –
– Politique départementale en faveur de la filière santé : plan d’actions départemental 2015-2017 –
– Politique départementale en faveur de l’emploi, la formation et le développement économique. Adoption du Pacte III pour le développement du territoire Orly Paris –
– Avis du Conseil général sur le projet de contrat de développement territorial Paris Est entre marne et Bois –
– Apport au capital de la Sogaris du foncier de la plateforme logistique de Rungis et élargissement du projet du syndicat interdépartemental de gestion des terrains concédés à la Sogaris – et – Evolution de la gouvernance de la Sogaris au profit d’un contrôle renforcé par les collectivités. Adoption des nouveaux statuts. Représentation du département –
– Convention spécifique et subvention départementale de fonctionnement pour l’année 2015 à la SCOP SARL Théâtre des Quartiers d’Ivry pour une mission de décentralisation dramatique préfigurant l’implantation du Centre Dramatique National du Val-de-Marne, structure labellisée, sur le site de la Manufacture des Œillets – et – Convention spécifique 2015 et versement de la subvention de fonctionnement pour l’année 2015 – Centre Chorégraphique national de Créteil et du Val-de-Marne

Abonnez-vous pour pouvoir télécharger l'article au format PDF. Déjà abonné ? Cliquez ici.
3 commentaires pour Le Val de Marne vote son budget 2015
Ajouter une photo

N'envoyez que des photos que vous avez prises vous-même, ou libres de tout droit. Les photos sont publiées sous votre responsabilité.

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

A lire aussi