Politique locale | Joinville-le-Pont | 08/07
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Conseil municipal reconvoqué à Joinville-Le-Pont

Conseil municipal reconvoqué à Joinville-Le-Pont
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Ajourné dès le début de la séance suite au départ avec fracas de huit élus de la majorité municipale, le Conseil municipal de Joinville-le-Pont est reconvoqué ce lundi soir avec en supplément sur le menu le remplacement des adjoints qui ont rejoint l'opposition. La ville doit aussi approuver son compte administratif 2018.

Ci-suit l’ordre du jour complet.

Lire aussi : Municipales à Joinville-le-Pont : la majorité vole en éclats

1) Désignation du secrétaire de séance
2) Maintien ou non du troisième adjoint dans ses fonctions
3) Maintien ou non du quatrième adjoint dans ses fonctions
4) Maintien ou non du huitième adjoint dans ses fonctions
5) Détermination du nombre d’adjoints
6) Approbation du procès-verbal de la séance du 26 mars 2019
7) Approbation du procès-verbal de la séance du 25 juin 2019
8) Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire au titre de la délégation reçue du conseil municipal en application des dispositions de l’article L2122-22 du code général des collectivités territoriales
9) Budget principal de la commune – Approbation du compte de gestion 2018
10) Budget annexe du Port de plaisance – Approbation du compte de gestion 2018
11) Budget annexe du Cinéma – Approbation du compte de gestion 2018
12) Budget principal de la Commune – Adoption du compte administratif 2018
13) Budget annexe du Port de plaisance – Adoption du compte administratif 2018
14) Budget annexe du Cinéma – Adoption du compte administratif 2018
15) Institution d’une redevance de stationnement sur voirie, de tarifs au parking de l’Hôtel de Ville et autorisation à signer la convention avec l’ANTAI
16) Convention avec la Direction générale des finances publiques pour le paiement des titres par internet
17) Subventions associatives complémentaires et exceptionnelles
18) Subvention pour la reconstruction et la restauration de la Cathédrale Notre-Dame de Paris
19) Modification des règles d’amortissement
20) Don de mobilier scolaire en faveur de l’association « Sorbonne Solidarité »
21) Convention établissant les modalités de reversement du produit de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères de la Commune de Joinville-le-Pont à l’Etablissement Public Territorial Paris Est Marne et Bois 2019
22) Débat sur les orientations générales du projet de Règlement Local de Publicité Intercommunal duterritoire Paris Est Marne & Bois
23) Vente de logements France Habitation
24) Vente de logements Immobilière 3F
25) Renouvellement de la garantie d’un emprunt accordé à France Habitation
26) Villa de l’Étoile – Classement des parcelles de voirie dans le domaine public communal –
27) Convention de co-maitrise d’ouvrage avec le SIPPEREC pour l’enfouissement des réseaux propres à la collectivité, de communication électroniques de NC NUMERICABLE et de communications électroniques d’ORANGE
28) Convention avec la copropriété Orée du Bois
29) Convention de coopération SIAAP
30) Subvention pour la destruction de nids de frelons asiatiques
31) Approbation de l’avenant 1 à la Délégation de Service Public pour l’exploitation des marchésforains de Joinville-le-Pont
32) Tarification et règlement intérieur de l’activité « Bébé Sport en Famille »
33) Attribution d’une aide financière de la commune au projet jeunes de solidarité internationale à Madagascar
34) Autorisations d’absence accordées aux agents municipaux
35) Remboursements des cours de danse modern’jazz
36) Tableau des effectifs
37) Modifications de la grille tarifaire de l’adhésion au « Pôle Famille » et prestations de la Ludothèque
38) Définition des ratios promus/promouvables 2019

 

 

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