| Arcueil | 22/05
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Conseil municipal d’Arcueil

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  • Conseil municipal d’Arcueil
  • Jeudi 20 juin à 20h30
  • Mairie d'Arcueil, Avenue Paul Doumer, Arcueil, France
    Arcueil
  • Gratuit 0 EUR
Conseil municipal d’Arcueil
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Le prochain Conseil municipal d'Arcueil se tiendra le jeudi 20 juin à 20h30 en marie.

QUESTIONS PRINCIPALES

  1. Désignation du secrétaire de séance
  1. Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 11 avril 2019
  1. Pétition du comité Femmes Solidaires Arcueil-Gentilly-Cachan relative à la dénomination du nouveau Centre municipal de santé
  1. Dénomination du futur Centre municipal de santé
  1. Approbation du compte de gestion 2018 du budget principal
  1. Approbation du compte de gestion 2018- Budget annexe Espace Jean Vilar
  1. Approbation du compte de gestion 2018 du budget annexe Crédit-bail Immobilier
  1. Approbation du compte administratif 2018 et affectation de l’excédent de fonctionnement cumulé résultant du Compte administratif- Budget Principal
  1. Approbation du compte d’exploitation et affectation du résultat cumulé année 2018 – Budget annexe Espace Jean Vilar
  1. Approbation du compte d’exploitation année 2018 et affectation du résultat cumulé d’exploitation 2018 – Budget annexe Crédit-bail immobilier
  1. Approbation du budget supplémentaire 2019 – Budget principal
  1. Approbation du budget supplémentaire 2019 – Budget annexe Espace Jean Vilar
  1. Approbation des subventions et participations versées dans le cadre du budget supplémentaire 2019
  1. Approbation du rapport d’utilisation de la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale (DSUCS) au titre de l’exercice 2018
  1. Demande auprès de l’Etat de l’application de la délibération 2018DEL148 votée lors du Conseil municipal du 20 décembre 2018 relative à l’approbation de l’avenant à la convention locale d’utilisation de l’abattement de TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville
  1. Approbation de la convention cadre d’utilisation d’abattements TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique de la Ville
  1. Avis du Conseil municipal sur le projet de fusion des offices publics de l’habitat (OPH) d’Arcueil-Gentilly, du Kremlin-Bicêtre et de Cachan
  1. Approbation de la garantie totale accordée à l’entreprise sociale pour l’habitat Domnis concernant l’avenant de réaménagement n° 83284 modifiant les caractéristiques financières et la durée de remboursement de la ligne du prêt n° 1295742 de 1 432 982,70 € contractée auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
  1. Approbation de la vente du pavillon sis 19 ter rue Carmignac à M. PERETTI et M. TURQUETY
  1. Approbation d’une convention de maîtrise d’ouvrage désignée afférente à la réalisation d’un équipement public, espace de restauration scolaire, dans le cadre de la réalisation par la SCP d’HLM EXPANSIEL PROMOTION d’un immeuble de logements en accession sociale au 18 rue Henri Barbusse
  1. Approbation de l’acquisition d’un volume foncier auprès du Syndicat d’Action Foncière du Val de Marne pour la réalisation d’un espace de restauration scolaire au 18 rue Henri Barbusse
  1. GOSB : Avis sur les conventions d’action foncière SAF 94 – EPT dans le secteur des Quatre chemins
  1. Avis du conseil municipal sur le projet d’arrêté sur la mise en œuvre d’une zone à circulation restreinte dans le cadre de la mise en place progressive de Zone à faibles émissions métropolitaine
  1. Approbation du Régime Indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
  1. Désignation d’un conseiller municipal pour siéger au Conseil de discipline de recours des agents contractuels de la fonction publique territoriale
  1. Désignation d’un représentant de la collectivité pour l’adhésion au sein de la coopérative « Sud Paris Soleil », société coopérative d’intérêt collectif par actions simplifiées au capital variable (SCIC-SAS)

Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.

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