Raymond peut se réjouir. Sa persévérance a payé. Agacé de ne pouvoir circuler librement le long des bords de Marne du côté de Chennevières, en raison de la privatisation de l’accès à la rivière en plusieurs endroits, le promeneur avait adressé courriers et pétition à VNF (Voies navigables de France) pour protester,
rappelant que l’article L-2131-2 du CGPP (Code général de la propriété des personnes publiques) fait obligation aux propriétaires riverains d’un cours d’eau ou d’un lac domanial de laisser libre sur chaque rive une bande de 3,25 mètres.
Une démarche entreprise dès 2015, d’abord auprès de la mairie de Chennevières qui avait reconnu les faits mais indiqué qu’elle avait aussi beaucoup d’autres dossiers pioritaires, puis auprès du Conseil départemental et du Conseil régional, lesquels avaient confirmé que cette occupation était illégale mais que cette affaire était du ressort de VNF, puis à VNF directement. Fin 2016, il avait également lancé une pétition pour appuyer sa demande. Sa mobilisation avait également fait des émules à Nogent-sur-Marne, qui connaît une situation identique, où la conseillère régionale EELV Annie Lahmer a aussi écrit au maire et à VNF.
Plusieurs contraventions et déjà trois mises en conformité
Début mars 2017, Raymond a reçu un courrier de VNF l’informant que, suite aux quatre visites menées sur le terrain en 2016 et 2017, par voie terrestre et par bateau, 9 courriers ont été adressés aux propriétaires des terrains sur lesquels des ruptures ont été constatées, afin d’exiger qu’ils rendent l’accès aux berges. “A la suite, plusieurs procédures contentieuses ont été instruites à l’encontre de ces propriétaires dont 3 ont satisfait aux exigences de réouverture depuis l’envoi des contraventions de grande voirie“, indique VNF dans son courrier ajoutant “qu’une contravention de grande voirie relève du juge administratif qui sera saisi à l’issue des délais légaux de procédure, par requête du bureau juridique de la direction territoriale” et précisant que “l’examen de ces contraventions peut nécessiter des délais que Voies navigables de France ne maîtrise pas”.
Une belle victoire pour le marcheur persévérant. “Tout cela est très encourageant. Il y a volonté de faire respecter la loi et des réactions positives de certains propriétaires. Maintenant il faut s’armer de patience : les tribunaux administratifs ont leurs délais propres, et on ne doit pas faire pression sur eux. Je n’imagine pas qu’ils donnent tort aux VNF, autorité compétente ; mais il est possible que certains propriétaires, aisés, payent l’amende et ne modifient pas leur comportement … A suivre donc, et peut être qu’un jour le panneau d’accueil de Chennevières-sur-Marne (ci-dessous) pourra enfin de bonne foi vanter ses bords de Marne !”, se réjouit Raymond.
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il n y a pas d’agitation juste une réponse de ma part à des affirmations qui en partie sont fausses ou du moins pas très claires et donc des questions et auxquelles vous ne répondez nullement .
et je répondais à votre message du 12 janvier et 14 janvier , donc pas ” de plusieurs mois” .
on se concentre raymond !
bonjour,
j avais bien compris et vu l erreur , d ailleurs je l explique( cette erreur) et je réitère ce que j ai écrit plus haut …
je n’avais parlé que de la partie du pont vers Champigny ….pas vers Sucy .
vous dites entre autre “En amont du pont de Chennevières, la rive est soit bétonnée jusqu’à l’eau,”
ceci est totalement faux ( fake new , oui )et je n ai pas besoin de faire ce reportage champêtre , je connais ce coin par coeur .
on ne peut pas passer depuis le pont au vieux ” vieux clodoche “et un peu après ,car la rive est absente depuis longtemps ( au fait l’érosion des rives on n en parle pas beaucoup), mais a partir avant l écu …et bien sur c ‘est bloqué par les 2 contrevenants un peu plus loin ….
je pense que vous regardez ces rives depuis le pont , sans vous balader , et vous voyez effectivement
du béton avec des pontons pour les bateaux de ces gens qui semblent bien vivre…..
donc aller faire vraiment une balade ” champêtre” jusqu ‘au moulin vert et vous ne trouverez pas de béton . d ou ma remarque sur une fausse info .
quant à aller entre le pont et vers Sucy , je sais très bien que c est quasiment impossible car effectivement fait des propriétés de nantis (?) , mais il y a un chemin et on a le droit de passer , et je me suis déja bien fait acceuillir, cela ne m’effraie pas .
