Nogent-sur-Marne débat de son augmentation d’impôt

Le prochain Conseil Municipal  de Nogent-sur-Marne se tiendra ce lundi 9 mars à 20 heures à la Scène Watteau et aura pour principal sujet le débat d’orientation budgétaire et l’augmentation des impôts locaux (voir article précédent sur ce sujet). Ordre du jour ci-dessous :

FINANCIER
• 15/26 – Exercice 2015 – Débat d’orientations budgétaires – Budget principal
• 15/27 – Exercice 2015 – Débat d’orientation budgétaire – Budget Annexe des Parkings
• 15/28 – Exercice 2015 : Autorisation d’engagement et crédits de paiement pour les associations sous convention pluriannuelle de partenariat et d’objectifs et approbation des conventions pluriannuelles de partenariat et d’objectifs à intervenir avec la Ville de Nogent sur Marne
• 15/29 – Modification de la règlementation du stationnement payant

SERVICES TECHNIQUES
• 15/30 – Convention de mise à disposition d’emplacements dans l’immeuble de l’Hôtel de Ville pour un relais de radiotéléphonie SFR
• 15/31 – Convention entre la Commune de Nogent-sur-Marne et la Ligue pour la Protection des Oiseaux, pour la création d’un Refuge LPO

JURIDIQUE
• 15/32 – Délégation de la gestion du service public de la restauration scolaire, petite enfance et municipale

PETITE ENFANCE
• 15/33 – Revalorisation du plafond fixé par la commune au barème du taux d’effort dans les établissements d’accueil du jeune enfant et crèche familiale
• 15/34 – Convention de financement concernant l’accueil des enfants en situation de handicap dans les EAJE et les ALSH à intervenir entre la Ville de Nogent-sur-Marne et la C.A.F. du Val-de-Marne
• 15/35 – Modification du règlement de fonctionnement du Relais d’Assistant(e)s Maternel(le)s (RAM)
• 15/36 – Modification des règlements de fonctionnement des structures multi accueil et de la crèche familiale (SAF)

CULTUREL
• 15/37 – Demande de subventions à la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour l’acquisition d’un logiciel d’informatisation des collections et la réalisation d’une exposition temporaire
• 15/38 – Autorisation donnée au Maire de demander des subventions au FRAM destinées au Musée
• 15/39 – Autorisation de percevoir une participation financière et fixation du tarif dans le cadre de certains ateliers liés aux animations de la Ville
• 15/40 – Approbation règlement de la Chasse aux OEufs de Pâques et fixation de la participation financière demandée

DIVERS
• 15/41 – Convention de constitution d’un groupement de commandes avec la Régie personnalisée “Scène Watteau-
Pavillon Baltard” et le Centre Communal d’Action Sociale pour la passation d’un marché de prestations d’impression
• 15/42 – Désignation des membres du Comité d’Ethique
• 15/43 – Création du Comité « Arts et Culture » et désignation de ses membres
• 15/44 – Approbation de la charte sur les mutations internes au sein du parc social
• 15/45 – Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales