Le prochain Conseil municipal de Cachan se tient ce jeudi 8 octobre à 20h30, accessible au public sur Internet. Au programme notamment : l'accueil de la première école française d'intelligence artificielle et une demande de moratoire sur la 5G. Ordre du jour complet ci-dessous.
Voir la restransmission en ligne
I – RESSOURCES INTERNES, CADRE DE VIE, DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET EMPLOI
01 | Aménagement des abords de l’Hôtel de ville : demande de subvention à l’Etat dans le cadre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) |
02 | Désignation du représentant de la Ville à l’association française de villes universitaires |
03 | Désignation du représentant de la Ville à la CLECT de la Métropole du Grand Paris |
04 | Désignation du représentant de la Ville à la CLECT du GOSB |
05 | Désignation d’un représentant de la commune à la commission consultative de l’énergie de la Métropole du Grand Paris |
06 | Adhésion à l’association Réseau des collectivités territoriales pour une économie solidaire (RTES) |
07 | Création de la commission de délégation de service public |
08 | Approbation de la convention d’adhésion à la centrale d’achat du Sifurep |
09 | Demande de subvention à la Région Ile-de-France concernant la vidéo-protection |
10 | Demande de subvention à la Région Ile-de-France Mise concernant les équipements des agents de la police municipale |
11 | Convention de partenariat entre le Conseil départemental du Val-de-Marne et la Ville de Cachan concernant la décoration de fin d’année le long des routes départementales |
12 | Convention entre le Conseil départemental du Val-de-Marne et la ville de Cachan concernant les replantations ponctuelles d’arbres le long des routes départementales |
13 | Cession d’un pavillon sis 16 avenue de la Division Leclerc |
14 | Création d’une servitude au bénéfice de la commune au 25-27 avenue de la Division Leclerc (copropriété résidence du Parc) |
15 | Sortie d’un lot de copropriété et création d’une servitude au bénéfice de la commune au 15-25 avenue de la Division Leclerc (copropriété du centre commercial Résidence du Parc) |
16 | Mise à jour des effectifs |
17 | Mise à jour de la délibération relative aux avantages en nature |
18 | Remboursement des frais de repas des agents dans le cadre de déplacements en France métropolitaine |
19 | Plan de formation 2020/2021 |
20 | Généralisation du télétravail |
21 | Mise à jour du taux de l’indemnité spéciale mensuelle de fonction des agents, des chefs de service et des directeurs de police municipale |
II – AFFAIRES SOCIALES, SCOLAIRES, JEUNESSE, SPORTS, LOISIRS ET DEVELOPPEMENT SOCIAL
22 | Bilan annuel de la convention d’amélioration de l’habitat avec SOLiHA |
23 | Aivancity Paris-Cachan : convention de partenariat |
24 | Vaccinations gratuites : protocole d’accord fixant les modalités de prise en charge des vaccins dans les structures habilitées |
25 | Approbation de l’annexe financière à la convention de partenariat entre le département du Val-de-Marne et la ville de Cachan dans le cadre du programme de prévention bucco-dentaire pour l’année 2019-2020 |
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