Séance publique: le Conseil départemental du Val-de-Marne fait son bilan 2015

La prochaine séance du Conseil départemental se tient ce lundi 27 juin à 15 heures à l’hôtel du département de Créteil. Principal sujet à l’ordre du  jour : le compte administratif 2015, 

qui rend compte des dépenses et recettes réelles du département en 2015, et le rapport sur l’activité des services départementaux 2015. Seront également votées des subventions pour le spectacle vivant les théâtres.

Entrée libre

Ordre du jour complet :

Adoption du procès-verbal de la séance du 23 mai 2016.

FINANCES, PERSONNEL, AFFAIRES GÉNÉRALES
2016-4 – 1.1.1. — Rapport sur l’activité des services départementaux en 2015.
2016-4 – 1.2.2. — Rapport annuel d’activité du médiateur départemental pour l’année 2015.
2016-4 – 1.3.3. — Compte administratif de l’exercice 2015. Budget annexe d’assainissement.
2016-4 – 1.4.4. — Compte administratif de l’exercice 2015. Budget annexe du laboratoire des eaux.
2016-4 – 1.5.5. — Compte administratif de l’exercice 2015. Budget annexe de la restauration.
2016-4 – 1.6.6. — Compte rendu de la gestion de la dette durant l’exercice 2015.
2016-4 – 1.7.7. — Compte-rendu de l’exercice de la délégation au Président du Conseil départemental, pour l’année 2015, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics et accords-cadres.
2016-4 – 1.8.8. — Informations relatives aux affaires contentieuses du Département.
2016-4 – 1.9.9. — Mise à jour du tableau indicatif des grades et emplois du personnel départemental. Budget général.
2016-4 – 1.10.10. — Mise à jour du tableau indicatif des grades et emplois du personnel départemental. Budget annexe d’assainissement.
2016-4 – 1.11.11. — Véhicules de fonction mis à disposition des conseillers départementaux titulaires d’une délégation de fonction pour l’année 2016.

AMÉNAGEMENT
2016-4 – 2.1.12. — Adoption du règlement de voirie fixant les règles d’occupation de la voirie départementale du Val-de-Marne.
2016-4 – 2.2.13. — Approbation des conditions de dissolution du syndicat mixte ouvert de l’Association des collectivités territoriales de l’Est parisien (SMO-ACTEP).
2016-4 – 2.3.14. — Approbation du Contrat d’intérêt national (CIN) santé/Vallée scientifique de la Bièvre (VSB).

DROITS SOCIAUX ET SOLIDARITÉS
2016-4 – 3.1.15. — Rapport d’activité 2014-2015 du service Filival-PAM 94.

ENVIRONNEMENT, DÉVELOPPEMENT DURABLE, RELATIONS INTERNATIONALES ET AFFAIRES EUROPÉENNES
2016-4 – 4.1.16. — Communication des documents budgétaires de l’Institution Interdépartementale des Barrages-Réservoirs du Bassin de la Seine (IIBRBS). Budget primitif 2016.
2016-4 – 4.2.17. — Communication des documents budgétaires du Syndicat interdépartemental pour l’assainissement de l’agglomération parisienne (SIAAP). Budget primitif 2016.
2016-4 – 4.3.18. — Rapport d’orientation sur l’action internationale du Conseil départemental du Val-de-Marne.
2016-4 – 4.4.19. — Engagement dans la charte « bois construction publique exemplaire ».
2016-4 – 4.5.20. — Dispositif de subventions aux collectivités pour la politique départementale des espaces naturels sensibles : bilan et reconduction.

ÉDUCATION COLLÈGE, CULTURE, JEUNESSE, SPORT, LOISIRS
2016-4 – 5.1.21. — Politique sportive départementale. Évolution du dispositif de soutien au sport de niveau national.
2016-4 – 5.2.22. — Subventions départementales de fonctionnement 2016 pour le spectacle vivant, compagnies de danse, de théâtre et associations musicales.
2016-4 – 5.3.23. — Subventions départementales 2016 aux théâtres de ville.