Politique | Val-de-Marne | 16/12/2019
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Le Val-de-Marne s’attaque à son budget 2020

Le Val-de-Marne s’attaque à son budget 2020

La dernière séance plénière 2019 du Conseil départemental du Val-de-Marne se tient ce lundi 16 décembre à 15 heures. Au menu : le rapport d’orientations budgétaires 2020 mais aussi une nouvelle aide aux transports pour le seniors, l’implication financière du département dans plusieurs gros projets (pont de Nogent, gare de Bry Villiers Champigny, dépollution des eaux pluviales du Ru de la lande à Champigny-sur-Marne), les Jeux Olympiques…

La séance, ouverte au public, commence à 15 heures à l’hôtel départemental – préfecture au 29 avenue Charles de Gaulle à Créteil

1re commission
FINANCES, PERSONNEL, AFFAIRES GÉNÉRALES

2019-6 – 1.1.1. — Présentation du rapport 2019 sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes.

2019-6 – 1.2.2. — Rapport d’orientations budgétaires 2020.

2019-6 – 1.3.3. — Décision modificative n° 2 de 2019 – Budget général.

2019-6 – 1.4.4. — Redevance départementale d’assainissement pour l’année 2020.

2019-6 – 1.5.5. — Ouverture des crédits d’investissement annuels 2020. Budget général.

2019-6 – 1.6.6. — Ouverture des crédits d’investissement annuels 2020. Budget annexe d’assainissement.

2019-6 – 1.7.7. — Ouverture des crédits d’investissement annuels 2020. Budget annexe du laboratoire départemental de santé environnementale.

2019-6 – 1.8.8. — Ouverture des crédits d’investissement annuels 2020. Budget annexe de la restauration.

2019-6 – 1.9.9. — Ouverture des crédits d’investissement annuels 2020. Budget annexe des foyers de l’enfance.

2019-6 – 1.10.10. — Créances irrécouvrables 2019 : admissions en non-valeur au budget général.

2019-6 – 1.11.11. — Mise à jour du tableau indicatif des grades et emplois du personnel départemental. Budget général.

2019-6 – 1.12.12. — Mise à jour du tableau indicatif des grades et emplois du personnel départemental. Budget annexe d’assainissement.

2019-6 – 1.13.13. — Mise à jour du tableau indicatif des grades et emplois du personnel départemental. Budget annexe du laboratoire départemental de santé environnementale.

2019-6 – 1.14.14. — Mise à jour du tableau indicatif des grades et emplois du personnel départemental. Budget annexe de restauration.

2019-6 – 1.15.15. — Mise à jour du tableau indicatif des grades et emplois du personnel départemental. Budget annexe des foyers de l’enfance.

2019-6 – 1.16.16. — Avenant n° 1 à la convention de partenariat et d’objectifs 2017-2019 entre le Département du Val-de-Marne et le Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement (CAUE) du Val-de-Marne.

Pour information :

— Budget Citoyen : point d’information

2e commission
AMÉNAGEMENT

2019-6 – 2.1.17. — Aménagement du Pont de Nogent. Avenant n°1 à la convention de financement relative à l’opération d’aménagement du Pont de Nogent A4/RN486 (94).

2019-6 – 2.2.18. — Gare d’interconnexion de Bry-Villiers-Champigny – Convention de financement relative aux études de conception détaillées (PRO) et aux premières acquisitions foncières.

2019-6 – 2.3.19. — Communication du rapport de gestion et des comptes de la Société d’économie mixte SADEV94 sur l’exercice 2018.

2019-6 – 2.4.20. — Communication du rapport annuel du représentant du Département du Val-de-Marne siégeant au conseil d’administration de la SAEML SOGARIS – Exercice 2018.

2019-6 – 2.5.21. — Zone d’aménagement concerté (ZAC) départementale Val Pompadour. Compte rendu aux collectivités locales (CRACL) de l’année 2018.

2019-6 – 2.6.22. — Zone d’aménagement concerté (ZAC) départementale Val Pompadour Avenant n° 5 à la convention publique d’aménagement.

2019-6 – 2.7.23. — Convention de partenariat entre le Département et le Syndicat mixte d’Action Foncière du Val-de-Marne (SAF’94) pour la période 2020-2022.

2019-6 – 2.8.24. — Signature du contrat de Projet Partenarial d’Aménagement (PPA) du Pôle d’Orly.

2019-6 – 2.9.25. — Évolution du règlement intérieur du fonds de solidarité Habitat.

2019-6 – 2.10.26. — Convention d’utilité sociale de Valophis Habitat, OPH du Val-de-Marne.

2019-6 – 2.11.27. — Convention cadre pluriannuelle de partenariat (2020-2024) entre le Département du Val-de-Marne et l’Université Paris-Est Créteil (UPEC).

Pour information :

— Audition de la Direction de Valophis Habitat OPH du Val-de-Marne

3e commission
DROITS SOCIAUX ET SOLIDARITÉS

2019-6 – 3.1.28. — Évolution du dispositif départemental du Forfait Améthyste aux retraités imposables par la création d’une aide départementale.

2019-6 – 3.2.29. — Objectif annuel d’évolution des dépenses (OAED) pour 2020 des établissements et des services médico-sociaux.

2019-6 – 3.3.30. — Révision des modalités d’intervention du Conseil départemental du Val-de-Marne en matière d’aides à l’investissement aux établissements médico-sociaux accueillant des personnes âgées ou des personnes handicapées.

Pour information :

— Présentation de l’offre d’insertion.

4e commission
ENVIRONNEMENT DÉVELOPPEMENT DURABLE
RELATIONS INTERNATIONALES ET AFFAIRES EUROPÉENNES

2019-6 – 4.1.31. — Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE) du Conseil départemental du Val-de-Marne.

2019-6 – 4.2.32. — Convention relative à la poursuite de l’exercice des missions relevant de la Gestion des Milieux Aquatiques et de la Prévention des Inondations (GEMAPI) sur le territoire du Val-de-Marne.

2019-6 – 4.3.33. — Convention de participation financière avec le Syndicat Interdépartemental d’Assainissement de l’Agglomération Parisienne pour la réalisation par le Département du Val-de-Marne de la station de dépollution des eaux pluviales du ru de la Lande à Champigny-sur-Marne.

5e commission
ÉDUCATION, COLLÈGES, CULTURE, JEUNESSE, SPORT, LOISIRS

2019-6 – 5.1.34. — Faire du Val-de-Marne un territoire accueillant les Jeux olympiques et paralympiques de 2024.

2019-6 – 5.2.35. — Avenant n° 1 à la convention avec les Amis du Musée de la Résistance Nationale.

2019-6 – 5.3.36. — Avenants aux conventions triennales et conventions spécifiques relatifs à un premier versement de subventions de fonctionnement 2020 aux associations culturelles, partenaires du Conseil départemental.

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