Politique locale | Val-de-Marne | 25/06/2018
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Séance du Conseil départemental du Val-de-Marne

Séance du Conseil départemental du Val-de-Marne

Compte administratif 2017, subventions aux théâtre, nouveau plan vert, ligne 15 Est, logement social… Autant de sujets au menu de la séance plénière du Conseil départemental du Val-de-Marne qui se tient en public ce lundi 25 juin à 15 heures à l’hôtel départemental. Ordre du jour.

2018-3-1.1.1. — Élection des vice-présidents du Conseil départemental.
2018-3-1.2.2. — Représentation du Conseil départemental au sein des commissions réglementaires et des organismes extérieurs.

1re commission
FINANCES, PERSONNEL, AFFAIRES GÉNÉRALES
2018-3-1.3.3. — Rapport sur l’activité des services départementaux en 2017.
2018-3-1.4.4. — Rapport annuel d’activité du médiateur départemental pour l’année 2017.
2018-3-1.5.5. — Compte administratif 2017. Budget général.
2018-3-1.6.6. — Compte administratif 2017. Budget annexe d’assainissement.
2018-3-1.7.7. — Compte administratif 2017. Budget annexe du laboratoire départemental de santé environnementale.
2018-3-1.8.8. — Compte administratif 2017. Budget annexe de restauration.
2018-3-1.9.9. — Créances irrécouvrables 2018 : créances éteintes au budget général etaux budgets annexes.
2018-3-1.10.10. — Créances irrécouvrables 2018 : admissions en non-valeur au budgetgénéral et aux budgets annexes.
2018-3-1.11.11. — Compte rendu de la gestion de la dette et de la trésorerie 2017.
2018-3-1.12.12. — Adoption du schéma de promotion des achats responsables dudépartement du Val-de-Marne.
2018-3-1.13.13. — Compte rendu de l’exercice de la délégation au Président du Conseildépartemental, pour l’année 2017, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics et accords-cadres.
2018-3-1.14.14. — Informations relatives aux affaires contentieuses du Département.
2018-3-1.15.15. — Mise à jour du tableau indicatif des grades et emplois du personnel départemental. Budget général.
2018-3-1.16.16. — Mise à jour du tableau indicatif des grades et emplois du personnel départemental. Budget annexe d’assainissement.
2018-3-1.17.17. — Accès à l’échelon spécial du grade d’attaché hors classe – fixation du taux d’avancement à 100 %.
2018-3-1.18.18. — Modalités de mise en œuvre du compte personnel de formation.
2018-3-1.19.19. — Nouveau dispositif indemnitaire. Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) pour les agents relevant de différents cadres d’emplois de la Fonction publique territoriale.
2018-3-1.20.20. — Modalités de compensation horaire des agents départementaux intervenant en cas de situation de crise majeure d’origine naturelle, sanitaire et technologique.
2018-3-1.21.21. — Véhicules de fonction mis à disposition des élus titulaires d’une délégation de fonction pour l’année 2018.

3e commission
DROITS SOCIAUX ET SOLIDARITÉS
2018-3-3.1.22. — Adoption des statuts de la société coopérative d’intérêt collectif (SCIC) ÉcoRéso Autonomie Val-de-Marne.

4e commission
ENVIRONNEMENT DÉVELOPPEMENT DURABLE RELATIONS INTERNATIONALES ET AFFAIRES
2018-3-4.1.23. — Communication des documents budgétaires du Syndicat Interdépartemental pour l’Assainissement de l’Agglomération Parisienne (SIAAP). Budget primitif 2018.
2018-3-4.2.24. — Adhésion aux principes de l’International Water Association (IWA) pour les Villes « Eau-Responsables ».
2018-3-4.3.25. — Communication des documents budgétaires de l’Établissement Public Territorial de Bassin (EPTB) Seine Grands Lacs. Budget primitif 2018.
2018-3-4.4.26. — Approbation du nouveau Plan vert départemental pour la période 2018-2028.
2018-3-4.5.27. — Schéma départemental des Espaces Naturels Sensibles 2018-2028. Approbation de la première phase : engagements, orientations et plan d’actions du Département.
2018-3-4.6.34. — Modalités de définition des périodes de crise majeure, pouvant induire une intervention des agents en dehors du cadre habituel des missions dévolues dans leurs fiches de poste, et en dehors de leurs horaires habituels de travail.

5e commission
ÉDUCATION COLLÈGE, CULTURE, JEUNESSE, SPORT, LOISIRS
2018-3-5.1.28. — Subventions départementales 2018 aux théâtres de ville.
2018-3-5.2.29. — Évolution des tarifs de la restauration scolaire appliqués aux élèves des collèges publics du Val-de-Marne pour l’année 2019.

2e commission
AMÉNAGEMENT
2018-3-2.1.30. — Adhésion du Département du Val-de-Marne à l’association de promotion de la ligne 15 Est du Grand Paris Express.
2018-3-2.2.31. — Subventions de fonctionnement aux fédérations ou unions départementales des associations de locataires au titre de l’année 2018.
2018-3-2.3.32. — Politique départementale de l’habitat – Aides 2018 au logement social – Subventions aux bailleurs sociaux.
2018-3-2.4.33. — Avis du Conseil départemental du Val-de-Marne sur le dossier d’enquête d’utilité publique du projet de construction de la gare nouvelle SNCF de BryVilliers-Champigny et de ses infrastructures associées.

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