Politique locale | Nogent-Sur-Marne | 08/02/2017
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Conseil municipal à Nogent-sur-Marne

Le Conseil municipal de Nogent-sur-Marne se tient ce mercredi 8 février à 20 heures à la Scène Watteau de Nogent-sur-Marne. Au programme : travaux de réaménagement du carrefour du Port, stationnement, demi-pension, enfouissement des réseaux, service civique…

Ordre du jour 

FINANCIER
• 17/1 – Exercice 2017 : autorisation d’engagement et crédits de paiement pour les associations sous conventions Pluriannuelles de partenariat et d’objectifs
• 17/2 – Garantie communale à hauteur de 100% en faveur de Valophis Habitat pour la réalisation d’un emprunt de 2 000 000 € destiné au financement de l’acquisition d’un ensemble immobilier de 40 logements sis 10 rue du Viaduc

SERVICES TECHNIQUES
• 17/3 – Conventions relatives à l’enfouissement du réseau ORANGE rue des Angles (côté pair du 2 au 22)- rue des Défenseurs de Verdun (entre la rue Nouvelle et la rue de Larboust) – rue Edmond Vitry (entre la rue de l’Abbé Guilleminault et la RD 120)
• 17/4 – Convention d’installation, de gestion, d’entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique dans les bâtiments publics à passer avec l’opérateur France Télécom
• 17/5 – Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour la mise en oeuvre de travaux de voirie avec l’établissement public territorial ParisEstMarne&Bois

JURIDIQUE
• 17/6 – Modification du règlement du stationnement payant17/-Grille tarif stationnement
• 17/7 – Délégation de service public de type concessive pour l’exploitation du stationnement sur voirie et en ouvrages
• 17/8 – Projet d’aménagement de places de parking 13, avenue de Joinville

DRH
• 17/9 – Modification du tableau des effectifs
• 17/10 – Modification de la délibération n°10-156 du 13 septembre 2010 portant création de vacations « activités de pratique artistique » lors des ateliers périscolaires du soir
• 17/11- Création de vacations pour le concours d’expression linguistique « Legs Biard »

AFFAIRES SCOLAIRES
• 17/12- Approbation de la convention-type à intervenir avec les établissements privés sous-contrat-Albert de Mun, Montalembert et Saint-André-relative à la participation financière de la commune de Nogent-sur-Marne à la demi-pension pour les élèves nogentais de ces écoles-Année scolaire 2016/2017

JEUNESSE
• 17/13 – Demande d’agrément de la Commune pour l’accueil de jeunes volontaires au titre du Service Civique

DIVERS
• 17/14 – Désignation d’un membre de la Commission d’ouverture des plis en matière de délégation de service public
• 17/15 – Modification de la composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
• 17/16 – Rapport d’activité du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne pour l’année 2015 (SIFUREP)
• 17/17 – Adhésion au SIFUREP des communes de Bry-sur-Marne et Chennevières-sur-Marne aux compétences « service extérieur des pompes funèbres » et « crématoriums et sites cinéraires »
• 17/18 – Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

 

 

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