| Santeny | 08/05/2018
Réagir Par

Conseil municipal à Santeny

Télécharger dans votre calendrier
  • Conseil municipal à Santeny
  • Lundi 14 mai 21h
  • Mairie de Santeny, Place du Général de Gaulle, Santeny, France
    Santeny
  • Gratuit 0 EUR
Conseil municipal à Santeny © Cataliseur 30

Le prochain Conseil municipal de Santeny se tient ce lundi 14 mai à 21 heures en mairie. Ordre du jour : 

Administration Générale
 Autorisation de l’acte d’acquisition de l’immeuble de l’ancienne Poste sis 2 rue de la Mairie (parcelle AN1 de 1 541 m²) pour un montant de 540 000 €
Finances
 Autorisation de signature d’un contrat de prêt de 333 000 € auprès de la Caisse d’épargne
 Autorisation de signature d’un dossier de demande de subvention au titre de la DETR (Dotation d’équipement des Territoires Ruraux) pour l’aménagement intérieur de l’immeuble de l’ancienne Poste
 Autorisation de signature d’un dossier de demande de subvention au titre de la DSIL (Dotation de Soutien à l’Investissement Local) pour la construction d’une salle multiactivités
Ressources Humaines
 Définition des règles relatives au maintien du régime indemnitaire en cas de congé maladie, à la suite de la mise en place du RIFSEEP

Merci de votre lecture !

Nous mettons la plupart de nos articles en ligne gratuitement afin quʼils puissent être lus par tous mais lʼinformation a un coût.

C’est pourquoi, au-delà d’un certain nombre d’articles consultés gratuitement sur une période, nous vous proposons de vous abonner.

Si vous êtes abonné cliquez ici pour vous connecter.

En vous abonnant, ou en faisant un don, même modeste et ponctuel, vous contribuez à notre développement et à notre indépendance..

Aucun commentaire

    L'espace commentaire de cet article est clos.