Toute cette agitation à propos d’un message qui a plusieurs mois, mais conserve toute son actualité, montre qu’il se passe quelque chose. L’année 2019 sera peut être intéressante.
salut
Raymond
à qui répondez vous quand vous dites ” description apocalyptique de l’état policier régissant ??
je n ai rien vu de tel dans les 2 messages précédents ……
je ne comprends pas non plus votre réponse sur ” témoins de ce que vous dites ….mais de quoi ?
et les monceaux d ordures …vous parlez d ou et de quel endroits .
très vagues et surtout fausses toutes ces affirmations .
ou avez vous vu que la rive étaient bétonnée jusqu a l eau ???? et donc inaccessible c est bizarre cette remarque …qui est totalement fausse .et tellement mal entretenue bla bla bla .c est impraticable .c est bizarre aussi et tout aussi faux .
vraiment je ne sais pas de quelle rive vous parlez .
en amont du pont dites vous en fait vous pensiez en aval je suppose ( selon le sens du courant ) donc entre champigny vers le moulin vert et le pont qui est après l écu de france .y a pas de béton .
fake news ?vous parlez de trafics blablabla , vous vous égarer très cher , ce n’est pas le propos
mais si vous confondez aval et amont peut être vous êtes vous trompé de ville ?
J’ai écrit deux fois amont par erreur : ‘amont’, ce qui est entre vous et la source, donc vers Champigny depuis le pont de Chennevières ; ‘aval’, ce qui est entre vous et l’embouchure, donc entre le pont et Sucy …
Essayez de rejoindre Champigny depuis ce pont par le bord de la Marne, et faites nous un petit reportage champêtre.
Promenez vous aussi entre le pont et Sucy, et racontez moi quel accueil vous avez reçu..
Nous attendons vos reportages. Fake avez vous dit ???
Bonjour spitwin
Je suis bien d’accord sur le fait que le rachat du terrain par une collectivité serait une mauvaise solution. Puisque des éminents juristes participent à votre discussion ils pourront rappeler que la responsabilité des maires est fréquemment mise en cause au civil et au pénal en cas d’accident sur le domaine communal. On les accuse de négligence, d’absence de prévention ou d’information. Le résultat est que pour se couvrir les municipalités multiplient les précautions , interdictions etc.. De ce fait , votre petit chemin feuillu du bord de la rivière , une fois nationalisé, se transformera en macadam encadré par des barrières. Voyez à Champigny . Vous ne pourrez vous ressourcer tranquilles dans la nature, dans une semi clandestinité , vous plonger dans la rosée du matin , poser vos lignes de fond et vos nasses ou tirer les canards. Est ce vraiment le but recherché? Il est vrai qu’un macadam vous permettrait de patrouiller plus facilement , carnet en poche pour verbaliser les riverains contrevenants, mais ce serait dommage pour la rivière.
Votre description apocalyptique de l’état policier régissant la balade des bords de Marne est amusante, pour ne pas dire grotesque. Promenez vous de Saint-Maur à Chelles sur la rive droite, et de Champigny à Noisiel sur la rive gauche (puisque à Chennevières ce n’est pas possible), et dites moi où et quand vous êtes témoin de ce que vous dites, et où et quand vous verrez des monceaux d’ordures sur ce chemin prisé des familles.
En amont du pont de Chennevières, la rive est soit bétonnée jusqu’à l’eau, et donc inaccessible, soit tellement mal entretenue qu’elle est impraticable, et n’a rien à voir avec la balade champêtre que vous décrivez. J’y ai été pris à parti par un propriétaire qui m’avais reconnu, énervé mais pas agressif. Il m’a expliqué qu’il laissait cette bande côtière à l’abandon précisément pour y empêcher le passage ; je lui ai rétorqué que ce faisant, il incite ceux qui ont intérêt à se caché à venir ici, pour des trafics éventuels, ce qu’il a reconnu.
