Gouvernance | Grand Paris | 25/01/2016
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Le triple défi de la métropole du Grand Paris

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Gouvernance droite-gauche sur les dossiers qui fâchent, concurrence avec la région Ile-de-France et ouverture à la société civile : trois défis attendent la métropole du Grand Paris (MGP). Explications et retour sur l'installation enthousiaste de cette nouvelle instance vendredi 22 janvier 2016.

Pousser les murs du périph en créant une institution Grand Paris avec un vrai pouvoir et un vrai budget, voilà qui est fait. Vendredi 22 janvier, la MGP (Métropole du Grand Paris) est née, avec ses 7 millions d’habitants, comparable à Londres (7,7 millions), Madrid (6 millions), Berlin (6 millions) ou encore Milan (6 millions). Dès 9 heures du matin, les 209 conseillers métropolitains ont presque tous répondu à l’appel du benjamin Robin Reda (maire LR de Juvisy) dans l’amphithéâtre à colonnes du Palais d’Iéna. « La métropole du Grand Paris (MGP) n’aura pas les pieds d’argile!« , lance Patrick Ollier, député-maire LR de Rueil-Malmaison, à peine élu président, comme un écho aux lieux, robustement architecturés par Auguste Perret. Rappelant les travaux de planification du préfet Paul Delouvrier autour de la capitale, avec la création des villes nouvelles dans les années 1960, ou encore le lancement du RER, première réplique extra-muros du métro parisien, il enchaîne rapidement « Mais il faut reconnaître que depuis 1860 et la création des XIIe et XXe arrondissements de Paris, rien de fondamental n’avait changé« .

Installation Metropole du Grand Paris MGP 22 janvier 2016 Patrick Ollier

Un moment solennel donc, chargé de signification et d’émotion pour un certain nombre d’élus, même si beaucoup ont rappelé que ce n’est pas sous cette forme, imposée par la loi Notre,
qu’ils en avaient rêvée. « Les lois imparfaites sont faîtes pour être réformées par un travail collectif », encourage Daniel Breuiller, maire EELV d’Arcueil, 8e vice-président de la MGP. Depuis une dizaine d’années, la réflexion Grand Paris s’était accélérée à différentes échelles, de la nomination de Christian Blanc comme secrétaire d’Etat à la région capitale en 2008 à la création de l’association Paris Métropole en 2009 (à l’initiative de l’ex-maire PS de Paris, Bertrand Delanoë mais en coopération dès l’origine avec des élus de tous bords de la banlieue), en passant par le vote du schéma directeur de la région Ile-de-France (Sdrif) sans oublier toutes les contributions d’élus, architectes… qui ont nourri le débat.

 

 

A midi, le bureau était élu, composé de 28 membres de droite et de gauche, alors que la majorité de la MGP est à droite. « Une métropole de cette taille (7 millions d’habitants) avec une gouvernance partagée, c’est inédit, c’est innovant, cela doit nous rendre optimistes », enjoint Anne Hidalgo, maire PS de Paris et 1ère vice-présidente de la MGP. L’enthousiasme semble au rendez-vous. Le projet métropolitain reste à écrire et au moins trois défis devront déjà être relevés.

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La gouvernance droite-gauche au défi des dossiers qui fâchent

Le premier est celui de la gouvernance partagée entre les différentes couleurs politiques. A travers les communautés d’agglomération ou au sein du syndicat Paris Métropole, les maires ont certes montré qu’ils étaient capables de le relever. Et ce vendredi 22 janvier, c’est avec plus de 190 voix de droite et de gauche réunies sur 209, qu’ont été élus le président, ses 20 vice-présidents et ses 7 conseillers délégués, dans le cadre d’un exécutif allant des LR aux PCF en passant par le PS, l’UDI, le Modem et EELV. Pour désigner ce bureau, ce n’est du reste pas entre partis mais au sein des partis que les rapports de force ont été les plus violents, pour ne pas dire saignants.

