Seine-Saint-Denis: une caravane pour dénoncer les discriminations

La camionnette rouge ne passe pas inaperçue. Pour sa deuxième étape, le conseil départemental a garé sa Caravane contre les discriminations dans le parc de Haute-Ile à Neuilly-sur-Marne. Malgré la faible affluence, des badauds s’arrêtent, prennent les flyers distribués par des agents du département.

Peu de recours

“On a mis en place cette caravane pour informer et faciliter l’accès au droit“, explique Juliette Griffond, directrice de la mission égalité diversité. “On ne veut pas prendre pour acquis le fait que comme la justice est difficile à saisir sur le sujet des discriminations, on ne va pas la solliciter.”

De fait, sur 96 894 réclamations adressées au Défenseur des droits, seules 5 196 concernent à proprement dit les discriminations, la grande majorité étant liées aux dysfonctionnements dans les relations des individus avec les services publics (60 617) selon le dernier rapport de l’institution.

Ce faible nombre de recours s’explique selon Juliette Griffond par le manque d’information, mais aussi par le sentiment que la justice n’est pas rendue. “Il y a plus de déboutés que de cas connus où les requérants ont gagné; ce qui donne le sentiment que l’on ne pourra pas prouver la discrimination dont on est victime et que ça ne servira donc à rien d’engager une procédure. Mais c’est important de dénoncer les discriminations parce que plus elles seront exposées dans le débat public plus la société pourra agir contre elles“, indique-t-elle.

“Tout dépend également de la qualification juridique que l’on donne au fait. On peut être saisi sur un défaut d’accès à un service public, ce qui est déjà une atteinte au droit, mais celle-ci peut aussi relever d’une discrimination“, complète Yannis Zouahri, chargé de mission discrimination et accès au droit au pole régional Ile-de-France du défenseur des droit.

Droit à la non discrimination

Tout l’enjeu de cette caravane est de mieux faire connaitre le possibilité de recours au public. “La promotion du droit à la non discrimination est une mission essentielle du défenseur des droits. Or, le lien entre les préjugés ou stéréotypes et la discrimination, qui peut relever de l’infraction pénale, n’est pas forcément évident“, relève Yannis Zouahri.

Toutes les formes de discriminations sont concernées: lié à l’origine, à la couleur de peau, au handicap, à l’orientation sexuelle, mais aussi à l’âge.

A certaines étapes, la présence de délégués du défenseur des droits rend également possible le dépôt de pré-saisines.

Le département s’est également appuyés sur plusieurs associations Kygel Théâtre, La nouvelle compagnie, Images buissonnières, Un sur quatre).

“Il faut partout les moyens permettre à ceux qui sont victimes discriminations de faire valoir droits, souligne Stéphane Troussel, le président du conseil départemental de Seine-Saint-Denis. On en fait un combat politique en créant un Observatoire des discriminations et de l’égalité, en décidant d’obtenir la labellisation AFNOR dans nos propres procédures internes de recrutement, ou en créant une mission égalité diversité au du département. On mène ce combat dans l’intérêt des individus mais aussi de la société française parce que si l’on ne fait rien on laisse s’accentuer la défiance démocratique et le retrait civique.”

En 2021, 63 % des personnes interrogées en Seine-Saint-Denis par l’institut Harris-Interactive, pour le compte du département, estimaient avoir été victimes d’actes de discrimination au cours des cinq dernières années, dont 84 % de jeunes (18-24 ans). Un nombre en augmentation par rapport à 2019 (56 %). Parmi les principaux facteurs de discrimination cités, l’origine ou la couleur de peau, la religion, et le quartier d’habitation.