Politique locale | Créteil | 14/03
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Budget, Téléval… menu chargé au Conseil départemental du Val-de-Marne

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La prochaine séance plénière du Conseil départemental du Val-de-Marne se tient ce lundi 18 mars. 

Le menu s’annonce copieux avec le budget primitif 2019 comme plat de résistance. Sur la table également : les gros travaux dans les collèges, crèches, PMI (Protection maternelle infantile), espaces départementaux de solidarité. Une grosse parenthèse environnementale aussi avec le rapport développement durable 2018 du département, le plan de lutte contre la précarité énergétique, le plan climat air énergie départemental… Les derniers points à l’ordre du jour ne seront pas les moins importants, qui concerneront la fibre optique, le projet de couloir de bus en site propre Altival et l’avis du département sur le téléphérique Téléval Câble A…

Ci-dessous l’ordre du jour complet. Pour rappel, la séance est publique. Rendez-vous est donné à 15 heures à l’hôtel départemental (préfecture de Créteil).

Ordre du jour

2019-2- 1.1.1. — Modification de la représentation du Conseil départemental au sein du Comité syndical de la cité de la gastronomie Paris-Rungis.
2019-2- 1.2.2. — Indemnités versées au représentant du Conseil départemental siégeant au sein du Conseil d’administration de la Sogaris.

 

 

1re commission
FINANCES, PERSONNEL, AFFAIRES GÉNÉRALES
2019-2- 1.3.3. — Budget primitif 2019. Budget général. Taux départemental de la taxe sur le foncier bâti.
2019-2- 1.4.4. — Budget primitif 2019. Budget annexe d’assainissement.
2019-2- 1.5.5. — Budget primitif 2019. Budget annexe du laboratoire départemental de santé environnementale.
2019-2- 1.6.6. — Budget primitif 2019. Budget annexe de la restauration.
2019-2- 1.7.7. — Subventions aux organismes et associations à caractère départemental ou interdépartemental. Exercice 2019.
2019-2- 1.8.8. — Tableau indicatif des grades et emplois du personnel départemental. Budget général.
2019-2- 1.9.9. — Tableau indicatif des grades et emplois du personnel départemental. Budget annexe d’assainissement.
2019-2- 1.10.10. — Tableau indicatif des grades et emplois du personnel départemental. Budget annexe du laboratoire de santé environnementale.
2019-2- 1.11.11. — Tableau indicatif des grades et emplois du personnel départemental. Budget annexe de la restauration.
2019-2- 1.12.12. — Mise à jour du tableau indicatif des grades et emplois du personnel départemental. Budget annexe des foyers de l’enfance.

3e commission
DROITS SOCIAUX ET SOLIDARITÉS
2019-2- 3.1.13. — Programme de travaux de grosses réparations à réaliser dans les crèches et les centres de protection maternelle et infantile pour l’année 2019.
2019-2- 3.2.14. — Programme de grosses réparations dans les espaces départementaux des solidarités, centres de placements familiaux et gendarmeries pour l’année 2019.
2019-2- 3.3.15. — Droits d’inscription au concours et frais de scolarité de l’Institut de formation des auxiliaires de puériculture et de l’Ecole de puériculture ; prix de journée des formations au Centre professionnel et de pédagogie appliquée ; prix de location ou d’acquisition des documents pédagogiques.

4e commission
ENVIRONNEMENT DÉVELOPPEMENT DURABLE
RELATIONS INTERNATIONALES ET AFFAIRES EUROPÉENNES
2019-2- 4.1.16. — Rapport sur la situation en matière de développement durable du Conseil départemental du Val-de-Marne en 2018.
2019-2- 4.2.17. — Plan Départemental de Lutte contre la Précarité Energétique 2019-2022.
2019-2- 4.3.18. — Plan Climat Air Energie Départemental : stratégie d’adaptation et de lutte contre le dérèglement climatique et la pollution atmosphérique.
2019-2- 4.4.19. — Directive Inondation – Avis du Département dans le cadre de la consultation relative aux « enjeux de la gestion des risques d’inondation sur le bassin Seine-Normandie.
2019-2- 4.5.20. — Directive cadre sur l’Eau – Avis du Département dans le cadre de la consultation relative aux « questions importantes sur le bassin de la Seine et des fleuves côtiers normands.
2019-2- 4.6.21. — Signature de la charte d’engagement pour l’adaptation au changement climatique du bassin Seine Normandie.

5e commission
ÉDUCATION, COLLÈGES, CULTURE, JEUNESSE, SPORT, LOISIRS
2019-2- 5.1.22. — Subvention départementale de fonctionnement pour l’année 2019 à la SCOP SARL Théâtre des Quartiers d’Ivry – Centre Dramatique National.
2019-2- 5.2.23. — Participation du Département aux dépenses de fonctionnement des collèges d’enseignement privé sous contrat d’association – Exercice 2019.
2019-2- 5.3.24. — Programme de travaux de grosses réparations à réaliser dans les collèges pour l’année 2019.

2e commission
AMÉNAGEMENT
2019-2- 2.1.25. — Rapport d’activité 2017 de la société Valofibre délégataire du service public relatif à l’aménagement numérique très haut débit sur le territoire du Val de Marne.
2019-2- 2.2.26. — Altival – Prorogation de la Déclaration d’Utilité Publique du Projet EstTVM.
2019-2- 2.3.27 — Avis sur le projet Câble-A Téléval dans le cadre de l’enquête d’utilité publique.

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