En amont du pont de Chennevières, jusqu’à Sucy, le chemin était clôturé de portes fermées, et l’accès y était rendu impossible par une sorte de barricade. Les VNF y ont mis bon ordre, mais certains propriétaires se montrent menaçants et insultants avec les rares promeneurs. Cela montre qu’ils commencent à prendre conscience de la loi … Il n’est jamais trop tard.
salut nanou
“l’idée la plus simple et la plus sage face aux récriminations des eux et réticences des autres revient à Raymond: « Que les collectivités rachètent le terrain concerné par la servitude de passage, l’entretiennent et la rendent libre. » Le « combat » continue….et est loin d’être fini.””””
c’est bizarre je venais juste de dire que cette idée était stupide …..et tu l as reprends ??!!
j ai dit d ailleurs que j étais étonner d entendre ca de Raymond , comme quoi …..
y a pas de combat ( qui a été voir les proprios pour les engueuler ???? toi ?), y a juste un ou deux “égoistes” disais je qui bouchent le passage .il suffirait qu’on les obligent a ouvrir le passage .vnf ou/etpolice municipale qui dort !
“l entretienne “.. merci petit dragon de parler de nature sauvage, pas comme nanou qui n aime pas le béton ( bien )mais qui parle d entretien ??? contradiction .laissons la nature comme elle est .
laissons le passage libre ..quoique , et personne n en parle , ni Raymond , à partir de ” l écu de frence” on ne passe plus , pourtant il y a bien un passage mais le maitre de s lieux en interdit le passage .
avant il y a “barbecue” et ” l eternel” qui a mis une porte en fer depuis pas loin de 20 ans …..
on connait l histoire
“et la rende libre” …le passage est libre a part 2 blaireaux , donc arrêter d en faire une montagne .
tous les terrains sont concernés par la cervitude de passage , il suffit donc de faire respecter la loi.
that ‘s all folks
D’accord avec toi petitdragon quant au plaisir réel et à l’agacement passager de devoir remonter sur la route à certains endroits.. La marcheuse et randonneuse que je suis apprécie la nature “sauvage” des chemins canavérois et quand j’ai envie de me promener en talons sur les bords aménagés et bétonnés des bords de Marne, je change de rive. Chacun son trip!
Pour répondre à Tomgus, notre cher Raymond (coucou Raymond! 🙂 ) et spiwin ont raison. La servitude est bien perpétuelle (sauf cas exceptionnels de jurisprudence en cas par exemple de révision du PLU).”La servitude constitue un droit réel immobilier accessoire au droit de de propriété : elle est donc attachée au bien et non à la personne du propriétaire….(Articles 690 à 696 du Code civil).” (https://www.notaires.fr/fr/immobilier-fiscalit%C3%A9/achat-et-vente-cas-particuliers/les-servitudes-voisinage-et-droit-de-passage)
J’ai également du mal avec les termes “patrouiller” à connotation un peu trop militaire et “initiés”, un peu trop restrictif (initiés=propriétaires=privilégiés pour vous?). La patrouille (donc les propriétaires des terrains) étant une unité d’action autonome et effective, elle devrait organiser périodiquement des activités et des sorties de patrouille? (nettoyage et surveillance?) Les propriétaires volontaires et les usagers de ces chemins, qui sont partie prenante, pourraient aussi organiser une opération citoyenne d’entretien…sans Roundup évidemment, petitdragon.
Bien que ce soit une solution compliquée administrativement et financièrement, l’idée la plus simple et la plus sage face aux récriminations des eux et réticences des autres revient à Raymond: “Que les collectivités rachètent le terrain concerné par la servitude de passage, l’entretiennent et la rendent libre.” Le “combat” continue….et est loin d’être fini.
Message perso pour Raymond: Si vous en avez l’occasion, goûtez au mille-feuilles de Cyril Lignac, un vrai délice, celui-là! 🙂
salut tom
excuse moi mais je ne comprends tjs pas ton terme ” patrouiller de jour comme de nuit”.
ca fait un peu para et me semble exagéré pour le coup!
deuxio on a autre chose à faire ……
ensuite tu as un discours plutôt écolo sympa pour parler de la végétation , mais rebelote il faut encore patrouiller pour aplanir la végétation . tu y tiens , passons .
visiblement tu aimes bien l’ordre et que ce chemein est effectivement ” à l’état naturel “, ce qui est , cela va t étonner surement , bien apprécié par la plupart des promeneurs,.
ton couplet sur les contribuables bla bla , ca ne couterait rien de plus au service de la mairie …..
les ortie y en a , les ronces ausii , moins , mais l ortie fait circuler le sang , c est bon .
et un conseil laisse ta trottinette electrique , marche ou courre .
Je partage ton avis Spiwin !
