| Cachan | 18/10/2016
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Conseil municipal à Cachan

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  • Conseil municipal à Cachan
  • Mardi 18 octobre 20h30
  • Mairie de Cachan, Cachan, France
    Cachan
  • Gratuit 0 EUR
Conseil municipal à Cachan

Le Conseil municipal de Cachan se tient ce mardi 18 octobre à 20h30.

Ordre du jour

Désignation du secrétaire de séance
Approbation du Procès Verbal du Conseil municipal du 22 septembre 2016
Liste des arrêtés du Maire par délégation du Conseil municipal :
I – RESSOURCES INTERNES, CADRE DE VIE, DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET EMPLOI
II – AFFAIRES SOCIALES, SCOLAIRES, JEUNESSE, SPORTS, LOISIRS ET DEVELOPPEMENT SOCIAL
01 Avenant n°1 au contrat de délégation de service public relatif à la géothermie et au réseau de chaleur
02 Cession du patrimoine de la SAIEM au bénéfice de Cachan habitat OPH
A – Garantie d’emprunt dans le cadre de la cession du patrimoine de la SAIEM au bénéfice de Cachan habitat OPH
B – Droit de réservation de la ville au titre de la dotation complémentaire en fonds propres
C – Garantie d’emprunt à Cachan habitat OPH dans le cadre de l’acquisition amélioration du programme de la Plaine
03 Délégation du droit de priorité au bénéfice de l’établissement public foncier d’Ile-de-France (EPFIF) sur le périmètre ENS
04 Demande de subvention au Conseil régional d’Ile-de-France dans le cadre du contrat de ville
05 Vœu contre la fermeture du bureau de Poste du quartier La Plaine
06 Débat issu du droit d’interpellation populaire « Aménagement urbain : quelle concertation ? »

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