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Finances locales | Val de Marne | 26/03/2018
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Le Val-de-Marne vote son budget 2018 avec une légère hausse de la taxe foncière

Le Val-de-Marne vote son budget 2018 avec une légère hausse de la taxe foncière
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Le Conseil départemental du Val-de-Marne tient ce lundi 26 mars sa séance plénière consacrée au vote du budget 2018. Est notamment prévue une hausse de la taxe foncière. Ordre du complet ci-dessous.

Adoption du procès-verbal de la séance du 5 février 2018.

1re commission
FINANCES, PERSONNEL, AFFAIRES GÉNÉRALES
2018-2-1.1.1. — Budget primitif 2018. Budget général.
Taux départemental de la taxe foncière sur le foncier bâti.
2018-2-1.2.2. — Budget primitif 2018. Budget annexe d’assainissement.
2018-2-1.3.3. — Budget primitif 2018. Budget annexe du laboratoire départemental de santé environnementale.
2018-2-1.4.4. — Budget primitif 2018. Budget annexe de la restauration.
2018-2-1.5.5. — Subventions aux organismes et associations à caractère départemental ou interdépartemental. Exercice 2018.
2018-2-1.6.6. — Tableau indicatif des grades et emplois du personnel départemental – Budget général.
2018-2-1.7.7. — Tableau indicatif des grades et emplois du personnel départemental – Budget annexe d’assainissement.
2018-2-1.8.8. — Tableau indicatif des grades et emplois du personnel départemental – Budget annexe du laboratoire de santé environnementale.
2018-2-1.9.9. — Tableau indicatif des grades et emplois du personnel départemental – Budget annexe de la restauration.

3e commission
DROITS SOCIAUX ET SOLIDARITÉS
2018-2-3.1.10. — Programme de grosses réparations dans les espaces départementaux des solidarités, foyers de l’enfance, centres de placements familiaux et gendarmeries pour l’année 2018.
2018-2-3.2.11. — Programme de travaux de grosses réparations à réaliser dans les crèches et les centres de protection maternelle et infantile pour l’année 2018.
2018-2-3.3.12. — Frais de scolarité et d’inscription pour l’Institut de formation des auxiliaires de puériculture, l’Ecole de puéricultrices, les prix de journées de formation et location-vente de documents audiovisuels du Centre professionnel et de pédagogie appliquée.

4e commission
ENVIRONNEMENT DÉVELOPPEMENT DURABLE RELATIONS INTERNATIONALES ET AFFAIRES
2018-2-4.1.13. — Rapport sur la situation en matière de développement durable du Conseil départemental du Val-de-Marne en 2017.
2018-2-4.2.14. — Participation du Département à l’augmentation du capital de la Société d’Economie Mixte Energies POSIT’IF.

5e commission
ÉDUCATION COLLÈGE, CULTURE, JEUNESSE, SPORT, LOISIRS
2018-2-5.1.15. — Programme de travaux de grosses réparations dans les collèges pour l’année 2018.
2018-2-5.2.16. — Subvention départementale de fonctionnement pour l’année 2018 à la SCOP SARL Théâtre des Quartiers d’Ivry, Centre dramatique national du Val-de-Marne dans le cadre du déploiement effectif du projet et de sa consolidation suite à son installation sur le site de la Manufacture des OEillets fin 2016.

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Cet article est publié dans avec comme tags budget primitif, Conseil départemental du Val de Marne, Impôts

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