Politique locale | Le Kremlin-Bicêtre | 29/06/2016
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Conseil municipal au Kremlin-Bicêtre

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  • Conseil municipal au Kremlin-Bicêtre
  • Jeudi 30 juin à 20h30
  • Hôtel de ville - Place Jean Jaurès
    Le Kremlin-Bicêtre
  • Gratuit 0 EUR
Conseil municipal au Kremlin-Bicêtre
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Le prochain Conseil municipal du Kremlin-Bicêtre se tient ce jeudi 30 juin à 20h30 en mairie.

A l’ordre du jour notamment, l’approbation du compte administratif 2015.

Ordre du jour

  • Convention d’objectifs et de partenariat entre la ville et l’association « Les petits cailloux »
  • Avenant n°1 à la convention passée entre la Ville et Citoyenneté Active
  • Budget Ville : Compte de gestion de l’exercice 2015
  • Budget Ville : Compte administratif de l’exercice 2015
  • Budget Ville : affectation du résultat de la section de fonctionnement de l’exercice 2015
  • Budget ville- Budget supplémentaire – exercice 2016
  • Autorisations de programme et crédits de paiement (AP-CP)
  • Utilisation de la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale- exercice 2015
  • Utilisation du Fonds de solidarité des communes de la région Île-de-France exercice 2015
  • Taxe Locale sur la Publicité extérieure : tarification 2017
  • Adhésion à l’association ELCS (Elus Locaux Contre le Sida)
  • Cession d’un bien immobilier, cadastré à la section L n°12 et 13, situé 24bis-26 rue John Fitzgerald Kennedy
  • Approbation de la convention entre la ville du Kremlin-Bicêtre et Kremlin Bicêtre Habitat OPH, pour l’entretien des espaces verts du patrimoine de l’office
  • Annule et remplace la délibération 2014-085 du 25/09/2014- Garantie d’emprunt pour l’acquisition de 9 logements au 39-41 rue Babeuf contracté auprès de la Caisse des Dépôts et  Consignations par l’Office Public de l’Habitat du Kremlin-Bicêtre
  • Garantie d’emprunt pour la réhabilitation de 36 logements au 7 et 10 rue E. Vaillant et Gambetta contracté auprès de la caisse des dépôts et consignations par l’Office Public de l’Habitat du Kremlin-Bicêtre
  • Garantie d’emprunt pour la construction de 83 logements rue du 19 mars 1962 contracté auprès de la Caisse des Dépôts et  Consignations par l’Office Public de l’Habitat du Kremlin-Bicêtre
  • Garantie d’emprunt pour la réhabilitation de parkings rue du 19 mars 1962 contracté auprès de la Caisse des Dépôts et  Consignations par l’OPH du Kremlin-Bicêtre
  • Ressources Humaines – Recrutement contractuel de catégorie A – chargé de mission développement social urbain
  • Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs
  • Ressources Humaines – recrutement d’un contractuel de catégorie A au poste de Directeur des Finances et de l’Intercommunalité
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