Sur le papier, tous les élus de bonne volonté veulent construire une métropole rayonnante au plan international, dont le développement économique donne de l’emploi à tous, où les transports ne sont pas saturés et où chacun peut se loger, sortir se cultiver et encore respirer un air moins pollué. Dans l’inventaire à la Prévert du meilleur des mondes sur lequel tout le monde s’accorde, il faudra néanmoins hiérarchiser les priorités et les moyens.  C’est en général à ce niveau de détail que se différencient les politiques.

Surtout, certains enjeux, qui ont motivé la création de cette nouvelle instance, ne manqueront pas de raviver les clivages, à commencer par celui de l’accélération de la construction de logements, notamment de logements sociaux, avec au passage une meilleure répartition à l’échelle métropolitaine. Un vrai défi pour la gouvernance plurielle alors qu’un certain nombre de maires ont été élus pour contenir la densification de leur ville et son taux de logements sociaux en deçà du seuil décrété par la loi. Autre exemple de petit sujet qui fâche : l’aménagement des aires d’accueil de gens du voyage, désormais compétence de la métropole. Alors que les élus LR des villes riveraines du bois de Vincennes ont été en justice pour s’opposer à la création d’une aire par la ville de Paris, sur le parking de l’hippodrome, dénonçant une absence de concertation sur ce sujet, la gouvernance plurielle permettra-t-elle de résoudre ce type de conflit ?

« En intégrant cette gouvernance, nous ne faisons preuve d’aucun angélisme, et nous savons bien que la Métropole ne sera pas forcément un « long fleuve tranquille » : les politiques d’austérité, les baisses drastiques des dotations d’Etat, mettent les villes et les territoires en concurrence entre eux. Il y a aussi entre les élus de la Métropole, des visions antagoniques sur des marqueurs importants qui ne manqueront pas de rejaillir », a pointé d’emblée Dominique Adenot, maire PCF de Champigny-sur-Marne, au nom du Front de Gauche.

Installation Metropole du Grand Paris MGP 22 janvier 2016 3

Comment les différents échelons politiques vont-ils bosser ensemble ?

Autre défi : trouver sa place au milieu des autres échelons de décision locale. Alors qu’Etat, région, département, villes et ex-communautés d’agglomération (désormais fondues dans les territoires) travaillaient et/ou finançaient déjà ensemble certains projets, la métropole devra s’intégrer dans le schéma.

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Concurrence avec la région

Avec la région Ile-de-France, dont le périmètre symbolique est assez proche, le chevauchement de certaines compétences risque de compliquer la tâche. Concernant le développement et le rayonnement économique et culturel par exemple, le Conseil régional « a compétence pour promouvoir le développement économique, social, sanitaire, culturel et scientifique de la région« . La métropole est de son côté compétente en matière « de développement et d’aménagement économique, social et culturel » (zones d’activité industrielle, actions de développement économique d’intérêt métropolitain, développement de grands équipements culturels et sportifs de dimension internationale ou nationale, participation à la préparation des candidatures aux grands événements internationaux…).

Et sur ce sujet, MGP et région ont autant d’intérêt. « La MGP doit jouer un rôle fondamental pour exister sur la scène internationale et pour créer les conditions d’attractivité et de l’investissement, donc de l’emploi pour les 7 millions d’habitants et de son périmètre! » insiste Patrick Ollier. « Nous sommes en compétition avec des villes comme Londres, comme New York, rappelle de son côté Anne Hidalgo. Si nous sommes attractifs à l’échelle internationale, notamment sur plan économique, nous pourrons porter les programmes pour lisser les disparités entre Est et Ouest, Nord et Sud… »  

