Séance du Conseil départemental ce lundi 29 juin

La dernière séance plénière du Conseil départemental du Val-de-Marne avant la trêve estivale se tient ce lundi 29 juin à 15 heures. Au menu : l’approbation du compte administratif 2014, des modifications budgétaires 2015,

les plans d’action santé, culture, habitat, les nouveaux contrats de ville, le prolongement de la ligne 14 de métro et la liaison ferrée Massy-Valenton, le subventionnement de 6 millions d’euros de la future Maison du Handball.

Entrée libre et gratuite à partir de 15 heures en salle du Conseil à l’hôtel du département.

Voir l’ordre du jour complet ci-dessous.

2015-4 – 1.1.1. Représentation du conseil départemental au sein des commissions réglementaires et des organismes extérieurs.

1re commission FINANCES, PERSONNEL, AFFAIRES GÉNÉRALES

2015-4 – 1.2.2. Rapport sur l’activité des services départementaux en 2014. (dédoublé dans toutes les commissions)

2015-4 – 1.3.3. Compte administratif de l’exercice 2014. Budget général.

2015-4 – 1.4.4. Compte administratif de l’exercice 2014. Budget annexe d’assainissement. (dédoublé en 4e commission)

2015-4 – 1.5.5. Compte administratif de l’exercice 2014. Budget annexe du laboratoire des eaux. (dédoublé en 4e commission)

2015-4 – 1.6.6. Compte administratif de l’exercice 2014. Budget annexe de la restauration.

2015-4 – 1.7.7. Budget supplémentaire 2015. Budget général.

2015-4 – 1.8.8. Budget supplémentaire 2015. Budget annexe de la restauration.

2015-4 – 1.9.9. Taxe sur la consommation finale d’électricité.

2015-4 – 1.10.10. Compte rendu de la gestion de la dette durant l’exercice 2014

2015-4 – 1.11.11. Compte rendu de l’exercice de la délégation au président du Conseil général, pour l’année 2014, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics et accords-cadres passés selon une procédure adaptée en raison de leur montant.

2015-4 – 1.12.12. Informations relatives aux affaires contentieuses du Département en 2014.

2015-4 – 1.13.13. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables. Budget général 2015.

2e commission AMÉNAGEMENT

2015-4 – 2.1.16. Soutien à la politique départementale en faveur des industries culturelles et créatives : plan d’actions 2015-2017. (dédoublé en 5e commission)

2015-4 – 2.2.17. Plan d’actions départemental en faveur de la santé. Convention 2015 avec l’association Cancer Campus (association située au 39 rue Camille Desmoulins à Villejuif) (dédoublé en 3e commission)

2015-4 – 2.4.19. Politique départementale de l’habitat. Programmation 2015 des aides au logement social. Attribution de subventions et décisions de principe. (Villes concernées par les décisions de principe : Bonneuil-sur-Marne, Créteil, Ivry-sur-Seine, Rungis, Villecresnes, Villejuif, Arcueil, Vitry-sur-Seine, Champigny-sur-Marne / Villes concernées par les décisions attributives : Boissy-Saint-Léger, Créteil, Ivry-sur-Seine, Le Kremlin-Bicêtre, Limeil-Brévannes, Saint-Mandé, Valenton, Vincennes, Champigny-sur-Marne, Charenton-le-Pont, L’Haÿ-les-Roses, Orly, Villiers-sur-Marne, Arcueil/Gentilly, Créteil)

2015-4 – 2.5.20. Signature et proposition de sept axes prioritaires d’intervention du Département dans les nouveaux contrats de ville du Val-de-Marne. (Intercommunalités et Villes concernées : CA Plaine Centrale, CA Seine-Amont, CA Haut Val-de-Marne, CA Val-de-Bièvre, Champigny-sur-Marne, Fontenay-sous-Bois, Orly, Saint-Maur-des-Fossés, Thiais, Valenton, Villeneuve-Saint-Georges, Villiers-sur-Marne)

2015-4 – 2.6.21. Zone d’aménagement concerté départementale Val Pompadour. Actualisation des modalités de participation financière des constructeurs aux coûts d’équipement de la ZAC. (Villes concernées : Valenton, Villeneuve-Saint-Georges)

2015-4 – 2.7.22. Avis du conseil départemental sur le prolongement de la ligne 14 de métro.

2015-4 – 2.8.23. Avis du conseil départemental sur la liaison ferrée Massy-Valenton. (Villes concernées : Valenton, Villeneuve-Saint-Georges, Villeneuve-le-Roi, Orly, Rungis, Wissous (91), Antony (92), Massy (91))

4e commission ENVIRONNEMENT, DÉVELOPPEMENT DURABLE, RELATIONS INTERNATIONALES ET AFFAIRES EUROPÉENNES

2015-4 – 4.1.24. Rapport prix-qualité de l’assainissement départemental pour l’année 2014.

2015-4 – 4.2.25. Communication des documents budgétaires de l’Institution interdépartementale des barrages-réservoirs du bassin de la Seine (IIBRBS). Budget primitif 2015.

2015-4 – 4.3.26. Communication des documents budgétaires du Syndicat interdépartemental pour l’assainissement de l’agglomération parisienne (SIAAP). Budget primitif 2015.

5e commission ÉDUCATION, COLLÈGES, CULTURE, JEUNESSE, SPORT, LOISIRS

2015-4 – 5.1.27. Fixation du taux horaire pour le calcul des abondements de crédits aux collèges pour la location de gymnases aux communes à compter du 1er janvier 2015.

2015-4 – 5.2.28. Subventions départementales de fonctionnement 2015 pour le spectacle vivant, compagnies de danse, de théâtre et associations musicales.

2015-4 – 5.3.29. Convention avec la Fédération française de handball pour le versement d’une subvention d’investissement pour la réalisation de la Maison du handball, dans le Val-de-Marne, à Créteil.

2015-4 – 5.4.30. Politique sportive départementale. Mise à jour du dispositif de soutien aux sports collectifs de niveau national.