Séance du Conseil départemental Val-de-Marne ce lundi 14 décembre

Adoption du procès-verbal de la séance du 19 octobre 2015.
Désignations
2015-7 – 1.1.1. — Représentation du Département au sein de la commission chargée
d’établir la liste annuelle des jurys de cours d’assises pour l’année 2017.
2015-7 – 1.2.2. — Représentation du conseil départemental au sein des commissions
réglementaires et des organismes extérieurs.
1 re commission FINANCES, PERSONNEL, AFFAIRES GÉNÉRALES
2015-7 – 1.3.3. — Redevance départementale d’assainissement 2016. (dédoublé en 4e commission)
2015-7 – 1.4.4. — Ouverture des crédits d’investissement annuels 2016. Budget général.
2015-7 – 1.5.5. — Ouverture des crédits d’investissement annuels 2016. Budget annexe d’assainissement. (dédoublé en 4e commission)
2015-7 – 1.6.6. — Ouverture des crédits d’investissement annuels 2016. Budget annexe du laboratoire des eaux. (dédoublé en 4e commission)
2015-7 – 1.7.7. — Ouverture des crédits d’investissement annuels 2016. Budget annexe de la restauration.
2015-7 – 1.8.8. — Admission en non-valeur de créances irrécouvrables. Budget général.
2015-7 – 1.9.9. — Admission en non-valeur de créances irrécouvrables. Budget annexe d’assainissement.
2015-7 – 1.10.10. — Mise à jour du tableau indicatif des grades et emplois du personnel départemental. Budget général.
2015-7 – 1.11.35. — Attribution de l’indemnité dégressive en substitution de l’indemnité exceptionnelle de compensation de la contribution sociale généralisée (CSG).
2e commission AMÉNAGEMENT
2015-7 – 2.1.11. — Politique départementale en faveur de l’enseignement supérieur et de la recherche. Subvention à l’université Paris-Sud pour l’extension de la faculté de médecine du Kremlin-Bicêtre.
2015-7 – 2.2.12. — Signature du contrat de développement territorial (CDT) Paris Est entre Marne et Bois.
2015-7 – 2.3.13. — Communication du rapport de gestion et des comptes de la société d’économie mixte SADEV 94 sur l’exercice 2014.
2015-7 – 2.4.14. — Zone d’aménagement concerté (ZAC) départementale Val Pompadour. Compte rendu aux collectivités locales (CRACL) de l’année 2014.
2015-7 – 2.5.15. — Zone d’aménagement concerté (ZAC) départementale Chérioux. Compte rendu aux collectivités locales (CRACL) de l’année 2014.
2015-7 – 2.6.16. — Approbation du dossier de réalisation de la ZAC départementale Chérioux à Vitry-sur-Seine et autorisation de saisine du préfet pour l’approbation du programme des équipements publics de la ZAC.
2015-7 – 2.7.17. — Approbation de l’avenant n° 1 à la concession d’aménagement de la ZAC départementale Chérioux à Vitry-sur-Seine.
2015-7 – 2.8.18. — Apport du foncier de la zone logistique de Rungis au capital de la Sogaris.
2015-7 – 2.9.19. — Création d’un syndicat mixte ouvert d’études de la Cité de la gastronomie Paris-Rungis et de son quartier. Validation du projet de statuts et adhésion du Conseil départemental du Val-de-Marne.
2015-7 – 2.10.20. — Adhésion du Conseil départemental à la convention constitutive du groupement d’intérêt public Cité des métiers du Val-de-Marne.
2015-7 – 2.11.21. — Création de l’association « Pour promouvoir le prolongement de la ligne 10 ».
2015-7 – 2.12.36. — Adhésion du Conseil départemental du Val-de-Marne au syndicat mixte d’études Vélib’ Métropole.
3e commission DROITS SOCIAUX ET SOLIDARITÉS
2015-7 – 3.1.22. — Quatrième schéma départemental en faveur des personnes en situation de handicap 2016-2020.
2015-7 – 3.2.23. — Renouvellement de l’adhésion du Département au Groupement d’intérêt public Ivry-Vitry.
4e commission ENVIRONNEMENT, DÉVELOPPEMENT DURABLE, RELATIONS INTERNATIONALES ET AFFAIRES EUROPÉENNES
2015-7 – 4.1.24. — Adhésion à la deuxième charte régionale de la biodiversité.
2015-7 – 4.2.25. — Adoption de la troisième charte forestière du territoire du massif de l’Arc boisé. Le numéro d’ordre 2015-7 – 4.3.26 n’est pas attribué.
2015-7 – 4.4.27. — Création d’un périmètre d’espace naturel sensible dans le parc Jacques-Duclos à Valenton.
5 e commission ÉDUCATION COLLÈGE, CULTURE, JEUNESSE, SPORT, LOISIRS
2015-7 – 5.1.28. — Communication des documents budgétaires du Syndicat mixte d’études, d’aménagement et de gestion de l’Île de loisirs de Créteil.
2015-7 – 5.2.29. — Communication des documents budgétaires de l’Institution interdépartementale du parc du Tremblay.
2015-7 – 5.3.30. — Communication des documents budgétaires du Syndicat mixte d’aménagement et de gestion du parc des sports et de loisirs du Grand Godet.
2015-7 – 5.4.31. — Communication des documents budgétaires du syndicat interdépartemental du parc interdépartemental des sports de Choisy, Paris, Val-deMarne.
2015-7 – 5.5.32. — Convention de mise à disposition du bâtiment La Briqueterie 2016- 2019 liant l’association La Briqueterie – Centre de développement chorégraphique du Valde-Marne et le Conseil départemental du Val-de-Marne.
2015-7 – 5.6.33. — Convention avec l’association des Amis du musée de la Résistance nationale de Champigny-sur-Marne. Versement d’une première partie de subvention de fonctionnement au titre de l’année 2016.
2015-7 – 5.7.34. — Conventions spécifiques relatives à un premier versement de subventions de fonctionnement 2016 aux associations culturelles partenaires du Conseil départemental.