Le prochain conseil municipal de Sèvres se tiendra le Jeudi 19 février à 18h dans la Salle du Conseil Municipal de l'hôtel de Ville. Ordre du jour ci-dessous.
Ordre du jour :
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
- Approbation du procès-verbal de la séance du 11 décembre 2025.
Rapporteur : M. de LA RONCIÈRE
AFFAIRES SCOLAIRES, ENFANCE, PETITE ENFANCE - Régularisation et remise gracieuse de créances de factures familles.
Rapporteur : Mme TEXIER - Convention d’Objectifs et de Financement avec la Caisse d’Allocations Familiales des
Hauts-de-Seine – Subvention séjours de vacances
Rapporteur : M. BEAUREPAIRE - Revalorisation des ressources établies par la Caisse Nationale d’Allocations Familiales
pour l’accueil de jeunes enfants.
Rapporteur : Mme TEXIER - Fixation du taux de base de l’indemnité représentative de logement des instituteurs pour
l’année 2025/2026.
Rapporteur : Mme TEXIER - Enseignement du sport dans les écoles de la Ville – Conventions à signer avec
l’Éducation nationale
Rapporteur : Mme TEXIER
ÉGALITÉ FEMMES / HOMMES - Rapport annuel sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes 2026.
Rapporteur : Mme BOZIO-MADE
AFFAIRES FINANCIÈRES - Débat d’orientations budgétaires 2026
Rapporteur : M. DECOUX
ADMINISTRATION COMMUNALE, ET RESSOURCES HUMAINES - Renouvellement de conventions d’objectifs pour la période 2026 -2028
Rapporteur : Mme IDORANE - Cession de matériel informatique et de téléphonie
Rapporteur : Mme MESMIN - Personnel communal – Créations et suppressions d’emplois.
Rapporteur : M. SCIBERRAS - Compte-rendu de la délégation au Maire.
Rapporteur : Mme TEXIER
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