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Conseil municipal au Kremlin-Bicêtre

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  • Conseil municipal au Kremlin-Bicêtre
  • Jeudi 28 novembre 2019 à 20h30
  • 1 Place Jean Jaurès, Le Kremlin-Bicêtre, France
    Le Kremlin-Bicêtre
  • Gratuit 0 EUR
Conseil municipal au Kremlin-Bicêtre © Ville du Kremlin-Bicêtre

Le prochain conseil municipal se tiendra le jeudi 28 novembre à 20h30 à l’hôtel de ville.

L’entrée est libre et ouverte à tous.

Ordre du jour :

Débat d’orientations budgétaires
Approbation du dossier de candidature du territoire Grand Orly Seine Bièvre pour l’expérimentation du dispositif d’encadrement des loyers prévue par la loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique
Adoption d’une nouvelle convention d’objectifs et de moyens entre la Ville et l’ADASE
Adoption d’une nouvelle convention de participation au fonctionnement de l’école privée Jeanne d’Arc
Attribution d’une subvention au projet de l’association la Compagnie The Singing Mice
Attribution d’une subvention au projet de l’association Les buveurs de thé
Attribution d’une subvention au projet de l’association Ymard Skateboard Club
Avenant n°2 au contrat de délégation de service public de l’exploitation des marchés publics d’approvisionnement du Kremlin-Bicêtre
Délégation de service public de l’exploitation des marchés publics d’approvisionnement du Kremlin- Bicêtre
Rapport d’activités 2018 de l’Etablissement Public Territorial
Rapport 2018 sur la mise en oeuvre du contrat de ville du val de Bièvre 2015-2020
Approbation du protocole d’engagements renforcés et réciproques 2019-2022 du contrat de ville du val de Bièvre
Autorisation de sortie de l’inventaire de 3 véhicules
Désignation d’un membre qualifié au sein du conseil d’administration du Kremlin-Bicêtre Habitat, Office Public de l’Habitat
Modification du tableau des effectifs
Renouvellement du contrat d’un agent sur le poste d’infirmière
Rémunération des agents recenseurs : Rémunération coordonnateur de son adjoint et de ses agents recenseurs
Compte-rendu des décisions prises par le Maire, en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

L’organisateur est : Ville du Kremlin-Bicêtre

Plus d’informations sur cet événement

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