Conseil municipal du Plessis-Trévise : mercredi 9 octobre à 19h
Ordre du jour :
Appel nominal et nomination d’un secrétaire de séance,
Approbation du procès-verbal de la séance du 24 juin 2019,
Informations et communication des décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code
Général des Collectivités Territoriales,
– GPSEA / Médiathèque Jacques Duhamel! Convention de services partagés,
– Demande de subvention au titre des Équipements sportifs de proximité / Extension et
modernisation de l’espace sportif de plein air / Convention avec le Conseil Régional,
– Demande de subvention au titre des Équipements sportifs de proximité / Requalification du
parc de Burladingen / Convention avec le Conseil Régional,
– Garantie d’emprunt au profit de la société Coopérer pour Habiter pour les résidences
Baptiste et Garance,
– Garantie d’emprunt au profit de la société Coopérer pour Habiter pour la résidence Baptiste
sise 15 et 15bis avenue du Général de Gaulle,
– Garantie d’emprunt au profit de la société Coopérer pour Habiter pour la résidence Garance
sise 21 à 23 avenue du Général de Gaulle,
– Salon des Métiers d’Art 2020 / approbation des modalités d’organisation et fixation des
droits de place,
– Concession du marché d’approvisionnement / Rapport d’activité 2018,
– Annexe n°3 à la convention en date du 11 décembre 1991 avec le Département du Val-deMarne relative aux activités de Protection Maternelle et Infantile réalisées dans le centre de
Protection Maternelle et Infantile,
– Engagement partenarial avec la Direction Générale des Finances Publiques,
– Indemnité de conseil au receveur municipal – année 2019,
– Recensement de la population 2020 : rémunération des agents recenseurs,
– Nouveau régime des logements de fonction concédés par nécessité absolue de service,
– Questions diverses.
L’organisateur est : La municipalité du Plessis-Trévise