Conseil municipal à Ivry-sur-Seine

Le prochain conseil municipal d’Ivry-sur-Seine se tient ce jeudi 16 juin, à 19h45, à l’hôtel de ville. Au menu des débats : une place pour Pierre Gosnat, le compte administratif 2015, un voeu contre le contrôle au faciès…

Ordre du jour complet

QUESTION D’INTERET LOCAL POSEE PAR LES GROUPES POLITIQUES

Question sur le déploiement du compteur Linky sur le territoire de la Ville
Question posée par le groupe des élus Europe Ecologie Les Verts

VOEU

Voeu relatif à la lutte contre les contrôles d’identité « au faciès »
Voeu présenté par le groupe des élus Front de Gauche, Communistes, Parti de Gauche,
ensemble et Citoyens

AFFAIRES AVEC PRESENTATION ORALE

FINANCES
POINT A
Comptes de gestion du receveur 2015
Budget principal
Budget annexe d’assainissement
Budget annexe du chauffage urbain
Budget annexe de la restauration municipale
Budget annexe de l’aide à domicile
Budget annexe du centre médico psycho-pédagogique
Budget annexe du service de soins infirmiers à domicile
Budget annexe du cinéma municipal Le Luxy
Budget annexe du service public d’élimination des déchets
Rapporteur : Mehdy Belabbas

POINT B
Comptes administratifs 2015
1/ Budget principal
2/ Budget annexe d’assainissement
3/ Budget annexe du chauffage urbain
4/ Budget annexe de la restauration municipale
5/ Budget annexe de l’aide à domicile
6/ Budget annexe du centre médico psycho-pédagogique
7/ Budget annexe du service de soins infirmiers à domicile
8/ Budget annexe du service le cinéma municipal Le Luxy
9/ Budget annexe du service public d’élimination des déchets
Rapporteur : Mehdy Belabbas

URBANISME
POINT C
Dénomination de la place Pierre Gosnat
Rapporteur : Philippe Bouyssou

AUTRES POINTS A L’ORDRE DU JOUR

FINANCES

POINT 1
Affectation des résultats 2015
Budget principal

POINT 2
Budget primitif 2016
Décision modificative n° 1
Budget principal
Budget annexe du chauffage urbain
Budget annexe du service de l’aide à domicile
Budget annexe du service le cinéma municipal Le Luxy

POINT 3
Taxe Locale sur la Publicité Extérieure. Tarifs 2017

POINT 4
Mandat spécial pour la participation au séminaire des élu-e-s municipaux du 22 au 25 août 2016 à Lorient organisé par le CEDIS. Remboursement des frais de mission

URBANISME
POINT 5
4/22 rue René Villars et rue André Voguet
Promesse de vente à la Société Civile de Construction Vente dénommée « CARIVRY »

POINT 6
Rue François Mitterrand, rue de Bretagne et rue des Bateaux-Lavoirs
Classement en voirie communale

LOGEMENT
POINT 7
ZAC du Plateau – Lot 12 – 63/69 rue Hoche
Construction de 100 logements locatifs sociaux en VEFA par Valophis Habitat – OPH du Val-de-Marne
A) Garantie communale emprunt CDC d’un montant total de 14 318 762 €
B) Subvention au titre de la surcharge foncière d’un montant de 255 000 €

POINT 8
OPH d’Ivry – Budget 2016
Participation de 1 920 000 € (entretien du patrimoine)

POINT 9
Schéma départemental d’accueil des gens du voyage du Val-de-Marne
Avis du Conseil municipal

CHAUFFAGE URBAIN
POINT 10
Délégation de service public Centre-ville (Réseau Ouest)
Approbation de l’avenant n°10

BATIMENTS COMMUNAUX
POINT 11
Plateforme Charles Foix
Convention de mise à disposition des astreintes administratives et techniques d’urgence de la ville

DEVELOPPEMENT DURABLE
POINT 12
Adhésion à la Charte régionale de la biodiversité et des milieux naturels

POLITIQUE DE LA VILLE
POINT 13
Quartiers prioritaires
Convention locale cadre d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville couverts par le contrat de ville Seine-Amont

CITOYENNETE
POINT 14
Ateliers d’initiation audiovisuel et réalisation de court-métrage à la Maison de Quartier Centre-Ville Gagarine. Approbation du projet et recherches de financements

CULTURE
POINT 15
Théâtre El Duende
Aide à projet pour la deuxième édition du « Ouf Festival, un grain de folie à Ivry-sur-Seine » du 2 au 16 juillet 2016

POINT 16
Expositions et résidences d’artistes. Convention de partenariat type

POINT 17
Exposition sur le cinéma
Convention de cession de droits d’auteur portant sur une affiche

COOPERATION INTERNATIONALE
POINT 18
Mission à Keratsini (Grèce) du 16 au 18 septembre 2016

SOLIDARITE
POINT 19
Subvention exceptionnelle aux caisses de solidarité nationale des salarié-es mobilisé-es contre la loi
« Travail »

SANTE
POINT 20
Centre Municipal de Santé
Centre Gratuit d’Information de Dépistage et de Diagnostic (CeGIDD) Ivry – Vitry. Convention de prestation 2016 avec l’Agence Régionale de Santé Ile-de-France

POINT 21
Centre Municipal de Santé. Dépistage cancer colorectal. Contrat avec la Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Val-de-Marne

PETITE ENFANCE
POINT 22
Dénomination de l’établissement d’accueil du jeune enfant du quartier « Ivry Confluences »

VACANCES
POINT 23
Mandat spécial pour la visite des centres de vacances durant les séjours d’été
Remboursement des frais de mission

ACTION SOCIALE
POINT 24
Mise en place d’ateliers de prévention auprès des retraités
Convention de partenariat avec le P.R.I.F. (Prévention Retraité Ile-de-France)

PERSONNEL
POINT 25
A) Evolution des emplois et du tableau des effectifs
B) Création d’emplois répondant à un accroissement temporaire d’activité

POINT 26
Création du nouveau cadre d’emplois des cadres territoriaux de santé paramédicaux

INFORMATIONS

FINANCES
Bilan des actions en faveur du développement social urbain et moyens de leur financement par le biais de la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale (DSUCS)
Bilan des actions entreprises afin de contribuer à l’amélioration des conditions de vie et les conditions de leur financement par le biais du fonds de solidarité des communes de la région Ile-de-France (FSRIF)

PERSONNEL
Renouvellement de la convention de la mise à disposition d’un agent auprès de l’Association Logement Jeunes Ivryens (ALJI)