Conseil municipal d’Alfortville

Le prochain Conseil municipal d’Alfortville se tiendra  ce jeudi 23 juin à 18h30 dans les salons de l’hôtel de ville.

Ordre du jour

DIRECTION GÉNÉRALE
2016/076 Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mai 2016
2016/077 Frais de déplacement de Monsieur le Maire dans le cadre d’un mandat spécial
2016/078 Comités de quartier – dénomination des secteurs
2016/079 Commission d’appel d’offres (CAO) – remplacement d’un élu
2016/080 Commission de délégation de service public (CDSP) – remplacement d’un élu
2016/081 Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) – remplacement d’unélu
2016/082 Logial – remplacement d’un membre du Conseil d’administration
2016/083 Police municipale – convention de mise en place de la verbalisation électronique
2016/084 Accueil des gens du voyage – approbation du schéma départemental

RESSOURCES HUMAINES
2016/085 Modification du tableau des effectifs (attention CT le 17/06)
2016/086 Actualisation de l’organigramme des services
2016/087 Plan de formation 2016-2017
2016/088 Rapport sur l’état des collectivités (REC) 2015 Ville

FINANCES
2016/089 Compte de gestion du budget Ville – exercice 2015
2016/090 Compte de gestion du budget Aménagement – exercice 2015
2016/091 Compte de gestion du budget Assainissement – exercice 2015
2016/092 Compte de gestion du budget Régie publicitaire – exercice 2015
2016/093 Compte administratif du budget Ville – exercice 2015
2016/094 Compte administratif du budget Aménagement – exercice 2015
2016/095 Compte administratif du budget Assainissement – exercice 2015
2016/096 Compte administratif du budget Régie publicitaire – exercice 2015
2016/097 Approbation de l’affectation des résultats du budget Ville – exercice 2015
2016/098 Approbation de l’affectation des résultats du budget Régie publicitaire – exercice2015
2016/099 Budget Primitif Ville – adoption de la décision modificative n° 2 (DM2)
2016/100 Refacturation entre le budget de la Régie publicitaire et le budget Ville
2016/101 Fonds de solidarité de la Région Ile de France (FSRIF) – rapport d’utilisation descrédits pour l’année 2015
2016/102 Dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale (DSUCS) – rapport d’utilisationdes crédits pour l’année 2015
2016/103 LOGIREP – autorisation donnée au Maire de signer la garantie d’emprunt

COMMANDE PUBLIQUE
2016/104 Marché d’entretien des réseaux et ouvrages d’assainissement de la ville –autorisation donnée au Maire de signer l’avenant de transfert à l’EPT 11
2016/105 Accord-cadre de prestations relatives au nettoyage, à l’entretien et à l’hygiène deslocaux incluant les fournitures sanitaires avec consommables pour les sites de la ville et du CCAS – autorisation donnée au Maire de le signer
2016/106 Marché de fourniture de denrées alimentaires sous forme de repas pour les établissements de la petite enfance – autorisation donnée au Maire de le signer
2016/107 Marché de prestations de sécurité, de gardiennage et protection incendie pour les sites de la ville et du CCAS (3 lots) – autorisation donnée au Maire de le signer
2016/108 Marché de travaux d’entretien et de rénovation de voirie et d’assainissement sur le territoire de la commune – autorisation donnée au Maire de le signer
2016/109 Centre aquatique – rapport d’activité 2015 du délégataire – point retiré
2016/110 Marché de travaux Police Municipale – autorisation donnée au Maire de signer les avenants

AMÉNAGEMENT ET URBANISME
2016/111 Rue des Écoles / ONDIF – autorisation donnée au Maire de signer l’acte de vente et création d’une servitude de passage
2016/112 160 bis rue Vaillant Couturier – autorisation donnée au Maire de signer les actes d’acquisition du fonds de commerce
2016/113 Site ex BHV – autorisation donnée au Maire de signer la transformation de la promesse de vente unilatérale en promesse de vente synallagmatique pour l’acquisition de la parcelle AL53

TRAVAUX ET PATRIMOINE
2016/114 Schéma directeur énergie – approbation et validation du SDÉ
2016/115 Actualisation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure pour 2017
2016/116 École élémentaire Victor Hugo – demande de travaux pour le réaménagement des
toilettes et l’agrandissement de la salle des maîtres
2016/117 Actualisation de la liste des affectations des véhicules de services du parc automobile
2016/118 Actualisation de la liste des affectations de logements pour nécessité de service
2016/119 Port de Paris – approbation et signature de la convention d’amodiation

PETITE ENFANCE
2016/120 Règlement intérieur des structures petite enfance – approbation de la modification
2016/121 Contrat de travail des assistantes maternelles de la crèche familiale – approbation de l’avenant n° 1 et autorisation donnée au Maire de le signer