Service public | Val-de-Marne | 11/07
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Val-de-Marne : nouveau coup d’accélérateur pour délivrer les passeports

Val-de-Marne : nouveau coup d’accélérateur pour délivrer les passeports

Doublement des postes d’enregistrement des dossiers en mairie de Créteil, coup de pouce des préfectures de Loire et de Haute-Loire pour le traitement informatique… comment la préfecture du Val-de-Marne s’organise pour désemboliser la délivrance des passeports, en pleine effervescence estivale.

Alors que beaucoup de voyages étaient à nouveau annulés ou reportés il y a un an, point n’était besoin de refaire son passeport. Mais depuis le début de l’année, l’effet de rattrapage a été crescendo, avec des délais d’attente de plusieurs mois pour obtenir un simple rendez-vous en mairie afin d’y déposer son dossier et ses empreintes, et encore de longues semaines pour obtenir son passeport. Un enfer pour les usagers.

A Créteil, on est passé de 380 à 700 RDV par semaine

Face à cette situation qui génère beaucoup de situations désespérantes pour les citoyens, un premier d’urgence a été déployé début mai à l’échelle nationale, qui a permis d’augmenter le nombre de postes informatiques sécurisés avec prise d’empreintes (les “DR”, pour “dispositifs de recueils”) mis à disposition des mairies. Dans le Val-de-Marne, des DR supplémentaires ont ainsi été déployés dans 12 communes. Mais face à l’afflux croissant des demandes, la préfecture est passé à la vitesse supérieure en juin, en s’appuyant sur la mairie de Créteil qui a accueilli au total 6 postes en plus des 7 déjà existants. De quoi permettre de doper le nombre de créneaux de RDV. “Nous sommes passés de 380 à 700 rendez-vous par semaine”, indique Laurent Cathala, maire (PS) de la ville. Au-delà des stations informatiques en rab, la ville a mis à disposition des agents supplémentaires et étendu ses horaires, ouvrant par exemple les mardis après-midi d’ordinaire fermés. Un doublement des créneaux dont les usagers se sont emparés fissa. “Tous les RDV sont pleins et les prochains créneaux disponibles sont dans deux mois”, indique Bastien Vernet, directeur général des services adjoint en charge de la relation usagers.

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Les DR (Dispositifs de recueils) Stations informatiques sécurisées qui enregistrent les dossiers avec les empreintes digitales

De la mairie à l’impression du passeport : une succession de bouchons

Enfin, deux mois, c’est mieux que quatre ou cinq! Fatiha, qui patiente à l’accueil de la mairie pour une autre formalité, confie ainsi avoir effectué une pré-demande en ligne début mars et n’avoir obtenu un rdv que début août pour refaire la carte d’identité de sa fille. “Ils devraient quand même proposer plus de créneaux”, estime-t-elle. Sauf qu’au-delà des rendez-vous pour déposer son dossier et ses empreintes, qui prennent vingt minutes lorsque la demande a été préenregistrée en ligne, mais plus d’une demi-heure lorsque ce n’est pas le cas, il faut ensuite traiter le dossier au niveau préfectoral, puis le faire imprimer par l’imprimerie nationale, sous l’égide de l’Agence nationale des titres sécurisés. Autant d’étapes où ça bouchonne.

Les préfectures de Loire et de Haute-Loire à la rescousse

Au niveau de la préfecture du Val-de-Marne, dont la plate-forme de traitement des titres est également en charge de l’Essonne, ce-sont plus de 800 dossiers qui arrivent chaque jour. De quoi faire grimper la pile très haut. “Il y a un mois, nous avions atteint un stock de 60 000 dossiers à traiter, indique la préfète du département, Sophie Thibault. Aujourd’hui, nous sommes redescendus à 49 000, et nous espérons achever le rattrapage d’ici deux mois.” Pour mettre le turbo, avec des agents déjà sursollicités, la préfecture a reçu le soutien des préfectures de Loire et de Haute-Loire où la situation est moins tendue. Une solution pensée au niveau du ministère de l’Intérieur pour venir en renfort des préfectures les plus peuplées. Depuis quinze jours, les deux administrations d’Auvergne-Rhône-Alpes contribuent à écluser 700 dossiers par jour. La préfecture du Val-de-Marne arrive ainsi désormais à traiter 2 800 dossiers quotidiennement. “Cette coopération est vécue comme une forme de solidarité par les agents. Ils se sentent moins seuls face à cette situation”, témoigne Mireille Larrède, secrétaire générale de la préfecture.

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De gauche à droite : Mireille Larrède, Bastien Vernet, Sophie Thibault et Laurent Cathala

Compter six semaine en moyenne entre le dépôt du dossier et l’obtention du passeport

Reste ensuite à imprimer les titres, encore une étape à franchir. Ultime niveau de centralisation, l’agence nationale des titres voit affluer toutes les demandes au niveau national, et doit gérer ce dernier goulot d’étranglement. En moyenne, il faut donc compter six semaines entre le dépôt de son dossier et l’obtention de son passeport, indique la préfecture.

Passeports des mineurs, encore plus long

En moyenne seulement. Car parfois c’est plus long. “Ce matin, une dame est arrivée en pleurs car elle attend le passeport de sa fille depuis deux mois et n’a toujours rien. Or, elle part en vacances le 20 juillet”, confie une des agentes municipales en charge du recueil des dossiers à la mairie de Créteil. “Le traitement de dossier des mineurs peut prendre plus de temps car il y a beaucoup de précautions à prendre pour éviter par exemple des enlèvements d’enfant par l’un des parents en situation conflictuelle”, explique Mireille Larrède. De fait, témoigne l’agente d’accueil, les demandes de parents séparés ou en instance de séparation sont souvent les plus complexes et sources de stress pour les parents qui, s’ils ont l’autorité parentale tous les deux, peuvent chacun faire la demande de passeport.

Procédure accélérée : des cas de force majeure

Dans certains cas, la demande peut aussi être accélérée, mais pour motif exceptionnel comme un proche qui va mourir, un décès ou un motif professionnel impérieux dûment justifié, prévient la préfète. Dans ce cas, tous les maillons de la chaîne y mettent du leur. En mairie, on essaie de libérer un créneau à l’heure de midi. En préfecture, on priorise ces dossiers pour les traiter en priorité et on appelle ensuite l’Agence nationale des titres pour éviter le bouchon suivant, avec cette difficulté que l’agence voit converger toutes les urgences et doit les prioriser à son tour. En cas de force majeure absolue, il peut aussi être délivré un passeport d’urgence, temporaire.

Un vrai casse-tête qui ne peut faire de miracles pour des personnes qui partent en vacances en août et se préoccuperaient maintenant de refaire leur passeport. Mieux vaut dans ce cas mobiliser son énergie pour tenter de se faire rembourser le voyage ou le reporter…

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