PETITE NATURE

SASU au capital de 5 000 €
Siège social : 78 Avenue du Docteur Arnold Netter
75012 PARIS
RCS PARIS 839 207 354

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L’AGE du 15/01/2025 a décidé de modifier l’objet social à compter du 16/01/2025.

Ancien objet social :
La Société a pour objet en France et à l’étranger :
– La création, la fabrication et la vente d’objets végétalisés ou non ;
– Le conseil aux entreprises et aux particuliers dans le domaine de l’environnement ;
– L’import, l’export,
– Toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant à :
– la création, l’acquisition, la location, la prise en location-gérance de tous fonds de commerce, la prise à bail, l’installation, l’exploitation de tous établissements, fonds de commerce, usines, ateliers, se rapportant à l’une ou l’autre des activités spécifiées ci-dessus ;
– la prise, l’acquisition, l’exploitation ou la cession de tous procédés, brevets et droits de propriété intellectuelle concernant lesdites activités ;
– la participation, directe ou indirecte, de la Société dans toutes opérations financières, immobilières ou mobilières ou entreprises commerciales ou industrielles pouvant se rattacher à l’objet social ou à tout objet similaire ou connexe ; et
– Toutes opérations quelconques contribuant à la réalisation de cet objet.

Nouvel objet social :
ARTICLE 3 Objet
La Société a pour objet en France et à l’étranger :
– Les activités de jardinier/paysagiste, création et entretien d’espaces verts : plantation, débroussaillage, taille, abattage, élagage, désherbage, tonte, création et entretien des abords paysagers des voies de circulation et massifs, petits travaux de construction d’ouvrages paysagers, aménagements de paysages intérieurs et extérieurs ;
– Le conseil aux entreprises et aux particuliers dans le domaine de l’environnement, la biodiversité, le diagnostic phytosanitaire et sécuritaire des arbres, l’inventaire de patrimoine arboré et la cartographie ;
– La création, la fabrication et la vente de végétaux et d’objets végétalisés ou non ;
– L’import, l’export ;
– Toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant à :
– la création, l’acquisition, la location, la prise en location-gérance de tous fonds de commerce, la prise à bail, l’installation, l’exploitation de tous établissements, fonds de commerce, usines, ateliers, se rapportant à l’une ou l’autre des activités spécifiées ci-dessus ;
– la prise, l’acquisition, l’exploitation ou la cession de tous procédés, brevets et droits de propriété intellectuelle concernant lesdites activités ;
– la participation, directe ou indirecte, de la Société dans toutes opérations financières, immobilières ou mobilières ou entreprises commerciales ou industrielles pouvant se rattacher à l’objet social ou à tout objet similaire ou connexe ; et
– Toutes opérations quelconques contribuant à la réalisation de cet objet.
ARTICLE 4 – Qualité
Conformément à l’article L. 210-10 du Code de commerce, la société adopte la qualité de société à mission.
Raison d’être
Chez Petite nature, nous croyons que chaque espace de nature, même en milieu urbain, peut devenir un havre de biodiversité et un moteur de transformation écologique et sociale. En conciliant design paysager, respect de l’environnement et engagement solidaire, nous œuvrons pour des villes plus résilientes et harmonieuses.
Objectifs sociaux et environnementaux
1/ Revitaliser les écosystèmes urbains en concevant et en entretenant des jardins et espaces verts qui favorisent la biodiversité, grâce à des pratiques respectueuses du vivant et à l’utilisation de plantes adaptées au climat local.
2/ Promouvoir une économie circulaire en favorisant le réemploi, la réutilisation et le recyclage de matériaux nécessaires à notre activité, en valorisant les déchets verts issus de nos activités par le compostage et la réutilisation sur place, réduisant ainsi notre empreinte écologique.
3/ Encourager une dynamique de production locale en collaborant avec des producteurs, artisans, et acteurs du territoire pour utiliser des matériaux et des végétaux issus de circuits courts.
4/ Développer les collaborations avec des acteurs de l’économie sociale et solidaire en particulier les structures d’insertion par l’emploi de personnes en situation de handicap ou de chômage de longue durée.
Suivi de l’exécution de la mission
Un comité de mission est institué conformément aux articles L. 210-10 et L. 210-11 du Code de commerce.
Composition du comité de mission :
Le comité est composé de deux membres, dont un est nommé par la direction et l’autre par les salariés. A défaut d’un nombre suffisant de salariés, ce dernier peut être remplacé par un référent de mission désigné par la direction.
Le comité de mission se réunit au moins une fois par an pour examiner l’avancement des objectifs définis dans la mission de la société.
Le dirigeant et les salariés pourront ensemble désigner un ou plusieurs membres supplémentaires à ce comité, le cas échéant extérieurs à l’entreprise, dont l’expérience serait profitable à la société.
Un organisme tiers indépendant est chargé de vérifier le respect des engagements pris par la société en tant que société à mission, conformément aux dispositions légales.
L’article Article 3 Objet et création de l’article 4 Qualité des statuts a été modifié en conséquence.
Modification au RCS PARIS.

C. GUILLEMAIN