Conseil municipal de Villeneuve-Saint-Georges

Le prochain conseil municipal de Villeneuve-Saint-Georges se tiendra ce jeudi 29 septembre à 19h30 à la salle du conseil municipal André-Malraux. Au programme : réhabilitation des berges, piste cyclable, projet Nexity chemin des Berges…

A l’ordre du jour :

ORDRE DU JOUR

URBANISME, AMENAGEMENT, COMMERCES ET ACTIVITES ECONOMIQUES

Urbanisme
1. M KNOPFER- Incorporation d’un bien sans maître sis 2 chemin des Pêcheurs dans le domaine privé communal
2. M KNOPFER – Approbation de la cession d’un terrain communal sis 2 chemin des Pêcheurs au profit de Nexity Féréal
3. M PILATTE – Approbation de la cession de terrains communaux sis rue des Sapeurs Pompiers de Paris et chemin de la Grange au profit de la Fédération des Centres Culturels Turcs
4. M KNOPFER – Acquisition amiable d’un terrain sis 53-55 chemin des Pêcheurs, démolition des bâtis et demandes de subventions

HABITAT, CADRE DE VIE, ENVIRONNEMENT ET POLITIQUE DE VILLE

Développement durable
5. M DUTHEIL – Avis de la commune relatif à l’enquête publique pour la construction d’une piste cyclable et réhabilitation des berges de Villeneuve Saint-Georges

FINANCES, TRAVAUX, PERSONNEL ET AFFAIRES GENERALES

Finances
6. M HENRY – Immobilisations-durée d’amortissement
7. M HENRY – Décision modificative n° 1 pour le budget Ville et théâtre
8. M KHOKHAR – Approbation de la programmation 2016 pour le dispositif« Soutien aux contrats de ville» au titre du volet fonctionnement de la Politique de la Ville du Conseil régional d’Île-de-France
9. M HENRY – Demande de soutien au titre du Fonds de Prévention des Risques Naturels Majeurs
10. Mme RICHETON – Groupe scolaire Paul Bert quartier triage: Demande de subvention auprès de la réserve parlementaire pour l’acquisition d’un bâtiment suite aux inondations.
11. M PILATTE – Subvention exceptionnelle à une association

Bâtiments
12. M HENRY – Travaux divers – Dépôt des demandes d’autorisation d’urbanisme préalables.
13. M HENRY – Convention tripartite entre la commune, le CD94 et le collège Jules Ferry concernant le réseau de chauffage du groupe scolaire Jules Ferry
14. M HENRY – Marché d’exploitation du chauffage des bâtiments communaux – autorisation au maire de signer l’avenant n° 1

Personnel
15. M JONCRET – Modification du tableau des effectifs du personnel communal
16. M JONCRET – Attribution de l’IAT à certains agents de catégorie B dont la rémunération est supérieure à celle correspondant à l’indice brut 380

Affaires générales
17.M HENRY -Adhésion au Syndicat intercommunal pour l’informatique et ses outils (SICIO)