La nouvelle présidente de région, Valérie Pécresse (LR), a aussi largement fait campagne le thème d’une « région entreprenante ».  Alors que la métropole du Grand Paris compte 7 millions des 12 millions d’habitants de la région, soit 60%, son PIB (indicateur de la richesse produite) est de l’ordre de 75%. « Cela signifie, en bref, que le Grand Paris est aujourd’hui « le moteur du moteur » francilien de l’économie française. S’y générerait de l’ordre de 23% du PIB national ( à rapprocher de la contribution des 3 métropoles de Province qui doit se situer autour de 10%…), sur 0,15% du territoire national, et avec 15% des emplois du pays« , détaillait Laurent Davezies, expert au Cnam, dans un rapport pour la Mission de préfiguration de la métropole en septembre dernier. Il est donc assez logique que la région ne délègue pas tout ce qui se passe dans ce périmètre à la métropole.

Côté budget, la MGP n’est pas non plus un nain. « Un budget dérisoire de 3,7 milliards d’euros« , a qualifié Patrick Ollier. Pas si dérisoire au regard du budget de la région, de l’ordre de 5 milliards d’euros.

Dans ce contexte, difficile de ne pas imaginer un rapport de force, feutré ou pas, concernant l’interprétation des compétences. En donnant une interview dans l’édition du Figaro de vendredi, jour d’installation de la métropole, pour demander aux candidats de droite à la primaire de s’engager à supprimer cette nouvelle instance, la nouvelle présidente de région semble avoir choisi de ne pas faire dans le feutré, bien qu’elle ait rappelé en préambule son amitié envers Patrick Ollier, personne « solide« dont elle considère qu’il est son »seul motif de satisfaction dans la création de cette métropole ».  La nouvelle présidente avait déjà dégainé dès sa séance d’installation à la région, en qualifiant la MGP de « contresens historique » et « d’aberration administrative et économique« , et en nommant un vice-président en charge du Grand Paris, en la personne de Didier Bariani, pour faire passer le message.

« Ce qui se passe avec Monsieur Bariani, ne m’intéresse pas! » s’agace Patrick Ollier, tout en rappelant lui aussi son amitié envers Valérie Pécresse. « Les compétences ne sont pas les mêmes. Nous ne sommes pas une assemblée politique mais nous sommes une intercommunalité et nous allons mettre en place des projets en travaillant en synergieLa région est une collectivité majeure auprès de laquelle la métropole doit trouver sa place dans la complémentarité au niveau des compétences et dans le cadre d’un partenariat, insiste le président de la MGP.  « Je fais confiance à Valérie Pécresse, qui est une femme intelligente, pour sortir de ce clivage stérile qui ne donnera aucune perspective à personne« , tacle pour sa part Anne Hidalgo.

« Nous sommes avant tout une assemblée de maires et avons donc des critères bien précis dans notre action, focalisés sur ce qui sera le plus identifiable, le plus visible et le plus économe des deniers publics pour nos concitoyens », souligne de son côté Michel Herbillon, député-maire LR de Maisons-Alfort et 7e vice-président. Seul élu à la fois dans l’exécutif de la métropole et celui de la région, Laurent Lafon, maire UDI de Vincennes, devra déployer des talents de diplomatie. « Ces deux institutions ont du sens pour moi, et j’ai toujours été investi dans les deux échelons, région et métropole », s’en accommode l’élu.

Installation Metropole du Grand Paris MGP 22 janvier 2016 Bureau

Quid des départements ?

La question du travail en commun se posera aussi avec les départements, même si les compétences ne se chevauchent pas. Ces derniers, qui ont failli disparaître dans les premières réflexions sur la métropole, ont chacun des visions différentes du fait métropolitain. Du côté du Val-de-Marne, le président PCF Christian Favier a rappelé à maintes reprises son attachement à l’échelon départemental et à sa clause de compétence générale, dénonçant dans la métropole du Grand Paris une « usine à gaz sans légitimité démocratique« . Du côté des Hauts-de-Seine et des Yvelines, le projet de fusion relancé ces jours-ci via des voeux, en même temps que la création de la métropole, sonne un peu comme une provocation, en pulvérisant la frontière métropole-grande couronne. Quant à la Seine-Saint-Denis, son président PS Stéphane Troussel a signé dans le JDD de ce dimanche 24 janvier une tribune dans laquelle il regrette dans cette nouvelle métropole une occasion manquée, plaidant pour une fusion des trois départements de petite couronne et  fustigeant le mariage 78-92 qui bunkeriserait les territoires de riches. Autant dire que les départements n’attendent pas la métropole avec impatience.

