Séance du Conseil départemental Val-de-Marne le 19 octobre

La prochaine séance plénière du Conseil départemental du Val-de-Marne se tiendra le lundi 19 octobre à 15 heures. Au menu : le budget 2016 des collèges,

les tarifs de cantine au collège, le projet de schéma d’accueil des gens du voyage, l’instauration d’une taxe additionnelle à la taxe de séjour, les subventions de fonctionnement aux théâtres de ville, la convention pluriannuelle d’objectifs 2015-2016-2017 du Théâtre des Quartiers d’Ivry, la convention de financement et de maîtrise d’ouvrage de la passerelle en circulation douce dans le cadre du projet de réfection du pont de Nogent, le schéma directeur énergie du patrimoine bâti départemental…

Entrée libre à 15 heures

Ci-dessous l’ordre du jour complet

1re commission FINANCES, PERSONNEL, AFFAIRES GÉNÉRALES

2015-6 – 1.3.3. — Décision modificative n° 2 de l’exercice 2015. Budget général.

2015-6 – 1.4.4. — Décision modificative n° 2 de l’exercice 2015. Budget annexe de la restauration.

2015-6 – 1.5.5. — Budget supplémentaire du budget annexe de l’assainissement pour l’exercice 2015.

2015-6 – 1.6.6. — Budget supplémentaire du budget annexe du laboratoire des eaux pour l’exercice 2015.

2015-6 – 1.7.7. — Mise en place de la taxe additionnelle à la taxe de séjour.

2015-6 – 1.8.8. — Mise à jour du tableau indicatif des grades et emplois du personnel départemental. Budget général.

2015-6 – 1.9.9. — Mise à jour du tableau indicatif des grades et emplois du personnel départemental. Budget annexe d’assainissement.

2015-6 – 1.10.10. — Mise à jour du tableau indicatif des grades et emplois du personnel départemental. Budget annexe de restauration.

2015-6 – 1.11.11. — Modification du programme pluriannuel de titularisation.

5e commission ÉDUCATION COLLÈGE, CULTURE, JEUNESSE, SPORT, LOISIRS

2015-6 – 5.1.12. — Dotation globale de fonctionnement des collèges publics pour l’année 2016.

2015-6 – 5.2.13. — Évolution des tarifs de la restauration scolaire appliqués aux élèves des collèges publics du Val-de-Marne pour l’année 2016.

2015-6 – 5.3.14. — Subventions départementales de fonctionnement 2015 aux théâtres de ville.

2015-6 – 5.4.15. — Convention pluriannuelle d’objectifs 2015-2016-2017 du Théâtre des Quartiers d’Ivry/Centre dramatique national du Val-de-Marne.

2e commission AMÉNAGEMENT

2015-6 – 2.1.16. — Communication sur l’état d’avancement du projet de schéma d’accueil des gens du voyage.

2015-6 – 2.2.17. — Participation du Département au sociétariat de la Société coopérative d’intérêt collectif Coop bio Ile-de-France. Politique de soutien en faveur d’une agriculture respectueuse de l’environnement et de l’accès du plus grand nombre à une alimentation de qualité.

2015-6 – 2.3.18. — Répartition du produit des amendes de police relatif à la circulation routière au titre de l’année 2014. Dotation revenant aux communes de moins de 10 000 habitants.

2015-6 – 2.4.19. — Convention de financement et de maîtrise d’ouvrage d’un cheminement piétons-cyclables dans le cadre de l’opération d’aménagement du pont de Nogent-sur-Marne inscrite au contrat de plan État-Région 2015-2020.

4e commission ENVIRONNEMENT, DÉVELOPPEMENT DURABLE, RELATIONS INTERNATIONALES ET AFFAIRES EUROPÉENNES

2015-6 – 4.1.20. — Adoption du schéma directeur énergie du patrimoine bâti départemental.

2015-6 – 4.2.21. — Approbation du rapport annuel des conseillers départementaux siégeant au conseil de surveillance de la SEM Énergies Posit’If relatif à l’exercice social clos le 31 décembre 2014.