| L'haÿ-les-Roses | 15/05
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Conseil municipal à l’Haÿ-les-Roses

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  • Conseil municipal à l’Haÿ-les-Roses
  • Jeudi 16 mai à 20h30
  • Mairie de l'Haÿ-les-Roses, Rue Jean Jaurès, L'Haÿ-les-Roses, France
    L'haÿ-les-Roses
  • Gratuit 0 EUR
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Le prochain conseil municipal de l'Haÿ-les-Roses se tiendra le jeudi 16 mai à 20h30 en mairie.

ORDRE DU JOUR

Désignation du secrétaire de séance
Appel nominal
Relevé des décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code général des Collectivités territoriales
Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux du 07 février et du 28 mars 2019

FINANCES

1. Compte de gestion 2018
(FB)

2. Compte administratif 2018
(FB)

3. Exercice budgétaire 2019- Affectation du résultat 2018
(FB)

4. Compte de gestion 2018 : Budget annexe restauration et portage à domicile
(FB)

5. Compte administratif 2018 : Budget annexe restauration et portage à domicile
(FB)

6. Exercice budgétaire 2019 – Affectation du résultat 2018 : Budget annexe restauration et portage à domicile
(FB)

7. Rapport d’activités retraçant les actions de développement social Urbain (DSU-FSRIF) pour l’exercice 2018
(FB)

8. Budget supplémentaire 2019
(FB)

9. Budget supplémentaire 2019 : Budget annexe restauration et portage à domicile
(FB)

10. Exercice budgétaire 2019- Indemnité du trésorier
(FB)

AMENAGEMENT / DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

11. Demande de garantie d’emprunt par la « Résidence le Logement des Fonctionnaires » pour l’acquisition en VEFA de 10 logements de catégorie plus et 18 logements de catégorie PLS sis 57, avenue du Général de Gaulle
(DA)

12. Revalorisation des tarifs de la TLPE pour l’année 2020
(DA)

13. Avenant à la convention relative aux modalités de réalisation et de financement de l’étude de pôle d’échange de la « Gare des Trois Communes »
(DA)

14. Périmètre de préemption « Gare des Trois Communes » : convention de portage SAF 94 pour l’acquisition d’une propriété sise 6, rue de Lallier
(DA)

15. Transfert de la Halle Locarno
(DA)

CULTURE/SPORT/JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE

16. Demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France dans le cadre du « soutien aux évènements sportifs se déroulant en Ile-De-France »
(PL)

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