Conseil municipal d’Arcueil, jeudi 12 décembre

Le prochain conseil municipal d’Arcueil se tiendra le jeudi 12 décembre à 20h en mairie. Ordre du jour ci-dessous.

Ordre du jour

1. Désignation du secrétaire de séance

2. Approbation du procès-verbal du conseil du 26 septembre 2024

3. Installation de Hourya Konaté en tant que conseillère suite à la démission de Marine Dealberto

4. Pétition présentée par l’association des commerçants Arcueil Village

5. Approbation de la mise en place d’un périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat de proximité et du droit de préemption commercial

6. Approbation du règlement de l’appel à projets relatif à la rénovation et à l’embellissement des devantures commerciales et artisanales

7. Suppression des postes d’adjoints vacants

8. Communication du Rapport d’observations définitives et sa réponse de la Cour régionale des comptes – Commune d’Arcueil, exercices 2019 et suivants

9. Autorisation donnée à Monsieur Le Maire d’engager, liquider et mandater des dépenses pour l’année 2025 avant le vote du budget primitif.

10. Attribution aux associations d’une avance de subvention de fonctionnement 2025

11. Avis du Conseil municipal au projet d’arrêté portant dérogation au repos dominical des salariés par branche d’activités des commerces de la ville d’Arcueil pour 2025

12. Octroi d’une garantie d’emprunt accordée à Immobilière 3F pour une opération de 14 logements au 37-45 rue de la division du général Leclerc pour un montant de 2 905 000 euros

13. Approbation de la réservation de trois logements en contrepartie de la garantie d’emprunt accordée à I3F pour une opération de 3 logements aux 37-45 rue de la division Leclerc

14. Avis GOSB – Autorisation donnée au SAF94 d’acquérir un bien sis 85 avenue Paul Vaillant Couturier et approbation du projet de convention de portage foncier (Quatre-Chemins)

15. Avis GOSB – Autorisation donnée au SAF94 d’acquérir un bien sis 1 impasse Simon, lot B et approbation du projet de convention de portage foncier (Quatre-Chemins)

16. Sollicitation du GOSB pour tirer le bilan de la concertation préalable au projet d’aménagement Coeur de ville

17. Avis GOSB : présentation du compte-rendu à la collectivité locale (CRACL) 2023 de la ZAC du Coteau

18. Adhésion à la Société publique locale GOSB

19. Approbation de la convention triennale d’objectifs et de moyens avec l’association Comité d’Action Sociale et Culturelle (CASC)

20. Aide exceptionnelle en soutien au musée de la Résistance nationale à Champigny sur Marne

21. Identification des Zones d’Accélération d’Energies Renouvelables à Arcueil

22. Dissolution du SIIM

23. Désignation des nouveaux·elles représentant·es au sein de différentes instances suite à la démission de Marine Dealberto de son mandat de conseillère

24. Modification du tableau des représentants aux conseils d’écoles élémentaires et maternels

Voeu relatif à la libération de Paul Watson présenté par le groupe Arcueil en commun, élu·es communistes, féministes, écologistes et citoyen·nes

Voeu AESH enfants en situation de handicap

Questions diverses