Politique locale | Val de Marne | 17/12/2018
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Ordre du jour du Conseil départemental du Val-de-Marne décembre 2018

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La dernière séance plénière du Conseil départemental du Val-de-Marne de l'année 2018 se tient ce lundi 17 décembre à 15 heures à l'hôtel du département (préfecture), à Créteil. 

Au menu notamment  : le nouveau fonds de solidarité interdépartemental d’investissement des départements d’Ile-de-France, le prolongement d’Altival, le prolongement du tramway T1, les zac Pompadour et Chérioux, l’agriculture, la renaturation des berges de Villeneuve-Saint-Georges, l’intéropérabilité des la ligne 15 Sud-15 Est du Grand Paris Express, le projet de transfert du quartier Polangis de Champigny à Joinville, l’activité de la Sadev 94….

Ordre du jour complet

Adoption des procès-verbaux des séances du 24 septembre et 15 octobre 2018.
Désignations

2018-6 – 1.1.1. — Représentation du Conseil départemental au sein des commissions réglementaires et des organismes extérieurs.

1re commission
FINANCES, PERSONNEL, AFFAIRES GÉNÉRALES
2018-6 – 1.2.2. — Fonds de solidarité interdépartemental d’investissement (FS2I).
2018-6 – 1.3.3. — Redevance départementale d’assainissement pour l’année 2019.
2018-6 – 1.4.4. — Ouverture des crédits d’investissement annuels 2019. Budget général.
2018-6 – 1.5.5. — Ouverture des crédits d’investissement annuels 2019. Budget annexe d’assainissement.
2018-6 – 1.6.6. — Ouverture des crédits d’investissement annuels 2019. Budget annexe du laboratoire départemental de santé environnementale.
2018-6 – 1.7.7. — Ouverture des crédits d’investissement annuels 2019. Budget annexe de la restauration.
2018-6 – 1.8.8. — Créances irrécouvrables 2018 : créances éteintes au budget général.
2018-6 – 1.9.9. — Créances irrécouvrables 2018 : admission en non-valeur au budget général.
2018-6 – 1.10.10. — Constatation des dotations aux provisions pour risques et charges.
2018-6 – 1.11.11. — Mise à jour du tableau indicatif des grades et emplois du personnel départemental – Budget général.
2018-6 – 1.12.12. — Mise à jour du tableau indicatif des grades et emplois du personnel départemental – Budget annexe d’assainissement.
2018-6 – 1.13.13. — Mise à jour du tableau indicatif des grades et emplois du personnel départemental – Budget annexe de la restauration.
2018-6 – 1.14.14. — Adoption du tableau indicatif des grades et emplois du personnel départemental – Budget annexe des foyers de l’enfance.
2018-6 – 1.15.15. — Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) pour les agents relevant de différents cadres d’emplois de la Fonction publique territoriale à compter du 1er janvier 2019.
2018-6 – 1.16.16. — Dispositif de rémunération et récupération au bénéfice des agents qui interviennent en cas de crise majeure d’origine naturelle, sanitaire ou technologique.
2018-6 – 1.17.17. — Budget annexe des foyers de l’enfance. Budget primitif 2019 et durée d’amortissement des catégories d’immobilisations.

5e commission
ÉDUCATION, COLLÈGES, CULTURE, JEUNESSE, SPORT, LOISIRS
2018-6 – 5.1.18. — Conventions triennales et conventions spécifiques relatives à un premier versement de subventions de fonctionnements 2019 aux associations culturelles, partenaires du Conseil départemental.
2018-6 – 5.2.19. — Convention de partenariat entre le Département et l’association des Amis du Musée de la Résistance Nationale de Champigny-sur-Marne.

 

 

2e commission
AMÉNAGEMENT
2018-6 – 2.1.20. — Altival – Approbation du Schéma de principe et du dossier d’enquête d’utilité publique et de la convention de financement des études AVP.
2018-6 – 2.2.21. — Prolongement du tramway T1 de Bobigny à Val-de-Fontenay.
1 – Protocole cadre relatif aux engagements financiers de l’Etat, de la Région, des Conseils départementaux de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne.
2 – Convention de financement n° 2 relative à la phase réalisation de travaux (REA 2).
2018-6 – 2.9.33. — Ligne 15 du Grand Paris Express : avis du Conseil départemental sur l’interopérabilité.
2018-6 – 2.3.22. — Zone d’aménagement concerté (ZAC) départementale Val Pompadour. Avenant n° 4 à la convention publique d’aménagement.
2018-6 – 2.4.23. — Zone d’aménagement concerté (ZAC) départementale Val Pompadour. Compte-rendu aux collectivités locales (CRACL) de l’année 2017.
2018-6 – 2.5.24. — Zone d’aménagement concerté (ZAC) départementale Chérioux. Compte-rendu aux collectivités locales (CRACL) de l’année 2017.
2018-6 – 2.6.25. — Communication du rapport de gestion et des comptes de la société d’économie mixte SADEV 94 sur l’exercice 2017.
2018-6 – 2.7.26. — Communication du rapport annuel du représentant du Département du Val-de-Marne siégeant au conseil d’administration de la SAEML SOGARIS – Exercice 2017.
2018-6 – 2.8.27. — Avis du Conseil départemental sur le projet de modification de la limite territoriale entre les communes de Joinville-le-Pont et Champigny-sur-Marne dans le quartier de Polangis.

3e commission
DROITS SOCIAUX ET SOLIDARITÉS
2018-6 – 3.1.28. — Adoption du Règlement départemental d’Aide Sociale du Val-deMarne.
2018-6 – 3.2.29. — Objectif annuel d’évolution des dépenses (OAED) pour 2019 des établissements et des services médico-sociaux.

4e commission
ENVIRONNEMENT DÉVELOPPEMENT DURABLE
RELATIONS INTERNATIONALES ET AFFAIRES EUROPÉENNES
2018-6 – 4.1.30. — Plan d’actions pour une agriculture en transition.
2018-6 – 4.2.31. — Candidature du Département au Comité des partenaires de l’Agence Régionale de la Biodiversité d’Ile-de-France (ARB IDF).
2018-6 – 4.3.32. — Quartier Belleplace-Blandin à Villeneuve-Saint-Georges. Définition d’un secteur d’étude en vue d’accompagner la définition globale d’un projet de renaturation au-delà du périmètre d’espace naturel sensible (ENS) existant sur les berges de l’Yerres.

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