5e Conseil territorial du T12 à Vitry-sur-Seine

Le Conseil de territoire du territoire T12 se réunira pour la cinquième fois ce mardi 28 juin à 19 heures en mairie de Vitry-sur-Seine.

Ci-dessous l’ordre du jour détaillé

DIRECTION GENERALE

Compte rendu des décisions prises par le bureau et le Président dans le cadre des délégations d’attributions du conseil territorial
Règlement intérieur du conseil territorial
Création des commissions permanentes et désignation des membres
Complément de désignation de membres à la commission consultative de l’environnement de l’aérodrome de Paris-Orly
Adhésion de Paris-Saclay et de Grand Paris Sud au SIREDOM : avis de l’EPT
Désignation de membres à la Commission Locales d’Informations (CLI) relatives aux installations nucléaires de base du Conseil Départemental des Hauts-de-Seine
SYCTOM : modifications statutaires
Avenants aux conventions de gestion entre les communes et l’EPT
Cession du site « la friche » à la société SM transports
FINANCES

Budget principal 2016 – Décision modificative n°1
Compte de gestion 2015 du receveur budget – Communauté d’agglomération Seine-Amont (CASA)
Compte administratif 2015 et affectation définitive des résultats – Communauté d’agglomération Seine-Amont (CASA)
Compte de gestion 2015 du receveur – budget principal – Communauté d’agglomération de Val de Bièvre (CAVB)
Compte administratif 2015 du budget principal et affectation définitive des résultats – Communauté d’agglomération de Val de Bièvre (CAVB)
Compte de gestion 2015 du receveur – budget annexe eau et assainissement Communauté d’agglomération de Val de Bièvre (CAVB)
Compte administratif 2015 du budget annexe eau et assainissement et affectation définitive des résultats – Communauté d’agglomération de Val de Bièvre (CAVB)
Compte de gestion 2015 du receveur – budget annexe activités économiques Communauté d’agglomération de Val de Bièvre (CAVB)
Compte administratif 2015 – budget annexe activités économiques et reprise définitive des résultats – Communauté d’agglomération de Val de Bièvre (CAVB)
Compte de gestion 2015 du receveur – budget principal – Communauté d’agglomération Les Portes de l’Essonne (CALPE)
Compte administratif 2015 du budget principal et affectation définitive des résultats – Communauté d’agglomération Les Portes de l’Essonne (CALPE)
Compte de gestion 2015 du receveur – budget annexe eau – Communauté d’agglomération Les Portes de l’Essonne (CALPE)
Compte administratif 2015 – budget annexe eau et affectation définitive des résultats Communauté d’agglomération Les Portes de l’Essonne (CALPE)
Compte de gestion 2015 du receveur – budget annexe assainissement de la Communauté d’agglomération Les Portes de l’Essonne (CALPE)
Compte administratif 2015 du budget annexe assainissement et affectation définitive des résultats – Communauté d’agglomération Les Portes de l’Essonne (CALPE)
Compte de gestion 2015 du receveur – budget autonome assainissement de la Communauté d’agglomération Les Portes de l’Essonne (CALPE)
Compte administratif 2015 du budget autonome assainissement et affectation définitive des résultats – Communauté d’agglomération Les Portes de l’Essonne (CALPE)
Examen du projet de budget primitif 2016 du budget annexe activités économiques (Val de Bièvre)
Durées d’amortissement des immobilisations
Indemnité de conseil à la Trésorière Territoriale
Modalité de répartition du fond de péréquation des ressources intercommunales et communales
RESSOURCES HUMAINES

Convention de gestion des RH entre l’EPT et la Régie personnalisée pour la valorisation et l’exploitation des déchets de la région de Rungis
Fixation du nombre d’élus au comité technique de l’Etablissement Grand Orly-Val de bièvre-Seine Amont et paritarisme
AMENAGEMENT

ZAC Amont – avenant n°5 à la concession d’aménagement : prorogation de la durée
ZAC Amont – approbation du CRACL 2015-2016
ZAC AVAL : approbation des dossiers d’enquête conjointe préalable à la DUP et d’enquête parcellaire, autorisation du président pour saisine du Préfet pour organisation des enquêtes conjointes
Instauration d’un périmètre d’étude au 13-14 rue Edouard Vaillant à Athis Mons
Demande de Déclaration d’utilité publique de la ZAC Campus Grand Parc
Débat sur le plan d’aménagement et de développement durable d’Athis Mons
Accord cadre mono-attributaire de maîtrise d’oeuvre urbaine incluant des études économico-financières : désignation des membres du jury
Contrat d’intérêt national Santé-Vallée Scientifique de la Bièvre : approbation
HABITAT

Approbation des conventions de gestion en matière de lutte contre l’habitat indigne sur le territoire de l’ex Communauté d’Agglomération Les Portes de l’Essonne
Convention Comité Local Pour le Logement Autonome des Jeunes (CLLAJ)
URBANISME