Je pratique le vtt, notamment sur les bords de Marne (mais pas que là hein, faut pas croire :o) ) et rien n’est plus agaçant que de devoir repartir sur la route parce qu’un tronçon a été sauvagement privatisé.
Mais quel plaisir de se retrouver dans la nature sauvage, parfois à seulement quelques mètres des voitures. Si le chemin doit donc être ratissé et aménagé par les jardiniers municipaux là je dis non, c’est la fréquentation naturelle qui doit libérer un passage au milieu des herbes folles, pas un débroussaillage ou pire un coup de round up !
Bonjour spiwin et raymond
Vous avez peut être raison sur la prescription; mais que cela ne vous empêche pas de patrouiller de jour comme de nuit. Actuellement le chemin est envahi par les mauvaises herbes, les orties et les ronces. Cela montre qu’il n’est pas fréquenté, sauf par les initiés . Et ces initiés , plutôt que de faucher le chemin ou au moins d’y patrouiller en permanence pour aplanir la végétation s’en vont réclamant à qui mieux mieux qu’il faut nationaliser la berge de manière à ce que la municipalité y envoie ses jardiniers. Est ce vraiment la solution , qui mettrait à contribution les …contribuables ? Il est vrai que le chemin mériterai d’être aménagé car faire de la trottinette électrique le long de la Marne est un vrai plaisir. Mais enfin , le délice de quelques uns justifie t il la taxation de tous? La situation actuelle n’est pas si grave après tout: une expédition sur les bords de la Marne est une aventure valorisante, peu commune, quand il faut passer entre les orties et les ronces et elle ne peut que faire du bIen aux vieilles rotules.
salut tom
comme le dit Raymon , mon nom est RAY , Ray mon !
la servitude est inprescriptible , alor tom tu iras lire la définition de ce mot compliqué sur internet ou simplement un dictionnaire , mais en gros ca veux dire que…
” Il faut savoir qu’une servitude s’éteint si on n’en faut pas usage”
ce que tu as écrit est complétement faux .
” Je vous recommande par conséquent, vous qui avez de haute lutte conquis la servitude”
t es gentil mais on n’a pas besoin de tes conseils stupides puisque ce n’est pas d’une part de haute lutte mais par un gros chèque que les propriétaires ont acquis un terrain et non une servitude .
la servitude de passage a été imposée .c’était le deal …..
” de patrouiller jour et nuit le long de la Marne afin de défendre vos droits.”
bon là ça sent pas très bon ……….calme toi on va te donner un calmant .
Ne vous plaignez pas , vous qui habitez Chennevières: au moins vous avez accès aux bords de la Marne pour voir les canards de près et admirer leurs ébats. A Créteil la situation est différente. Le chemin qui longe le lac au bas de la motte féodale sur laquelle est bâtie la préfecture est fermé depuis plusieurs années. C’est pourtant un chemin pratique qui évite un grand détour . Qu’on aille pas dire que cette fermeture est motivée par des raisons de sécurité car le long du chenin une haute grille en fer, parfois doublée de douves, a été posée au bas de la butte pour protéger la préfecture. Les services de l’état , dans leur bonté d’âme, vous ont favorisé à Chennevièrs mais dans leur fief de Créteil il faut subir leur loi. Cependant , gens de Chennevières, ne vous réjouissez pas trop. Il faut savoir qu’une servitude s’éteint si on n’en faut pas usage. Je vous recommande par conséquent, vous qui avez de haute lutte conquis la servitude, de patrouiller jour et nuit le long de la Marne afin de défendre vos droits.
Une servitude publique est imprescriptible.
Je constate aujourd’hui qu’un propriaitaire canaverois détourne le chemin de hallage de plusieurs mètres devant sa propriété gagnant ainsi plusieurs métres sur le domaine public le long de la Marne. Je contacte VNF pour les informer. Que faut-il faire avant qu’une construction en dur détourne le chemin ?
Allez-vous promener au niveau du 10 rue de l’île de conge à Chennevières pour voir… Soyez nombreux à continuer de pouvoir marcher sur les bords de Marne. Claire L
Chennevières est un cas particulier : cette commune a vendu des terrains jusqu’à la rive, avec une servitude de passage : la ‘servitude de marchepieds’ qui n’est pas respectée par les propriétaires qui multiplient les obstacles : constructions en dur qui interdisent le passage, rives laissées à l’abandon; grilles, et aussi un comportement agressif à l’égard des rares promeneurs.
