Politique | Val-de-Marne | 03/07
Réagir Par

Val-de-Marne: premier Conseil départemental post-déconfinement

Val-de-Marne: premier Conseil départemental post-déconfinement

La prochaine séance plénière du Conseil départemental se tiendra ce lundi 6 juillet à 15 heures. C’est la première depuis le déconfinement. La dernière remonte au 10 février.

Au programme notamment : le Compte administratif 2019, le rapport sur l’activité des services départementaux en 2019, un dispositif exceptionnel d’aides aux communes pour les renforts des activités estivales proposées aux val de marnais, une information sur la situation budgétaire du département après la crise sanitaire, la signature d’une charte LGBT… Au total, 35 points sont à l’ordre du jour. Détail ci-dessous.

La séance est ouverte au public.
15 heures à l’hôtel du département (préfecture)
21-29 avenue Charles de Gaulle Créteil

4 voeux déposés

  • Voeu de soutien aux forces de l’ordre. Voeu présenté par M. Nicolas Tryzna, conseiller départemental du Val-de-Marne, au nom des élu(e)s du groupe Les Républicains Val-de-Marne Autrement.
  • Voeu pour la refondation du système de santé, de la politique du Grand âge et de l’autonomie. Voeu présenté par Mme Brigitte Jeanvoine, Vice-présidente du Conseil départemental, au nom de la majorité départementale.
  • Voeu pour le maintien des emplois dans le Val-de-Marne et contre la fermeture des sites de RENAULT à Choisy-le-Roi et de SANOFI à Vitry-Alfortville. Voeu présenté par Mme Hélène de Comarmond et M. Didier Guillaume, conseillers départementaux du Val-de-Marne au nom de la majorité départementale.
  • Carte scolaire 2020/2021. Pour un plan d’urgence et une dotation exceptionnelle pour le Val-de-Marne. Voeu présenté par Mme Évelyne Rabardel, Vice-présidente du Conseil départemental, au nom de la majorité départementale.

