Politique locale | Nogent-Sur-Marne | 08/02
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Conseil municipal à Nogent-sur-Marne

Le Conseil municipal de Nogent-sur-Marne se tient ce mercredi 8 février à 20 heures à la Scène Watteau de Nogent-sur-Marne. Au programme : travaux de réaménagement du carrefour du Port, stationnement, demi-pension, enfouissement des réseaux, service civique…

Ordre du jour 

FINANCIER
• 17/1 – Exercice 2017 : autorisation d’engagement et crédits de paiement pour les associations sous conventions Pluriannuelles de partenariat et d’objectifs
• 17/2 – Garantie communale à hauteur de 100% en faveur de Valophis Habitat pour la réalisation d’un emprunt de 2 000 000 € destiné au financement de l’acquisition d’un ensemble immobilier de 40 logements sis 10 rue du Viaduc

SERVICES TECHNIQUES
• 17/3 – Conventions relatives à l’enfouissement du réseau ORANGE rue des Angles (côté pair du 2 au 22)- rue des Défenseurs de Verdun (entre la rue Nouvelle et la rue de Larboust) – rue Edmond Vitry (entre la rue de l’Abbé Guilleminault et la RD 120)
• 17/4 – Convention d’installation, de gestion, d’entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique dans les bâtiments publics à passer avec l’opérateur France Télécom
• 17/5 – Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour la mise en oeuvre de travaux de voirie avec l’établissement public territorial ParisEstMarne&Bois

JURIDIQUE
• 17/6 – Modification du règlement du stationnement payant17/-Grille tarif stationnement
• 17/7 – Délégation de service public de type concessive pour l’exploitation du stationnement sur voirie et en ouvrages
• 17/8 – Projet d’aménagement de places de parking 13, avenue de Joinville

DRH
• 17/9 – Modification du tableau des effectifs
• 17/10 – Modification de la délibération n°10-156 du 13 septembre 2010 portant création de vacations « activités de pratique artistique » lors des ateliers périscolaires du soir
• 17/11- Création de vacations pour le concours d’expression linguistique « Legs Biard »

AFFAIRES SCOLAIRES
• 17/12- Approbation de la convention-type à intervenir avec les établissements privés sous-contrat-Albert de Mun, Montalembert et Saint-André-relative à la participation financière de la commune de Nogent-sur-Marne à la demi-pension pour les élèves nogentais de ces écoles-Année scolaire 2016/2017

JEUNESSE
• 17/13 – Demande d’agrément de la Commune pour l’accueil de jeunes volontaires au titre du Service Civique

DIVERS
• 17/14 – Désignation d’un membre de la Commission d’ouverture des plis en matière de délégation de service public
• 17/15 – Modification de la composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
• 17/16 – Rapport d’activité du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne pour l’année 2015 (SIFUREP)
• 17/17 – Adhésion au SIFUREP des communes de Bry-sur-Marne et Chennevières-sur-Marne aux compétences « service extérieur des pompes funèbres » et « crématoriums et sites cinéraires »
• 17/18 – Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

 

 

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Un commentaire pour Conseil municipal à Nogent-sur-Marne
  • De quoi s’endormir avec un maire de plus de 70 ans avec trois mandats pour qui la politique est un métier avant tout et Non une mission. Lui aussi doit dégager comme Fillon. Fillon – Martin , meme combat! In case ses proches et on ne fai plus grand chose sauf à cumuler tous les mandats qui se présentent. Rejet total des Francais à ces vieilles pratiques d’élus sans scrupule.

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