Justice | | 13/06/2019
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Procès en diffamation: le débat sur l’homéopathie au tribunal de Créteil

Procès en diffamation: le débat sur l’homéopathie au tribunal de Créteil © Fb les docteurs Fraslin et Khan à la sortie de l'audience)

Alors que la Haute autorité de santé (HAS) doit rendre un avis très attendu sur le déremboursement des médicaments homéopathiques, essentiellement composés à partir de substances actives diluées des milliards de fois, le débat pour ou contre sévit partout, y compris sur la toile. Ce mercredi, il s’est invité au Tribunal correctionnel de Créteil en raison de l’attaque en diffamation exercée par un médecin de Maisons-Alfort, Daniel Scimeca, président la Fédération française des sociétés d’homéopathie, contre son confrère Jean-Jacques Fraslin, en raison d’un tweet.

Le docteur Fraslin, médecin généraliste dans la région nantaise appartient à une communauté très active sur le réseau social Twitter : les No Fake Med, un anglicisme que l’on pourrait traduire par Anti Fausse-Médecine. Ils dénoncent avec vigueur l’homéopathie et toutes les pratiques qu’ils considèrent comme dépourvues de bases scientifiques. En mars 2018, une centaine de praticiens a signé une tribune parue dans le Figaro demandant «l’exclusion des disciplines ésotériques du champ médical», telle que l’homéopathie. Une bonne moitié des signataires a été visée par des procédures disciplinaires lancées par les ordres départementaux des médecins. Entre-temps, fin septembre 2018, le Conseil scientifique des Académies des sciences européennes a demandé, dans un rapport rendu public, le non-remboursement de l’homéopathie. Les membres de la communauté No Fake Med saluent une première victoire. C’est dans ce contexte que le docteur Jean-Jacques Fraslin vise dans un tweet le docteur Daniel Scimeca. Ce confrère, qui exerce à Maisons-Alfort comme médecin généraliste et homéopathe, est également président de la Fédération française des sociétés d’homéopathie et a publié de nombreux ouvrages sur les médecines alternatives. Dans son tweet effacé depuis, le docteur Fraslin associe dans une première phrase l’homéopathie à du charlatanisme, puis, présente dans une seconde phrase le docteur Scimeca en faisant un renvoi vers le site internet de ce dernier pour montrer à sa communauté les prestations qu’il propose et juge fantaisistes. Daniel Scimeca porte alors plainte contre Jean-Jacques Fraslin pour diffamation publique.

Le procès s’est déroulé ce mercredi au tribunal correctionnel de Créteil. Après un bref rappel des faits, le professeur Marcel-Francis Kahn, rhumatologue et adversaire acharné des médecines parallèles intervient en tant que témoin en faveur du docteur Fraslin. «J’ai été fortifié dans ma volonté de me battre contre ces pseudo-médecines après avoir connu des drames dans mon entourage et chez des patients qui avaient pâti de diagnostics fantaisistes d’homéopathes. La médecine a tellement progressé depuis ma première année de fac dans les années 1940, qu’un véritable fossé s’est creusé avec les médecines parallèles. La comparaison n’est plus possible. Aussi, lorsque j’ai vu que des confrères étaient blâmés pour avoir dit du mal de l’homéopathie, j’ai considéré qu’il était de mon devoir de prendre leur défense», entame l’octogénaire. «Mais peut-on qualifier de charlatan quelqu’un qui est diplômé en médecine. Cela ne vous paraît pas excessif ?», lui demande le procureur. «Non, le diplôme ne met pas à l’abri du charlatanisme. Il y a certaines disciplines à la frontière avec les médecines alternatives comme l’acupuncture mais il a été prouvé qu’elles avaient des effets antalgiques. Ce n’est pas le cas de l’homéopathie. Un confrère en délicatesse avec les laboratoires Boiron m’a expliqué que leur fameux produit Apis Mellifica se compose d’abeilles écrasées. C’est fantaisiste. Il n’y a plus une seule molécule dans ces petites billes de sucre.» 

Pour Me Aubin, avocate au cabinet Vidal, qui défend les médecins pro-homéopathie dont le docteur Scimeca, absent à l’audience, ce procès en diffamation ne doit pas être le procès de l’homéopathie. «Il y a aujourd’hui un débat public qui gangrène et mobilise toutes une corporation. Ce débat là doit avoir lieu dans les instances professionnelles ou à l’Assemblée. Certains opposants farouches ont pris des positions nettes et mènent un combat musclé. Si le docteur Fraslin est légitime à émettre des doutes, il ne peut pas traiter mon client de charlatan. C’est grave. Ce n’est pas anodin. Ce sont des techniques proscrites qui peuvent entraîner une radiation ! Plaidons plutôt devant la chambre disciplinaire de l’Ordre des médecins. Faisons juger cela plutôt entre pairs. Il faut remettre des limites au débat. L’homéopathie est légale en France, ce n’est pas du charlatanisme de la pratiquer, que cela vous plaise ou non.» 

«La formulation exacte précise que ce n’est pas le docteur Scimeca mais l’homéopathie qui ouvre la porte au charlatanisme. Ce tweet s’inscrit dans un débat général entre les personnes ayant accès à ce réseau avec une formulation indirecte», a noté le procureur qui a requis la relaxe.

Pour Me Eolas, l’avocat de Jean-Jacques Fraslin, les défenseurs de l’homéopathie ont renoncé à contre-attaquer sur le terrain de la raison et utilisent le terrain disciplinaire et judiciaire. «C’est une approche cynique. Une tartufferie. C’est comme ci je poursuivais ma consœur  parce qu’elle s’en prenait à mon client. Apporter un jugement de valeur sur l’homéopathie n’est pas de la diffamation. Il y a deux temples de la raison en France, la faculté et la palais. Relaxez-mon client!»

A l’issue de l’audience, le docteur Fraslin a partagé son soulagement. «C’est quelque chose qui va me conforter dans l’engagement que je vais poursuivre. Je publie sous mon nom, je rédige mes publications avec précaution.» Le jugement a été mis en délibéré jusqu’au 3 septembre. Entre temps, la Haute autorité de santé (HAS), doit rendre le 28 juin son avis définitif sur le déremboursement total des médicaments homéopathiques.

«Le débat est brûlant, aussi en Val-de-Marne. Il est temps que l’HAS se positionne définitivement», réagit Bernard Le Douarin, président de l’Ordre des médecins du Val-de-Marne, sollicité sur le sujet.

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