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Conseil municipal à Fontenay-sous-Bois

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  • Conseil municipal à Fontenay-sous-Bois
  • Jeudi 14 novembre à 20h30
  • Mairie - Hôtel de ville - Fontenay, esplanade Louis Bayeurte, Fontenay-sous-Bois, France
    Fontenay-sous-Bois
  • Gratuit 0 EUR
Conseil municipal à Fontenay-sous-Bois
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Le conseil municipal de Fontenay-sous-Bois se tiendra le jeudi 14 novembre à 20h30.

La séance du conseil municipal sera filmée et retransmise en direct à 20h30 sur le site de Fontenay-sous-Bois.

Ordre du jour :

  • Décision Modificative n°2
  • Ouverture d’autorisation de programme relative à la construction du théâtre
  • Création de la Régie administrative municipale financièrement autonome de Fontenay-en-Scènes – Approbation des Statuts – Création du budget annexe – Désignation d’instances
  • Adhésion de la Ville au Groupement d’Intérêt Public Maximilien
  • Adhésion de la Ville au Club des Territoires, à l’association AGORES et à l’organisme ECOCERT
  • Demande d’avis du Conseil Municipal dans le cadre des dérogations au repos dominical accordées par le Maire
  • Attribution des subventions « aide à projet » aux associations locales
  • Convention relative au programme de prévention bucco-dentaire à renouveler entre le Conseil départemental du Val-de-Marne et la Ville
  • Convention de subventionnement concernant des actions de Santé Publique au titre du Fonds d’Intervention Régional « FIR »
  • Ecole privée catholique Jeanne d’Arc – Prise en change par la Ville des dépenses de fonctionnement pour les élèves scolarisés en élémentaire et domiciliés à Fontenay-sous-Bois
  • Traité de concession et convention d’association du secteur Alouettes Est à intervenir entre la Ville, Marne-au-Bois SPL et l’EPT Paris-Est Marne-et-Bois
  • Cession d’une portion du jardin japonais à un riverain
  • Opération Ilot Michelet – Acquisition d’un local à usage de services, d’un jardin et d’une venelle piétonne auprès de Terralia
  • Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage entre la Ville et la SPL Marne au Bois pour la réalisation des études et des travaux concernant l’opération « Ilot Michelet »
  • Cession du tènement foncier à la SPL Marne au Bois
  • Avenant à la convention conclue avec le SIPPEREC concernant l’enfouissement de réseaux électriques
  • Conventions financières relatives à l’enfouissement des réseaux de communications électroniques dans diverses rues, à intervenir entre la Ville et le SIPPEREC
  • Attribution d’une subvention exceptionnelle en solidarité au peuple kurde
  • Mise à disposition des salles municipales en période électorale
  • Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public des marchés forains
  • Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public du Chauffage urbain
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