Conseil municipal à L’Hay-les-Roses,mardi 17 décembre

Le prochain conseil municipal de L’Hay-les-Roses se tiendra le mardi 17 décembre 2024 à 20h30, à l’Hôtel de Ville, en salle du Conseil. Ordre du jour ci-dessous.

ORDRE DU JOUR

AFFAIRES GENERALES

1.Désignation des représentants de la commune au comité syndical du SIPPEREC

2.Mise en réforme de véhicules municipaux

FINANCES

3.Décision Modificative n°2 – Budget Primitif 2024

4.Vote des taux d’imposition 2025

5.Vote du Budget Primitif 2025 – Budget principal

AMENAGEMENT / DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

6.Approbation du cahier des charges de rétrocession du fonds de commerce du 12 rue Bourgeot

7.Concession Coeur de Ville : Compte-rendu financier annuel 2023

8.Concession d’Aménagement Locarno : Compte-Rendu financier annuel 2023

9.Approbation de la convention de gestion du parvis de la Gare de L’Haÿ-les-Roses de la ligne 14 Sud avec la Société des Grands Projets et l’Etablissement Public territorial

10.Exception au repos dominical dans les commerces pour l’année 2025

11.ZAC PAUL HOCHART : Acquisition de la parcelle L n°79 appartenant à Batigère Habitats Solidaires

12.ZAC PAUL HOCHART : Cession de la parcelle cadastrée L 79 à la société Eiffage Aménagement

POLITIQUE DE LA VILLE / EDUCATION ET SOLIDARITE

13.Approbation des conventions d’objectifs et de financement des ALSH extra et péri scolaires

14.Approbation des conventions d’objectifs et de financement des ALSH adolescents

CULTURE / SPORT / JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE

15.Adoption des conventions d’objectifs et de moyens relatives aux associations percevant une subvention égale ou supérieure à 23 000 euros au titre de l’année 2025 : CAL BASKET

16.Adoption des conventions d’objectifs et de moyens relatives aux associations percevant une subvention égale ou supérieure à 23 000 euros au titre de l’année 2025 : CAL FOOTBALL

17.Adoption des conventions d’objectifs et de moyens relatives aux associations percevant une subvention égale ou supérieure à 23 000 euros au titre de l’année 2025 : CAL GYMNASTIQUE

18.Adoption des conventions d’objectifs et de moyens relatives aux associations percevant une subvention égale ou supérieure à 23 000 euros au titre de l’année 2025 : CAL HANDBALL

19.Adoption des conventions d’objectifs et de moyens relatives aux associations percevant une subvention égale ou supérieure à 23 000 euros au titre de l’année 2025 : CAL JUDO

20.Adoption des conventions d’objectifs et de moyens relatives aux associations percevant une subvention égale ou supérieure à 23 000 euros au titre de l’année 2025 : CAL NATATION

21.Adoption des conventions d’objectifs et de moyens relatives aux associations percevant une subvention égale ou supérieure à 23 000 euros au titre de l’année 2025 : CAL TENNIS

22.Adoption des conventions d’objectifs et de moyens relatives aux associations percevant une subvention égale ou supérieure à 23 000 euros au titre de l’année 2025 : AVARA

23.« Les Restaurants du Coeur / Relais du Coeur Val-de-Marne » : Approbation de la convention avec l’association