Approbation du Plan Local d’Urbanisme de Villeneuve-Saint-Georges
Délimitation sur la commune de Villeneuve-Saint-Georges de cinq nouveaux secteurs de renouvellement urbain dans la zone C du plan d’exposition au bruit de l’aéroport d’Orly
Approbation modificative n°7 Plan Local d’Urbanisme d’Arcueil
POLITIQUE DE LA VILLE

Convention cadre entre l’EPT, l’État, les villes de Choisy-le-Roi, Ivry-sur-Seine, Vitry-sur-Seine et les bailleurs sociaux dans le cadre du Contrat de ville Seine-Amont (TFPB)
Convention locale d’utilisation de l’abattement de TFPB dans les quartiers prioritaires du contrat de ville du Val de Bièvre
Contrat de ville Seine-Amont : Dépôt des demandes de subventions pour l’EPT (action « CODES EMPLOI : mise en place d’une dynamique collective et mobilisation de ses réseaux » et Ateliers de techniques de recherche d’emploi du PLIE) – Autorisation donnée au Président
Autorisation du Président à déposer des demandes de subventions pour l’EPT Grand-Orly Val-de-Bièvre Seine-Amont (financement de l’ingénierie) dans le cadre du Contrat de ville Val-de-Bièvre
Politique de la Ville – subventions aux projets des associations du Val de Bièvre – exercice 2016
Attribution de subventions au titre du fonds Label « Actions Innovantes » du Contrat de ville Seine-Amont
DEPLACEMENTS – TRANSPORTS

Convention de financement régissant les rapports entre l’Etat, la Région Ile de France, le département du Val-de-Marne, le département de Paris, l’Etablissement Public Territorial Grand-Orly Val-de-Bièvre Seine-Amont et le STIF relative au Tramway T9 Paris-Orly-Ville – Convention n°1 de la phase de réalisation
Présentation de la convention subséquente entre l’EPT et la Société du Grand Paris – travaux gare de Villejuif Louis Aragon
EAU-ASSAINISSEMENT

Convention tripartite entre l’Établissement Public Territorial, le SIVOA et la ville de Viry-Châtillon pour le versement de la prime AQUEX
Convention entre l’Établissement Public Territorial, et la Communauté d’Agglomération Grand Paris Sud pour l’entretien des réseaux d’assainissement du quartier des Blancs Manteaux de Viry-Châtillon et de Grigny
Convention tripartite relative à la protection et au renforcement incendie en coordination avec les travaux de renouvellement du réseau d’eau potable à Savigny-sur-Orge.
DOMAINE PUBLIC

Approbation de 2 conventions entre ORANGE et l’Etablissement Public Territorial concernant l’effacement des réseaux aériens de communication électronique rue Antoine Baïf et rue Etienne Jodelle à Arcueil
Enfouissement des réseaux de communications électroniques situés rue des Martinets au Kremlin-Bicêtre (entre l’avenue Charles Gide et la rue Benoit Malon). Approbation des conventions financières et de la convention de Co-maitrise d’ouvrage pour l’enfouissement des réseaux à passer avec le SIPPEREC
ENVIRONNEMENT

Conventions avec le SYCTOM et la Régie personnalisée pour la valorisation des déchets de la région de Rungis (ex SIEVD) pour l’accompagnement au compostage de proximité des communes De l’ex-Val de Bièvre
Désignation d’un représentant au sein de la Commission Locale de l’Eau (CLE) chargée de l’élaboration et du suivi du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la Bièvre
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

Candidature à l’appel à projet Écocité Tranche 2 2015-2017 : Signature de la Convention cadre
Convention pluriannuelle 2016-2017 d’objectifs entre l’association DEFI Mécatronic et l’Etablissement public territorial Grand Orly Val de Bièvre Seine Amont
Charte Emploi et Proximité entre l’entreprise « Les Petites Canailles », la Ville d’Ivry-sur-Seine et l’EPT
Représentations de l’Établissement public territorial – Val de Bièvre dans les divers organismes auxquels était représentée la communauté d’agglomération de Val-de-Bièvre
Attribution de subventions 2016 au titre du programme d’appui aux projets associatifs d’insertion professionnelle sur l’ancien territoire de Val de Bièvre
Attribution de subvention de l’association ICI
SERVICES A LA POPULATION

Convention de contraintes de service public entre l’Établissement Public Territorial Grand-Orly Val-de-Bièvre Seine-Amont et l’Établissement Public à caractère Industriel et Commercial « Les Bords de Scènes »
Modification du règlement intérieur des établissements aquatiques de l’ancien territoire de la CALPE
Rapport d’activité annuel de la Maison de la Justice et du Droit des Portes de l’Essonne pour l’année 2015
Convention d’objectifs et de moyens entre l’Agence Régionale de Santé (ARS) et l’EPT (CLIC ex-CALPE)
Adhésion à l’ANEAT – Association Nationale des Ecoles d’Art Territoriales de Pratiques Amateurs