Le prochain Conseil municipal de Choisy-le-Roi se tiendra mercredi 23 mai à 19h30 en mairie de Choisy-le-Roi. Au programme notamment : la construction d'un 4e collège, l’opération d’aménagement de la Fonderie Fine, les nouveaux tarifs du cimetière...
Ordre du jour ci-dessous
Vie Internationale
Approbation d’un mandat spécial à Nadine LUc, Adjointe au Maire, Patrick Hervy, Adjoint au maire de quartier, Laurent ZIEGELMEYER, Conseiller municipal délégué, en délégation du 25 au 28 mai 2018 à TIRNOVA (ROUMANIE), ville jumelle
Attribution d’une subvention exceptionnelle de 2000€ pour la « campagne d’aide internationale pour Afrin »
Urbanisme
Approbation du protocole foncier et d’opération à passer entre la ville et le département du Val-de-Marne relatif à la construction d’un 4ème collège
Approbation de la convention d’ingénierie stratégique de développement 2018-2020 de Grand-Paris Aménagement EPA ORSA
Acquisition d’emprise de voirie située au 11 villa des Cyprins parcelle cadastrée AE 17 (lots C et D)
ZAC Briand Pelloutier – Rétrocession par Valophis Habitat au profit de la ville de Choisy-le-Roi de la parcelle cadastrée section V n°167 – jardins partagés.
Enfance et vie scolaire :
Approbation de l’avenant à la convention relative au Projet éducatif territorial (PEDT)
Commerce marchés forains :
Approbation du versement de la subvention annuelle de fonctionnement à l’Association des Citoyens, Artisans et Commerçants Choisyens (ACACC)
Habitat
Garantie d’emprunt accordée à VALOPHIS HABITAT pour la construction d’un programme de 48 logements locatifs sociaux PLS/PLUS/PLAI, situé dans l’opération d’aménagement de la Fonderie Fine
Ressources humaines
Modification du tableau des effectifs du personnel communal
Création d’un Comité technique commun Ville-CCAS-Régie autonome du Théâtre Paul Éluard
Création d’un CHSCT commun Ville-CCAS-R2gie autonome du Théâtre Paul Éluard
Finances
Tarification des activités municipales à compter du 1er septembre 2018 dans le cadre du Pass pour l’Accès Solidaire aux Activités Municipales – PASAM
Approbation des tarifs des concessions dans le cimetière communal à compter du 1er juillet 2018
Démocratie locale citoyenneté
Subvention aux associations locales pour la location d’un transport collectif – 3ème affectation
Administration générale
Désignation des représentants au comité stratégique de la Société du Grand Paris
Rapport d’activité 2017 du syndicat InterCommunal pour l’Informatique et ses Outils (SICIO)
Approbation du règlement intérieur de la ludothèque du centre social Espace Langevin
Approbation de la convention type fixant les modalités d’accueil et d’utilisation de la ludothèque du centre social Espace Langevin avec les organismes choisyens
Compte-rendu des décisions L 2122-22 du code Général des Collectivité Territoriales
Questions diverses
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