Le Conseil municipal d'Alfortville se tient ce jeudi 15 février en mairie. Ordre du jour détaillé ci-suit :
Du côté de l’opposition, Jacky Halbwax et Lilit Simonian font savoir qu’ils devraient s’exprimer les antennes relais.
Direction Générale
rapport n° 2018/001 : Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2017
rapport n° 2018/002 : Établissement public territorial GPSEA – élection d’un représentant suite à la démission d’un conseiller municipal
rapport n° 2018/003 : Centre communal d’action sociale (CCAS) – renouvellement des administrateurs élus au sein du conseil d’administration
rapport n° 2018/004 : Approbation de la dissolution et de la liquidation de la SAGECHAU
rapport n° 2018/005 : Contrôle de la chambre régionale des comptes du centre aquatique – rapport d’observations définitives
rapport n° 2018/006 : Mise à disposition d’un espace d’accueil public municipal – approbation et autorisation donnée au Maire de signer la convention avec la Caisse primaire d’assurance maladie
Relations humaines
rapport n° 2018/007 : Création de Commissions consultatives paritaires (CCP) communes entre la ville et le Centre communal d’action sociale
rapport n° 2018/008 : Engagement dans le dispositif de service civique et demande d’agrément – autorisation donnée au maire de la signer
Finances
rapport n° 2018/009 à 011 : BP ville et BP annexes régie publicitaire & aménagement – tenue du débat d’orientations budgétaires (DOB) suite à la présentation du rapport d’orientations budgétaires (ROB) 2018 par Monsieur le Maire
rapport n° 2018/012 : Affectation comptable des dépenses 2018 relatives au premier équipement de l’accueil de loisir sans hébergement (ALSH) Victor-Hugo
rapport n° 2018/013 : Garantie de la commune à un emprunt souscrit par Logial auprès de la Caisse des dépôts et consignations
Aménagement urbain & développement du territoire, Travaux
rapport n° 2018/014 : Exercice 2017 – bilan des actes de cession et d’acquisition
rapport n° 2018/015 : Langevin – approbation et autorisation donnée au Maire de signer la convention de cession des voies et espaces communs du lotissement Pôle Langevin
rapport n° 2018/016 à 017 : Langevin – approbation du déclassement du lot B de la parcelle AI60 et approbation et autorisation donnée au Maire de signer une convention de mise à disposition d’immeubles bâtis dépendants du domaine privé et une convention d’occupation d’immeuble bâti dépendant du domaine public avec Eiffage Immobilier
rapport n° 2018/018 : 13 rue des Lilas, parcelle S189 – autorisation donnée au Maire de signer la promesse de vente et l’acte de vente
rapport n° 2018/019 : 162 rue Paul-Vaillant Couturier – autorisation donnée au Maire de signer l’acte de vente du fonds de commerce
rapport n° 2018/020 : OPAH Confluent – approbation de l’avenant n° 1 à la convention partenariale entre la Commune et le territoire – approbation et autorisation donnée au maire de le signer
rapport n° 2018/021 : Dénomination d’un nouveau square situé rue des Pontons
rapport n° 2018/022 : École maternelle Pauline-Kergomard – demande d’autorisation d’urbanisme relative à l’extension de l’école
rapport n° 2018/023 : École maternelle Louise-Michel – demande d’autorisation d’urbanisme relative à la transformation de l’appartement de l’école en atelier relais
rapport n° 2018/024 : Garage municipal – mise à la réforme de trois véhicules
rapport n° 2018/025 : Garage municipal – assurance parc automobile municipal, retrait d’un véhicule
rapport n° 2018/026 : SIPPEREC – adhésion au groupement de commande pour les services et fournitures en matière de Systèmes d’information géographique (SIG)
Politique de la ville & Vie associative
rapport n° 2018/027 : Actualisation de la charte de la démocratie locale
Affaires sociales & Santé
rapport n° 2018/028 : Convention de partenariat avec l’association Maison de santé Alfortville sud – approbation et autorisation donnée au Maire de la signer
rapport n° 2018/029 : Convention de groupement de commandes avec le CCAS – approbation et autorisation donnée au Maire de la signer
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