Le conseil municipal de Fontenay-sous-Bois se tiendra le jeudi 14 novembre à 20h30.
La séance du conseil municipal sera filmée et retransmise en direct à 20h30 sur le site de Fontenay-sous-Bois.
Ordre du jour :
- Décision Modificative n°2
- Ouverture d’autorisation de programme relative à la construction du théâtre
- Création de la Régie administrative municipale financièrement autonome de Fontenay-en-Scènes – Approbation des Statuts – Création du budget annexe – Désignation d’instances
- Adhésion de la Ville au Groupement d’Intérêt Public Maximilien
- Adhésion de la Ville au Club des Territoires, à l’association AGORES et à l’organisme ECOCERT
- Demande d’avis du Conseil Municipal dans le cadre des dérogations au repos dominical accordées par le Maire
- Attribution des subventions « aide à projet » aux associations locales
- Convention relative au programme de prévention bucco-dentaire à renouveler entre le Conseil départemental du Val-de-Marne et la Ville
- Convention de subventionnement concernant des actions de Santé Publique au titre du Fonds d’Intervention Régional “FIR”
- Ecole privée catholique Jeanne d’Arc – Prise en change par la Ville des dépenses de fonctionnement pour les élèves scolarisés en élémentaire et domiciliés à Fontenay-sous-Bois
- Traité de concession et convention d’association du secteur Alouettes Est à intervenir entre la Ville, Marne-au-Bois SPL et l’EPT Paris-Est Marne-et-Bois
- Cession d’une portion du jardin japonais à un riverain
- Opération Ilot Michelet – Acquisition d’un local à usage de services, d’un jardin et d’une venelle piétonne auprès de Terralia
- Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage entre la Ville et la SPL Marne au Bois pour la réalisation des études et des travaux concernant l’opération “Ilot Michelet”
- Cession du tènement foncier à la SPL Marne au Bois
- Avenant à la convention conclue avec le SIPPEREC concernant l’enfouissement de réseaux électriques
- Conventions financières relatives à l’enfouissement des réseaux de communications électroniques dans diverses rues, à intervenir entre la Ville et le SIPPEREC
- Attribution d’une subvention exceptionnelle en solidarité au peuple kurde
- Mise à disposition des salles municipales en période électorale
- Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public des marchés forains
- Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public du Chauffage urbain
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