Conseil municipal à Nogent-sur-Marne

Conseil municipal à Nogent-sur-Marne ce mardi 1er décembre à 20 heures.

En raison de la crise sanitaire, le Conseil se tient à huis-clos avec retransmission vidéo publique sur la chaîne Youtube de la ville.

Principales délibérations à l’ordre du jour
LOGEMENT SOCIAL
Garantie communale La société anonyme (SA) Sequens a déposé un dossier pour l’acquisition en vente en état futur d’achèvement (VEFA) de 14 logements locatifs sociaux. En contrepartie de la garantie à hauteur de 100 % accordée par la Municipalité, Sequens s’engage à lui réserver 2 logements.
TRAVAUX
Passerelle du pont de Nogent : occupation du domaine public
Les travaux de la passerelle du pont de Nogent nécessitent des modifications temporaires et définitives des places de stationnement affectées aux plaisanciers du port et l’occupation temporaire de la rue Nazaré.
La convention définit les modalités d’application de l’occupation du domaine public ainsi que le financement des pertes d’exploitation, la dépose, le stockage et la repose des pontons.
URBANISME
Cité d’affaires Nogent Baltard
• Avenant à la convention de participation au financement des équipements publics avec Eiffage pour l’opération de la Cité d’affaires Nogent Baltard : traversées et cheminements piétons, perspective paysagère, accès gare routière et parking…
• Protocole d’accord entre la commune de Nogent-sur-Marne et Eiffage immobilier Île-de-France sur les travaux de réalisation de l’auvent de la gare routière.
AMÉNAGEMENT
Place Pierre Sémard : coworking et ophtalmologie
En décembre 2015, la Municipalité a acheté une parcelle de 4 260 m2, place Pierre Sémard. Pour apporter de nouveaux services aux habitants, elle compte vendre cette parcelle à la société Série-Flex Coworking Brunoy. L’acquéreur s’engage à construire un cabinet d’ophtalmologie en rez-de-chaussée et des bureaux de coworking sur les autres niveaux.
AFFAIRES SCOLAIRES
Frais de scolarité À Nogent, plusieurs élèves non-nogentais sont scolarisés dans les écoles publiques du 1er degré. La loi prévoit une participation financière des communes de résidence à la scolarisation des enfants dans les communes d’accueil. Il est donc proposé de déterminer le montant des frais de scolarité à appliquer aux communes de résidence des élèves pour l’année 2019-2020.
COMMERCE
Rétrocession du bail commercial d’un local
Après cession du droit au bail commercial du local situé 7-9, rue Paul Bert en juillet 2020, un appel à candidatures a été lancé pour trouver un repreneur. Deux candidats ont proposé une offre de rachat. La Municipalité doit se prononcer sur le choix du concessionnaire.
DÉMARCHE ÉCO-RESPONSABLE
Adhésion à l’Institut du numérique responsable La Municipalité souhaite être accompagnée dans ses démarches éco-responsables et réduire l’impact environnemental et social du numérique, entre autres. Pour cela, elle a décidé d’adhérer à l’association Institut du numérique responsable (INR).