Démocratie et coronavirus: Villejuif sommé de convoquer un Conseil municipal

Le dernier Conseil municipal de Villejuif, qui s’est tenu le 26 novembre 2019, fut de nature un peu particulière. Après avoir réussi à négocier une majorité durant tout son mandat, parfois de haute lutte, le maire s’était en effet retrouvé définitivement en minorité, négociant avec l’assemblée le vote des affaires courantes en attendant les élections municipales. Lire notre article de l’époque.

Depuis, tout le monde attendait le verdict des urnes. Sauf que l’épidémie de coronavirus Covid 19 en a décidé autrement, avec la suspension du deuxième tour et la mise en place d’un état d’urgence sanitaire.

Si Villejuif n’est pas la seule ville du département à n’avoir pas convoqué de conseil municipal depuis le début du confinement (seules quelques communes commencent à y réfléchir), le temps commence donc à faire long depuis la fin novembre. C’est dans ce contexte que 21 élus d’opposition* ont réclamé la convocation d’un Conseil, s’appuyant sur une ordonnance du 1er avril, stipulant qu’un cinquième des membres de l’assemblée délibérante a la possibilité de demander la tenue d’une séance dans un délai de six jours, en proposant un ordre du jour déterminé.

* Guillaume Bulcourt, Anne-Lise Boyer, Claudine Cordillot, Sandra Da Silva Pereira, Maryse Dumont-Monet, Natalie Gandais, Dominique Girard,Jean-François Harel, Mamilla Kadri, Gilles Lafon, Monique Lambert-Dauvergne, Anne-Gaëlle Leydier, Alain Lipietz, Michel Monin, Paulo Nunes, Franck Perillat-Bottonet, Patrick Stagnetto, Sophie Taillé Polian, Monique Tijeras, Philippe Vidal, Isabelle Hamidi.

Les élus d’opposition ont choisi leur ordre du jour et demandé notamment de revoir l’ensemble des délégations du maire… Ci-dessous le détail de l’ordre du jour demandé:
– liste des décisions prises dans le cadre de la délégation du conseil municipal au maire (la dernière décision communiquée au Conseil étant la décision 140/2019 en date du 23/10/2019)
-délégations du conseil municipal au maire en vertu de l’article L2122-22 du CGCT
– Information sur la mobilisation des services municipaux face à la crise sanitaire en cours
– Mise en place adaptée de la procédure de soutien aux personnes isolées (type plan canicule)
– Point sur la prochaine carte scolaire
– Attribution de subventions exceptionnelles aux associations de solidarité et aides sociales

La municipalité indique préparer une séance à distance

De son côté, la municipalité indique préparer une séance à distance. «Comme de nombreuses collectivités, devant la perspective d’une prolongation du confinement, nous travaillions déjà depuis plusieurs jours aux possibilités techniques de faire un conseil municipal à distance. Une séance aura donc lieu prochainement selon les modalités techniques que l’administration municipale parviendra à mettre en oeuvre», indique-t-on au cabinet du maire, Franck Le Bohellec.

Pour rappel, l’état d’urgence sanitaire a aussi prévu des dispositions spécifiques pour tenir un Conseil municipal en présence, à savoir la possibilité de disposer de deux pouvoirs au lieu d’un seul, par élu, et un quorum réduit à un tiers au lieu de la majorité des élus, ce qui revient à permettre de tenir le Conseil avec un neuvième seulement des élus. Voir article détaillé.