Le prochain Conseil municipal de L’Haÿ-les-Roses se tiendra ce jeudi 29 septembre 2016 à 20h30 en mairie. Au programme :la réhabilitation de 148 logements sis rue des Iris, la Zac Paul Hochart…
Finances
1. Lancement de la procédure de consultation relative au principe de délégation de service public par affermage pour l’exploitation des marchés communaux d’approvisionnement
2. Garantie d’emprunt accordée à I3F pour un prêt relatif au financement de la réhabilitation de 148 logements sis rue des Iris
3. Délibération autorisant le versement d’une subvention à l’amicale de locataires de l’écluse et à l’amicale de locataires de Sainte-colombe
Aménagement / Développement économique
4. Convention relative à l’occupation temporaire de la parcelle communale J 57 par la Société du Grand Paris
5. Saisine du syndicat d’action foncière 94 pour l’acquisition amiable de la parcelle cadastrée I n° 28 sise 4, rue de Lallier : signature de la convention de portage
6. ZAC Paul Hochart : approbation du compte-rendu aux collectivités locales
Education/Politique de la ville
7. Convention définissant les missions complémentaires des directions d’école
Ressources Humaines
8. Modification du tableau des effectifs
Finances
1. Lancement de la procédure de consultation relative au principe de délégation de service public par affermage pour l’exploitation des marchés communaux d’approvisionnement
2. Garantie d’emprunt accordée à I3F pour un prêt relatif au financement de la réhabilitation de 148 logements sis rue des Iris
3. Délibération autorisant le versement d’une subvention à l’amicale de locataires de l’écluse et à l’amicale de locataires de Sainte-colombe
Aménagement / Développement économique
4. Convention relative à l’occupation temporaire de la parcelle communale J 57 par la Société du Grand Paris
5. Saisine du syndicat d’action foncière 94 pour l’acquisition amiable de la parcelle cadastrée I n° 28 sise 4, rue de Lallier : signature de la convention de portage
6. ZAC Paul Hochart : approbation du compte-rendu aux collectivités locales
Education/Politique de la ville
7. Convention définissant les missions complémentaires des directions d’école
Ressources Humaines
8. Modification du tableau des effectifs
@Rémy Muller, Merci de l’avoir signalé, corrigé !
Note au rédacteur : Article un peu doublé …
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