Politique locale | Accueil Val de Marne (94) Cachan | 20/09/2016
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Conseil municipal à Cachan

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  • Conseil municipal à Cachan
  • mardi 22 septembre 20h30
  • Square de la Libération
    Cachan
  • Gratuit 0 EUR
Conseil municipal à Cachan

Réhabilitation de 15 logements rue Condorcet, service civique, mise en place du quotient familial individualisé (QFI), installation d’un système de sécurisation des accès pour la mini crèche Volti B …

Voilà quelques uns des sujets  à l’ordre du jour du conseil municipal de Cachan le jeudi 22 décembre à 20 heures 30.
Ci-dessous ordre du jour complet.

I – RESSOURCES INTERNES, CADRE DE VIE, DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET EMPLOI

01 Garantie d’emprunt à Valophis Habitat pour la réhabilitation de 15 logements rue Condorcet

02 Garantie d’emprunt à l’Immobiliére 3F pour l’acquisition de 17 logements 6 rue Cousté

03 Garantie d’emprunt à Cachan Habitat OPH pour la modernisation des ascenseurs de la RPA

04 Convention entre la commune de Cachan et le représentant de l’Etat pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité

05 Acquisition d’un bien sis 16 rue des Deux Frères

06 Cession de parcelles sises rue des Deux Frères à la société SOGEPROM

07 Echéance de convention de portage foncier des biens du périmètre H et cession du Syndicat d’action foncière 94 (SAF 94) au bénéfice de la Ville

08 Convention de portage financier Ville de Cachan – SAF 94 pour l’acquisition d’un bien sis 17 avenue Carnot

09 Marché aux comestibles : transmission du rapport annuel du délégataire pour l’année 2015

10 Demande d’agrément de la Ville au titre de l’engagement de service civique

11 Taux de rémunération des vacations de nuit, dimanches et jours fériés

12 Astreintes : liste des emplois concernés

13 Demande de protection fonctionnelle : A – Pour deux agents communaux B – Pour un agent communal

14 Mise à jour des effectifs : créations, suppressions et transformations

II – AFFAIRES SOCIALES, SCOLAIRES, JEUNESSE, SPORTS, LOISIRS ET DEVELOPPEMENT SOCIAL

15 Convention avec l’Agence régionale de santé relative au financement des actions de vaccination et de lutte antituberculeuse pour l’année 2016

16 Bilan de la convention d’amélioration de l’habitat avec Soliha et reconduction de la convention

17 Dématérialisation et simplification du mode du calcul du quotient familial (QF), mise en place du quotient familial individualisé (QFI) et tarification de l’étude dirigée

18 Demande de subventions auprès de la CAF du Val de Marne : A – Installation d’un système de sécurisation des accès pour la mini crèche Volti B – Installation d’un système de climatisation pour la crèche du Chat Botté

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