Ordre du jour

— Adoption du procès-verbal de la séance du 10 février 2020.
1re commission
FINANCES, PERSONNEL, AFFAIRES GÉNÉRALES
2020-2 – 1.1.1. — Rapport annuel d’activité de la médiation départementale pour l’année 2019.
2020-2 – 1.2.2. — Rapport sur l’activité des services départementaux en 2019.
2020-2 – 1.3.3. — Compte administratif 2019. Budget général.
2020-2 – 1.4.4. — Compte administratif 2019. Budget annexe d’assainissement.
2020-2 – 1.5.5. — Compte administratif 2019. Budget annexe du laboratoire départemental de santé environnementale.
2020-2 – 1.6.6. — Compte administratif 2019. Budget annexe de restauration.
2020-2 – 1.7.7. — Compte administratif 2019. Budget annexe des foyers de l’enfance.
2020-2 – 1.21.35. — Budget général. Décision modificative n° 1 de 2020.
2020-2 – 1.8.8. — Créances irrécouvrables 2020 : créances éteintes au budget général.
2020-2 – 1.9.9. — Créances irrécouvrables 2020 : admissions en non-valeur au budget général.
2020-2 – 1.10.10. — Compte-rendu de la gestion de la dette et de la trésorerie au cours de l’exercice 2019.
2020-2 – 1.11.11. — Compte rendu de l’exercice de la délégation au Président du Conseil départemental, pour l’année 2019, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics et accords-cadres.
2020-2 – 1.12.12. — Utilisation de la provision pour dépenses imprévues.
2020-2 – 1.13.13. — Mise à jour du tableau indicatif des grades et emplois du personnel départemental. Budget général.
2020-2 – 1.14.14. — Mise à jour du tableau indicatif des grades et emplois du personnel départemental. Budget annexe d’assainissement.
2020-2 – 1.15.15. — Mise à jour du tableau indicatif des grades et emplois du personnel départemental. Budget annexe des foyers de l’enfance.
2020-2 – 1.16.16. — Valorisation de l’engagement des agents départementaux pendant la période de confinement de la crise COVID19.
2020-2 – 1.17.17. — Informations relatives aux affaires contentieuses du Département.
2020-2 – 1.18.18. — Véhicules de fonction mis à disposition des élus titulaires d’une délégation de fonction pour l’année 2020.
2020-2 – 1.19.19 — Dispositif exceptionnel d’aides aux communes pour les renforts des activités estivales proposées aux Val-de-Marnais.
2020-2 – 1.20.20. — Signature de la Charte d’engagement LGBT de l’autre cercle.
Pour information :
Situation budgétaire du Département suite à la crise sanitaire liée à la Covid-19.
3e commission
DROITS SOCIAUX ET SOLIDARITÉS
2020-2 – 3.1.21. — Convention de financement pour l’expérimentation territoriale d’un service public de l’insertion 2020-2021.
4e commission
ENVIRONNEMENT DÉVELOPPEMENT DURABLE
RELATIONS INTERNATIONALES ET AFFAIRES EUROPÉENNES
2020-2 – 4.1.22. — Approbation du contrat Eau. Trame verte et bleue, climat 2020-2024 du territoire « Plaines et coteaux de la Seine centrale urbaine ».
2020-2 – 4.2.23. — Communication des documents budgétaires du Syndicat Interdépartemental pour l’Assainissement de l’Agglomération Parisienne (SIAAP) : Budget primitif 2020.
2020-2 – 4.3.24 — Communication des documents budgétaires de l’Établissement Public Territorial de Bassin (EPTB) Seine Grands Lacs : Budget primitif 2020.
5e commission
ÉDUCATION, COLLÈGES, CULTURE, JEUNESSE, SPORT, LOISIRS
2020-2 – 5.1.25. — Communication des documents budgétaires du Syndicat mixte d’études, d’aménagement et de gestion de l’Île de loisirs de Créteil à Créteil.
Compte administratif 2018 – Budget primitif 2019 – Budget supplémentaire 2019.
2020-2 – 5.2.26. — Communication des documents budgétaires du Syndicat mixte d’aménagement et de gestion du parc des sports et de loisirs du Grand Godet à Villeneuve-le-Roi.
Compte administratif 2018 – Budget primitif 2019 – Budget supplémentaire de 2019.
2020-2 – 5.3.27. — Communication des documents budgétaires du Syndicat interdépartemental du parc interdépartemental des sports de Choisy Paris / Val-de-Marne à Créteil.
Compte administratif 2018 – Budget primitif 2019 – Décision modificative n° 1-2019.
2020-2 – 5.4.28. — Communication des documents budgétaires de l’Institution interdépartementale du parc du Tremblay à Champigny-sur-Marne.
Compte administratif 2018 – Budget primitif 2019.
2020-2 – 5.5.29. — Évolution des tarifs de la restauration scolaire appliqués aux élèves des collèges publics du Val-de-Marne pour l’année 2021.
2e commission
AMÉNAGEMENT
2020-2 – 2.1.30. — Subventions de fonctionnement aux fédérations ou unions départementales des associations de locataires au titre de l’année 2020.
2020-2 – 2.2.31— Politique départementale de l’habitat – Aides 2020 au logement social. Subventions aux bailleurs sociaux (1er volet).
2020-2 – 2.3.32. — Signature de la Charte Ecoquartier pour la ZAC départementale Chérioux.
2020-2 – 2.4.33. — Prorogation de la durée du Syndicat Interdépartemental pour la gestion des terrains concédés à SOGARIS (SID) jusqu’au 31 octobre 2023.
2020-2 – 2.5.34. — Convention de financement entre le Département du Val-de-Marne et l’Etablissement Public d’Aménagement Orly Rungis Seine Amont.

Abonnez-vous pour pouvoir télécharger l'article au format PDF. Déjà abonné ? Cliquez ici.

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

A lire aussi