Politique | Arcueil | 05/02
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Conseil municipal d’Arcueil, jeudi 6 février

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  • Conseil municipal d’Arcueil, jeudi 6 février
  • Jeudi 6 février à 20h
  • Mairie d'Arcueil, Avenue Paul Doumer, Arcueil, France
    Arcueil
  • Gratuit 0 EUR
Conseil municipal d’Arcueil, jeudi 6 février

Le prochain conseil municipal d'Arcueil se tiendra le jeudi 6 février à 20h en mairie. Ordre du jour ci-dessous.

Ordre du jour 

QUESTIONS PRINCIPALES
1) Désignation du secrétaire de séance
2) Approbation du procès-verbal du conseil du 12 décembre 2024
3) Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes à Arcueil 2023-2024
4) Plan d’actions relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes de la Ville d’Arcueil sur la période 2025-2027
5) Présentation du rapport annuel de la Commission Communale d’Accessibilité CCA 2023
6) Approbation du rapport de Développement Durable 2023 de la ville d’Arcueil
7) Approbation de la présentation du rapport d’orientation budgétaire budget principal Année 2025
8) Approbation du rapport d’orientation budgétaire 2025 du budget annexe Jean Vilar
9) Approbation d’une subvention exceptionnelle à l’association HBCA pour son projet les « Elles d’Hébron »
10) Avis sur le projet de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) arrêté
11) Abaissement du nombre maximal de jours de location pour les résidences principales en meublés de tourisme à quatre-vingt-dix jours annuels
12) Octroi d’une garantie d’emprunt pour la réhabilitation de 84 logements VALDEVY, ravalement et isolation thermique Parc social public situés 29 Avenue Laplace à Arcueil
Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales

QUESTIONS DIVERSES

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