Les VNF ont correctement réagi dès les signalement, mais on se heurte au mile feuilles administratif qui caractérise la France : les terrains sont effectivement privés, et c’est bien aux propriétaires de l’entretenir, et de laisser libre le passage de la servitude. La commune se déclare incompétente puisque c’est privé (par sa seule volonté), et la police municipale ou nationale ne peut pas agir (les VNF le font), les VNF sont chargées du respect de la loi pour les rivières domaniales, mais ne peuvent intervenir sur l’entretien, ce n’est pas du domaine du département, et la région se fait très discrète après un message encourageant …
Le SAGE qui gère la bonne gestion de la Marne et de ses affluents semble très concerné, et en principe devrait se tenir en 2019 plusieurs réunions de concertation pour trouver une solution dans l’intérêt général.
En France, où chaque propriétaire se prend pour le Roi Soleil, vendre une servitude n’a aucun sens, car tout le monde peut constater que ce n’est jamais respecté.
La solution idéale si aucun accord ? Que les collectivités rachètent le terrain concerné par la servitude de passage, l’entretienne et la rend libre … dans combien d’années ?
la région s’est engagée à renaturer les berges …..
ca fait des années que j entends ça !.
Et dire que cette action ne se fait pas du fait du non passage libre des piétons me parait farfelu !
rien n ’empêche , à part l’argent , la région , la commune etc …de commencer des aménagements , non bétonnés de préférence,pour protéger les berges .
pour l’entretiens , VNF m a indiqué que c ‘était aux propriétaires ( des terrains attenants ) de nettoyer la berge !!! ce que la plupart des gens font d’ailleurs .
mais entretenir et renaturer n’est pas la même chose .
quant à la commune de Chennevières, elle n’a jamais rien fait pour la marne , du moins à ce que je sais .
à suivre
Tout à fait d’accord sur la passivité des administrations devant le fait accompli ; mais aussi passivité des citoyens : que celles et ceux qui ont essayé d’intervenir lèvent la main …
salut raymond
…et bravo pour cette victoire !
maintenant ce serait bien de se battre contre l’érosion des berges , celles ci étant du ressort
des VnF ….. qui ne s’en n’occupent pas !
à bientôt donc pour de nouvelles aventures ….
L’association ‘au fil de l’eau’ entretien les berges des îles non habitées, et la région IdF s’est engagée à ‘renaturer’ les berges de Chennevières une fois celles ci rendues libre au passage des piétons. En règle générale, je crois que l’entretien des berges d’une rivière domaniale relève des communes.
bonjour, je suis loin des bords de marne fréquentés dans ma jeunesse mais je salut le résultat
de Mr Raymond , la ténacité est souvent payante surtout quand on est dans son droit
Encore merci de veiller sur notre belle nature
Une signataire de la pétition
Dommage Raymond, les commentaires ont quitté les bords de Marne pour monter sur les coteaux tout près de la Mairie. Mais votre combat mérite d’être suivi.
Qu’attend-on à NOGENT pour faire cesser définitivement ces accaparements ,
Bravo Raymond; j’aime me promener le long de la rivière . Ce n’est pas que je sois amoureux des petits poissons, des oisillons et des nénuphars mais découvrir les jardins secrets des riches et surprendre leur intimité, leurs petits secrets ça c’est ma passion. Je sais bien que les occupants de la préfecture du Val de Marne à Créteil n’ont rien à cacher mais quand même: pourquoi le chemin du bord du lac qui longe la préfecture est il fermé ? Moi aussi je suis passionné par la vie des canards.
Bravo Raymond pour cette avancée! C’est déjà une belle victoire de voir ce principe reconnu et que sans violence, mais avec la loi pour nous, on arrive à faire mettre en conformité les riverains “citoyens”…quant’aux “récalcitrants” j’espère qu’ils finiront par se “conformer” avec un peu de pression… VNF a aussi fait preuve d’une bonne efficacité. Par les temps de vote qui courent, c’est bien que nous citoyens, nous prenions notre environnement en main!
Déjà, par principe c’est une belle victoire !!
A quand l’ouverture du chemin le long du bord de Marne à Nogent, notamment à hauteur de l’île de Beauté qui n’est plus une île depuis longtemps ?
J’oubliais, il y a, parmi les riverains, une ancienne ministre .
Bien joué Raymond.
L’argent ne doit pas être une entrave au droit.
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