Conseil municipal à Fresnes

Le prochain Conseil municipal de Fresnes se tient ce jeudi 10 décembre. Il sera retransmis en direct sur Facebook. Voir l’intégralité de l’ordre du jour ci-dessous.

Lien pour la retransmission

1. Approbation des procès-verbaux des séances du Conseil municipal du 11 juillet 2020 et 30 septembre 2020
2. Décisions prises par Madame la Maire en vertu de la délégation de pouvoirs du Conseil municipal
3. Marchés publics signés par Madame la Maire en vertu de la délégation de pouvoirs du Conseil municipal
4. Avis sur l’adhésion au Syndicat intercommunal pour le Gaz et l’électricité en Île-de-France de la commune de Bièvres
5. Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville, le Centre communal d’action sociale et le Syndicat intercommunal de soins infirmiers à domicile pour la passation d’un marché public de fournitures de carburants à la pompe, de divers services de station et de péages, à l’aide de cartes accréditives
6. Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville et le Centre communal d’action sociale pour la passation d’un marché public de fourniture et de livraison de produits et de matériels d’essuyage et d’entretien
7. Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville et le Centre communal d’action sociale pour la passation d’un marché public de fourniture et de livraison de mobiliers de bureaux
8. Présentation du compte rendu de la réunion de la Commission consultative des services publics locaux
9. Présentation du rapport annuel d’activité pour l’exercice 2019 relatif au service public de production et de distribution d’énergie calorifique sur le territoire de la Commune
10. Communication du rapport annuel d’activité du Syndicat intercommunal funéraire de la région parisienne pour l’exercice 2018
11. Communication du rapport annuel d’activité du Syndicat intercommunal funéraire de la région parisienne pour l’exercice 2019
12. Communication du rapport annuel d’activité du Syndicat intercommunal pour le gaz et l’électricité en Île-de-France pour l’exercice 2019
13. Approbation du rapport annuel de la Société d’aménagement et de développement des villes et du département du Val-de-Marne pour l’exercice 2019
14. Avis sur le bilan de la mise en œuvre du contrat de ville du Val-de-Bièvre – Année 2019
15. Approbation de cession de divers matériels
16. Reconduction des redevances d’occupation du domaine public, des concessions funéraires et taxes funéraires, des tarifs de location des salles municipales, de la restauration communale et des droits de places des marchés Nord et Sud à compter de l’année 2021
17. Reconduction du barème de classement des familles à compter de l’année 2021
18. Transfert au Syndicat intercommunal pour le gaz et l’électricité en Île-de-France de la compétence infrastructures de recharge pour véhicules électriques
19. Approbation de la convention avec la région Île-de-France relative à la mise à disposition de tickets-loisirs
20. Inscription de la Ville au service de billetterie « BilletRéduc »
21. École d’art(s) – Modification du règlement intérieur
22. Abrogation de la délibération n°2020-50 en date du 13 juin 2019 portant création des marchés paysans
23. Approbation de la convention relative à la mise en place d’une action d’insertion et de qualification professionnelle entre la Ville et l’association Confluences chantier d’insertion (CI)
24. Approbation de la convention de mise à disposition d’un service pour l’instruction des autorisations et actes relatifs à l’occupation du sol
25. Avis sur le compte rendu annuel à la collectivité locale de la Z.A.C Cerisaie Sud pour l’exercice 2019
26. Avis sur le compte rendu annuel à la collectivité locale de la Z.A.C Charcot-Zola pour l’exercice 2019
27. Avis sur l’avenant n°4 au traité de concession de la Z.A.C Cerisaie Sud conclu entre l’Établissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre et le groupement momentané d’entreprises constitué de Valophis Habitat et de la Société d’économie mixte d’aménagement de Fresnes
28. Avis sur l’avenant n°9 au traité de concession de la Z.A.C Charcot-Zola conclu entre l’Établissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre et le groupement momentané d’entreprises constitué de Valophis Habitat et de la Société d’économie mixte d’aménagement de Fresnes
29. Avis du Conseil municipal sur le dossier d’autorisation environnementale au titre des installations classées pour la protection de l’environnement déposée par la SEMMARIS en vue de réaménager la zone des entrepôts du marché d’intérêt national de Rungis
30. Bilan du plan d’actions mis en œuvre suite au rapport d’observations définitives formulées par la Chambre régionale des comptes d’Île-de-France sur la gestion de la commune de Fresnes – Restauration collective
31. Exercice 2020 – Produits irrécouvrables – Demande d’admission en non-valeur
32. Exercice 2020 – Restes à recouvrer – Créances éteintes
33. Exercice 2020 – Décision modificative n°1
34. Exercice 2021 – Autorisation préalable d’engager, de liquider et de mandater des dépenses d’investissement
35. Exercice 2021 – Versement d’acomptes de subventions à certains organismes et associations
36. Délégation donnée au Centre interdépartemental de gestion petite couronne pour une consultation portant sur l’étude des garanties relatives à un contrat d’assurance risques statutaires
37. Habilitation donnée à Madame la Maire pour signer les conventions partenariales 2019/2020 et 2020/2021 entre l’Éducation nationale, le Conseil départemental et la ville de Fresnes portant sur un dispositif d’accueil des élèves exclu.es temporairement de l’établissement scolaire (SESAME)
38. Habilitation donnée à Madame la Maire pour signer les conventions partenariales 2019/2020 et 2020/2021 avec la Ligue de l’Enseignement 94 pour la mise en œuvre du dispositif d’accueil des élèves exclu.es temporairement de l’établissement scolaire (SESAME)
39. Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
40. Rémunération des enseignant.es pour travaux supplémentaires
41. Personnel communal – Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
42. Approbation du rapport annuel des élu.es membres de la Société d’économie mixte d’aménagement de Fresnes pour l’exercice 2019
43. Vœu pour un moratoire et un débat citoyen sur le déploiement de la 5G
44. Questions diverses