Métropole, territoires, communes : quel rapport ?

Entre la métropole, les territoires et les communes, les relations devraient en revanche être facilitées car ces trois instances seront gouvernées par des élus municipaux. N’empêche. Si les Conseils de territoire et le Conseil métropolitain n’ont pas de rapport hiérarchique, les premiers se verront déléguer des missions par le second, et à terme, ils en dépendront également financièrement. Concernant les plans locaux d’urbanisme (PLU) par exemple, le cheminement ne sera pas simple. Jusqu’alors, ces plans, qui définissent la stratégie d’urbanisme (densité de logements, répartition des logements sociaux, circulation, espaces verts, espaces de projets…) des communes sur du long terme pour leur donner de la cohérence, étaient définis au niveau des villes, tout en respectant le schéma directeur de la région(Sdrif) qui a développé la même réflexion à une échelle plus large. Désormais, les PLU seront décidés au niveau de la métropole, de manière déléguée aux territoires (ces nouveaux établissements publics créés comme des grosses intercommunalités d’au  moins 300 000 habitants pour décomposer la métropole en 12 morceaux). Pour modifier les PLU déjà mis en place par les villes, ce qu’elles se sont toutes dépêchées de faire avant la fin 2015, les territoires devront toutefois avoir leur accord.

Une Conférence territoriale  pour faire dialoguer tout le monde

Pour faire travailler ensemble tous ces élus, le président de la métropole a indiqué qu’il mettrait en place une Conférence territoriale qui réunira les présidents des douze territoires mais aussi les présidents des EPCI de la grande couronne, la présidente de région, les présidents des huit départements de la région et les présidents des grands syndicats métropolitains (Sedif, Sipperec, Syctom, Siaap, Sifurep, Sigeif…). Une conférence au périmètre régional donc! « Nous pourrions ainsi travailler en interaction dans un cadre plus large que le périmètre de la métropole, toujours dans le cadre de ses compétences« , défend Patrick Ollier qui a également évoqué la signature de conventions avec la région, les départements et les territoires, pour faire avancer les projets.

Et l’Etat ?

Alors que la capitale, sa métropole et sa région ont une dimension nationale, il reste aussi à composer avec l’Etat, aux commandes du projet Grand Paris Express via la Société du Grand Paris, et partenaire de tous les CDT (contrat de développement territorial) qui ont été signés entre les communes et l’Etat pour accompagner la construction des futures gares en termes de logements et projets urbains. Ce-sont aussi les préfets qui sont en charge d’appliquer la loi SRU imposant 25% de logements sociaux par ville.

Quelle démocratie ?

Le troisième gros enjeu est démocratique. L’un des gros reproches qui était adressé aux intercommunalités qui préexistaient aux territoires pour fusionner dans ces derniers, était celui du déficit démocratique. Alors que les dossiers gérés au niveau municipal sont débattus avec l’ensemble des conseillers municipaux, y compris tous les membres de l’opposition, les sujets relevant des communautés d’agglomération échappent totalement au Conseil municipal. Or, les rapports de force politique au Conseil municipal, élu au suffrage universel direct, ne sont pas reflétés à l’identique dans les conseils d’agglo et maintenant les conseils de territoire, ceci au détriment des plus petites formations. Dans certaines villes, aucun élu d’opposition ne siégeait ainsi au Conseil d’agglomération et ne siégera non plus au Conseil de territoire, encore moins au Conseil métropolitain.  « A l’heure où l’on se lamente sur l’éloignement entre les citoyens et les élus, on crée une métropole faite de désignations au second ou au troisième degré qui restera plus l’addition de pouvoirs municipaux qu’une véritable collectivité. On reproduit à l’échelle de la métropole des travers qu’on reproche si souvent à l’Union européenne. A-t-on à ce point peur du peuple pour ne pas lui confier directement la désignation de ses représentants et donc des orientations politiques qu’il souhaite voir mises en œuvre? » s’en agace Stéphane Troussel dans sa tribune.

