| Ivry-sur-Seine | 15/05
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Conseil municipal à Ivry-sur-Seine

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  • Conseil municipal à Ivry-sur-Seine
  • Jeudi 16 mai à 20h
  • Mairie d'Ivry, Ivry-sur-Seine, France
    Ivry-sur-Seine
  • Gratuit 0 EUR
Conseil municipal à Ivry-sur-Seine
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Le prochain conseil municipal d'Ivry se tiendra le jeudi 16 mai à 20h en mairie.

AFFAIRES AVEC PRÉSENTATION ORALE

SYNDICATS INTERCOMMUNAUX

POINT 1
Usine SYCTOM Ivry-Paris XIII
A/ Mission d’information et d’évaluation : présentation du rapport de ses travaux et préconisations

Rapporteurs : Jeanne ZERNER et Romain ZAVALLONE

B/ Organisation d’une consultation citoyenne

Rapporteur : Philippe BOUYSSOU

LOGEMENT

POINT 2
Évolution du statut juridique de l’OPH d’Ivry sur Seine suite à la consultation des locataires et des salariés – avis du conseil

Rapporteur : Philippe BOUYSSOU

RÉGIE PUBLIQUE DE L’EAU

POINT 3
Demande à l’établissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre de la pousuite des études

Rapporteur : Philippe BOUYSSOU

AUTRES POINTS À L’ORDRE DU JOUR

FINANCES

POINT 4
Mandat spécial pour la participation à l’Assemblée Générale de l’Efus, du 24 au 27 juin 2019 à Augsburg, Allemagne
Remboursement des frais de mission

POINT 5
Demandes de financements au titre du fonds d’investissement métropolitain (FIM) 2019

POINT 6
Élaboration d’un schéma directeur des réseaux de chaleurs
Demande de financement auprès de l’agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME)

POINT 7
Remise gracieuse, prestations familiales, annulation dettes

URBANISME

POINT 8
34/46, rue René Villars
Approbation des conventions de transfert de voies et d’espaces communs et de constitution de
servitudes de cour commune, de vues et de prospects avec la société « EIFFAGE IMMOBILIER ILE DE FRANCE »

POINT 9
ZAC Gagarine-Truillot
Dénomination de la « rue Gagarine »

POINT 10
2, rue Baudin et 15/29, rue Barbès à Ivry-sur-Seine, 3 place du 8 mai 1945 et rue Baudin (sans numéro)
Désaffectation, déclassement et cession d’une emprise foncière à la société ELLYMO

LOGEMENT

POINT 11
OPAC du Val-de-Marne (actuel VALOPHIS Habitat – OPH du Val-de-Marne)
Garantie communale relative à un réaménagement de prêt d’un montant total de 3 221 146,22 €
auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
A) ZAC Michelet
Modification de la délibération du 26 avril 2001 modifiée
B) 144/146 avenue Jean Jaurès
Modification de la délibération du 23 janvier 2003

POINT 12
Quartier Parmentier-Marat-Habitat Participatif
Cession à la SCCV « Fablet » du 9, rue Fablet à Ivry-sur-Seine, terrain de 957 m²
Modification de la délibération du 14 février 2019

POINT 13
OPH d’Ivry-sur-Seine
Participation de la ville d’Ivry-sur-Seine au budget 2019 pour l’entretien du patrimoine et la réhabilitation des cités à hauteur de 1 795 000 €

POINT 14
6-8 rue Fouilloux à Ivry-sur-Seine
Construction de 53 logements locatifs sociaux par l’OPH d’Ivry-sur-Seine
A) Garantie communale emprunt CDC d’un montant total de 7 024 547 €
B) Subvention au titre de la surcharge foncière d’un montant de 397 500 €
Abroge et Remplace la délibération du 11 avril 2019

ENVIRONNEMENT

POINT 15
Récupération des invendus alimentaires consommables
Partenariat avec l’Association BIOCYCLE

POINT 16
Adhésion de la Commune à l’association AMORCE

INTERCOMMUNALITÉ

POINT 17
Syndicat mixte d’Action Foncière du département du Val-de-Marne (SAF’94)
Demande d’adhésion de l’établissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre (GOSB)

COOPÉRATION INTERNATIONALE

POINT 18
Ventes exceptionnelles de livres et de CD retirés des collections des médiathèques et attribution des recettes au comité populaire du camp de Jalazone et Jifna

CITOYENNETÉ

POINT 19
Aide à l’organisation d’une cérémonie d’hommage aux fusillés du Mont-Valérien

CULTURE

POINT 20
Colloque international « Récits de ville. Usages de l’histoire et changement urbain », 6-7 juin 2019
Convention d’utilisation de salles municipales

POINT 21
Convention de partenariat
Captation des événements liés au projet de documentaire ‘ Le Rêve américain de Valentin ‘
Au sein du Conservatoire municipal de musique et de danse

PETITE ENFANCE

POINT 22
Conventions « Fonds de rééquilibrage territorial » avec la CAF pour les multi-accueils Rosa Bonheur, Maria Merian et Ada Lovelace

ACTION SOCIALE

POINT 23
Rénovation de 6 appartements et création d’un nouvel appartement dans le bâtiment de l’ancienne gendarmerie

RESSOURCES HUMAINES

POINT 24
Évolution des emplois et du tableau des effectifs

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