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Conseil municipal à Limeil-Brévannes

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  • Conseil municipal à Limeil-Brévannes
  • Jeudi 17 octobre à 20h
  • Mairie de Limeil-Brévannes, Place Charles de Gaulle, Limeil-Brévannes, France
    Limeil-Brévannes
  • Gratuit 0 EUR
Conseil municipal à Limeil-Brévannes

Le Conseil municipal de Limeil-Brévannes se tient ce jeudi 17 octobre.

Ordre du jour :

  • Désignation du secrétaire de la séance du Conseil municipal en date du jeudi 17 octobre 2019
  • Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal en date du jeudi 20 juin 2019
  • Information du Conseil municipal sur les décisions prises par le maire
  • Suppression du 9ème poste d’adjoint au maire
  • Remplacement d’élus au sein de commissions municipales et d’un conseil d’école
  • Reprise de concessions perpétuelles en état d’abandon
  • Modifications de l’affectation du bien communal sis 8 rue Georges Clémenceau à Limeil-Brévannes
  • Modification de la liste des emplois ouvrant droit à l’occupation d’un logement de fonction
  • Modification de la délibération n°2018DEL058 du 28 juin 2018 portant sur les modalités mise à disposition des véhicules municipaux
  • Décision modificative n°1 du budget primitif 2019 Ville
  • Adoption d’une charte d’engagement d’achats socialement responsables
  • Abattement temporaire des tarifs des droits de place du marché forain
  • Attribution d’une subvention municipale à l’association « Art’ Gosses et Compagnie » au titre de l’année 2019
  • Association Foncière Urbaine Libre de la chaufferie de distribution de fluides – Approbation des statuts – Adhésion de la ville et désignation de ses représentants
  • Avis du conseil municipal relatif à l’octroi de dérogations au repos dominical pour l’année 2020
  • Avenant n°2019-001 à la convention d’objectifs et de financement prestation de service-établissement d’accueil des jeunes enfants n°2541-2019 avec la Caisse d’Allocations Familiales du Val-de-Marne
  • Modification du règlement de fonctionnement des structures multi-accueils
  • Demande du renouvellement triennal du label « Information Jeunesse » du Point d’Information Jeunesse (PIJ) de Limeil-Brévannes
  • Création d’un compte épargne temps
  • Création d’un emploi permanent à temps complet de technicien informatique
  • Suppression d’emplois dans le cadre de la réorganisation de certains services
  • Modification du tableau des effectifs du personnel permanent
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