Le mode de désignation de ces conseils joue aussi sur la représentativité de la population. Exit la parité homme-femme qui semblait enfin acquise. Au sein du Conseil métropolitain, il  y a moins d’un tiers de femmes, et le quart n’a été dépassé que grâce à la forte composante d’élus parisiens (62 élus) qui permet de refléter le scrutin de liste paritaire des municipales. Les autres élus, essentiellement des maires, sont très majoritairement des hommes. Ce déséquilibre est encore plus fort dans l’exécutif qui ne compte que 5 femmes sur 28 membres du bureau. Même dégringolade pour les citoyens issus de l’immigration. Alors que ces derniers commencent à se faire une place dans les Conseils municipaux, ils n’en ont quasiment aucune  au Conseil métropolitain.

Ce sera donc à la société civile de s’organiser par elle-même pour se tenir informée et donner son avis, des syndicats aux associations citoyennes diverses et variées. Dans le Val-de-Marne, le Codev a déjà lancé un appel aux acteurs économiques, sociaux et culturels pour se faire entendre.  Voir en ligne.  Dans son avis sur la MGP rendu en octobre 2015, le Ceser IDF (Conseil économique, social, environnemental régional) a aussi suggéré la création de Codev par territoire. De leur côté, le Medef de l’Est Parisien qui couvrait le Val-de-Marne et la Seine-Saint-Denis, a annoncé il y a quelques jours s’être allié à celui de Paris et Hauts de Seine, non pour fusionner mais pour proposer un interlocuteur unique Medef Grand paris. D’autres associations réfléchissent également à leur manière d’avoir voix au chapitre.

Ces projets qui construisent la métropole

Au-delà des structures, l’histoire récente a néanmoins montré que les projets métropolitains savent cheminer. L’exemple le plus magistral, dont se félicitent aujourd’hui tous les élus, est sans doute celui du Grand Paris Express, cette extension du métro parisien dans la périphérie, qui va désenclaver de nombreux territoires et s’accompagne de projets urbains dans chaque gare. On se souvient, à la fin 2010, du débat qui avait opposé sur ce dossier l’Etat et la région, venus chacun présenter leur projet aux habitants  avant de s’accorder sur un tracé unique en janvier 2011. Très concernés par les transports en commun, citoyens et associations avaient massivement participé aux réunions d’information, d’explication et de consultation organisées par la Commission du débat public, permettant d’enrichir le projet de nombreuses contributions. En parallèle, l’initiative Orbival, travaillée par les élus de tous bords du Val-de-Marne pour créer un métro reliant les villes du département, en dépassant les clivages politiques, avait naturellement trouvé sa place dans le dispositif, comme un morceau du puzzle déjà assemblé. Un bel exemple de projet métropolitain mûri par tous les acteurs de l’agglomération parisienne, des citoyens aux grands élus,  qui s’est accommodé de toutes les couches du « mille-feuille ».

« A l’époque où Paris était en compétition avec Londres et Barcelone pour accueillir Disneyland, l’union très forte entre le gouvernement, la région et le département avaient permis de remporter le projet », se souvient pour sa part Gilles Carrez, député-maire LR du Perreux-sur-Marne et deuxième vice-président de la métropole, qui sera en charge des finances.

Deux projets pourraient jouer ce rôle fédérateur dans les années à venir : les candidatures aux Jeux Olympiques de 2024 et à l’Exposition universelle de 2025.

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